Vertaling van "register upon entry " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

control of entries | control on entry | control upon entry | entry control
contrôle à l'entrée | contrôle de la circulation d'entrée

register of entries and dispatches
registre des entrées et sorties

Indian Register Data Entry - Marriage - Two Indians
Entrée de données au Registre des Indiens - Mariage - Deux Indiens

register of entries of trade marks
registre des inscriptions des marques de commerce

Indian Register Data Entry - Birth
Entrée de données au Registre des Indiens - Naissance

entry in the register of convictions | record in the register of convictions | entry in VOSTRA | record in VOSTRA
enregistrement dans le casier judiciaire | enregistrement au casier judiciaire | inscription au casier judiciaire | enregistrement dans VOSTRA

entry shall be effected upon request
l'inscription est faite sur requête

register entry
inscription au registre

application for entry in the land register
réquisition d'inscription | réquisition

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

There is no systematic registration of migrants found in this region who had not been registered upon entry in Greece.
Il n’y a pas d’enregistrement systématique des migrants découverts dans cette région qui n’ont pas été enregistrés à leur entrée en Grèce.

The Chairman: It is the Enhanced Border Security and Visa Entry Reform Act that requires everyone crossing an American border to register upon entry to the U.S. and again on departure from the U.S.
Le président: Il s'agit de la Enhanced Border Security and Visa Entry Reform Act qui exige que quiconque franchit la frontière américaine pour entrer aux États-Unis ou en sortir s'enregistre à l'arrivée ou au départ.

Upon entry in the register referred to in Article 14, the agent or branch may commence its activities in the relevant host Member State.
Dès l’inscription dans le registre visé à l’article 14, l’agent ou la succursale peut commencer à exercer ses activités dans l’État membre d’accueil concerné.

Upon entry in the register, the agent may commence providing payment services.
Dès l’inscription dans ledit registre, l’agent peut commencer à fournir des services de paiement.

Upon entry into force of this Agreement, the Depositary shall register it pursuant to Article 102 of the Charter of the United Nations.
Dès l’entrée en vigueur du présent Accord, le Dépositaire l’enregistrera conformément aux dispositions de l’article 102 de la Charte des Nations Unies.

Senator Wallace: The bill would also require sexual offenders who are convicted abroad to register here in Canada upon entry into Canada.
Le sénateur Wallace : Le projet de loi exigerait également des délinquants sexuels condamnés à l'étranger de se faire inscrire ici au Canada à leur entrée au pays.

43. Every registrar of deeds shall, upon receipt of any copy of the Canada Gazette containing any notice in form D gazetted under this Act affecting lands within his registration district, register, record or enter in the book or books, including index books, in which, according to the law of his province with reference to the registration or recording of grants, conveyances or transfers of land, grants, deeds or other documents of conveyance or copies thereof or notations or references thereto ought by him to be registered, recorded or entered, either the whole notice in form D so gazetted or sufficient notations or references thereto or therefrom as will show that the land described or the interest stated in such notice is owned by the Board absolutely by right acquired under this Act, and upon any resale of such land or of part thereof by the Board shall, when required, register, record or enter in such books the purchaser thereof or of part thereof in accordance with the terms of any grant or conveyance from the Board presented for registration, recording or entry.
43. Tout registrateur de titres, sur réception d’un numéro de la Gazette du Canada contenant un avis suivant la formule D, publié en exécution de la présente loi, et concernant les terres situées dans son district d’enregistrement, doit enregistrer, consigner ou inscrire dans le livre ou les livres, y compris les livres d’index dans lesquels, d’après la loi de sa province ayant trait à l’enregistrement ou à la consignation des concessions, cessions ou transports de terres, les concessions, les titres ou autres documents de transport ou les copies des susdits ou les annotations ou renvois aux susdits doivent par lui être enregistrés, consignés ou inscrits, soit l’avis entier selon la formule D ainsi publiée dans la Gazette, soit des annotations ou mentions suffisantes se rapportant audit avis ou extraites dudit avis, qui indiqueront que la terre décrite ou l’intérêt mentionné dans ledit avis est possédé absolument par la Commission en vertu du droit que lui confère la présente loi; et advenant la revente de cette terre ou d’une partie de cette terre par la Commission, le registrateur doit, quand il en est requis, enregistrer, consigner ou inscrire dans ces livres le nom de l’acheteur de cette terre ou de partie de cette terre, en conformité des conditions de toute concession ou de tout transport de la Commission présentés pour enregistrement, consignation ou inscription.

We have already had a glimpse of what happens to commerce and tourism when Americans tighten up security at border crossings, and now we are hearing that they insist that all non-U.S. residents register upon entry and exit to their country.
Nous avons eu un avant-goût de ce qui arrive au commerce et au tourisme lorsque les Américains resserrent les mesures de sécurité aux postes frontaliers, et nous apprenons maintenant qu'ils insistent pour que tous les non-résidents des États-Unis s'inscrivent à l'entrée et à la sortie du pays.

5. At its first meeting, the Conference of the Parties shall decide upon its review process for the entries in the Register.
5. À sa première réunion, la conférence des parties arrête un processus d'examen des inscriptions au registre.

Where the effect of one of these provisions is conditional upon an entry in the register, that formality shall be performed upon registration of the resulting registered Community design.
Lorsque la mise en œuvre de l'une de ces dispositions est subordonnée à l'inscription au registre, cette formalité doit être accomplie lors de l'enregistrement du dessin ou modèle communautaire.