Vertaling van "rates formula based " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Classification and Rating Formula for DFO Vessels
Classification et formule d'établissement des cotes pour les bateaux du MPO

experience rating formula
formule de la tarification selon l'expérience

exchange rate formula
formule de rajustement du taux de change

adjustment formula based on gross wages and salaries
formule de calcul basée sur les salaires bruts | formule qui suit l'évolution des salaires bruts

soya-based formula | soya-based infant formula
préparations pour nourrissons à base de soja

base pay rate | base rate | base pay | base wage rate | basic rate of wages | straight-time rate
taux de salaire de base | taux de base | taux de salaire normal | taux normal | taux de salaire ordinaire | taux ordinaire | taux de salaire régulier | taux régulier

base lending rate | base rate | prime lending rate | prime rate
taux de base | taux de base bancaire | taux d'intérêt de base | TBB [Abbr.]

baseline fetal heart rate | base-line fetal heart rate | base line fetal heart rate | baseline FHR | base line FHR
fréquence cardiaque fœtale de base

basic hourly rate | base hourly rate | regular hourly rate | straight time hourly rate | straight-time hourly rate | regular straight time hourly rate | regular straight-time hourly rate
taux horaire normal | taux horaire de base | taux horaire régulier

bin-liner charge (1) | bin-bag charge (2) | volume-based fee (3) | volume-based rate (4)
taxe au sac (1) | taxe poubelle (2) | taxe au volume (3)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The contract would set clear quality criteria, specify the outputs required and say how those outputs were to be certified, and the CFOs would contract with providers on the basis of output related funding using nationally agreed rates ("formula based funding").
Ce marché fixerait des critères de qualité bien définis, préciserait les résultats exigés et indiquerait la manière dont ces résultats devraient être certifiés, et il serait conclu entre la CFO et les prestataires sur la base d'un financement lié aux résultats et calculé par l'application de taux arrêtés sur le plan national ("financement calculé par une formule").

An inter-departmental committee is currently working to develop a recidivism rate formula based on the date of release, which would not be limited by the warrant expiry date.
Un Comité interministériel travaille actuellement à élaborer une formule de taux de récidive fondée sur la date de libération—qui ne se limiterait pas à la date d'expiration du mandat.

Where relevant, estimates of PD and LGD as inputs to the Supervisory Formula Method shall be determined in accordance with Articles 84 to 89 of Directive 2006/48/EC or alternatively and subject to separate supervisory approval, based on estimates that are derived from an approach set out in point 5a of Annex V and that are in line with the quantitative standards for the Internal Ratings Based Approach.
Le cas échéant, les valeurs estimées de probabilité de défaut et de perte en cas de défaut utilisées lors de l’application de la méthode de la formule prudentielle sont établies conformément aux articles 84 à 89 de la directive 2006/48/CE ou, sous condition d’approbation distincte des autorités compétentes, sur la base d’estimations qui sont dérivées d’une approche telle que prévue au point 5 bis de l’annexe V et qui sont conformes aux normes quantitatives de l’approche fondée sur les notations internes.

We can use a formula based on population, for example, or based on emission rates, or their increase in the 1990s.
On peut utiliser la formule selon la population, par exemple, ou selon le taux d'émission, ou selon la croissance des années 1990.

Mr. Jack Frazer (Saanich-Gulf Islands, Ref.): Mr. Speaker, the Canadian Real Estate Association in consultation with the Canadian Bankers Association and the Consumers Association of Canada proposed fair and equitable amendments to the Interest Act for both mortgage borrowers and mortgage lenders (1400 ) They say the act must be amended to: first, provide for mortgage prepayment, adopting a uniform prepayment penalty that consumers understand; second, define the interest rate differential formula based on the remaining term as the best method to achieve fairness; third, retain the three months penalty currently included in the National Housing Act; fourth, standardize the formula and right to prepayment with user friendly terminology to let people understand what they are signing; and finally, require lenders to reveal true mortgage borrowing costs to ensure the consumer clearly understands the terms and conditions.
M. Jack Frazer (Saanich-Les Îles-du-Golfe, Réf.): Monsieur le Président, L'Association canadienne de l'immeuble, de concert avec l'Association des banquiers canadiens et l'Association des consommateurs du Canada, a proposé d'apporter à la Loi sur l'intérêt des changements justes et équitables, tant pour les personnes qui font un emprunt hypothécaire que pour celles qui font un prêt hypothécaire (1400) Selon eux, la loi doit être modifiée pour les raisons suivantes: premièrement, prévoir une pénalité uniforme pour remboursement anticipé de l'hypothèque que les consommateurs comprennent; deuxièmement, définir la formule de calcul différentiel du taux d'intérêt sur la période restante, la méthode la plus équitable; troisièmement, maintenir la pénalité de trois mois actuellement prévue dans Loi nationale sur l'habitation; quatrièmement, uniformiser la formule et le droit au remboursement anticipé dans une langue simple que les gens comprendront lorsqu'ils signeront; enfin, obliger les prêteurs à révéler les coûts exacts de l'emprunt hypothécaire pour que le consommateur comprenne bien les modalités de la transaction.

1.2.2. From an initial vehicle speed of 55 km/h, the maximum value for the braking rate (zAL) shall be measured with the anti-lock braking system operative. This value for zAL shall be based on the average value of three tests, as previously described in point 1.1.3 of this Appendix, using the time taken for the speed to reduce from 45 km/h to 15 km/h, according to the following formula:
1.2.2. À partir d'une vitesse initiale du véhicule de 55 km/h, le taux de freinage maximal (ZAL) doit être mesuré lorsque le système de freinage avec antiblocage est enclenché; cette valeur est la moyenne de trois essais, comme indiqué au point 1.1.3 du présent appendice, en utilisant le temps nécessaire pour ramener la vitesse de 45 à 15 km/h d'après la formule suivante:

The private sector will also be invited to invest in these public initiatives if their investments are considered useful to local governments (1225) The federal funds have already been divided among provinces and territories according to a formula based on the population and unemployment rate of each.
Le programme est aussi admissible aux investissements du secteur privé dans le cadre de ces initiatives visant le public, si de tels investissements peuvent être utiles et aider les gouvernements locaux (1225) Une portion fédérale a déjà été affectée à chaque province et territoire, le tout étant fondé sur une formule tenant compte de la population et du taux de chômage.

We're urging the minister to immediately freeze all airport rents, and further urge the minister to work with the airport community to establish a new rental formula, based on a cost-based methodology that allows for a reasonable rate of return to the federal government.
Nous demandons instamment au ministre de geler immédiatement tous ces loyers et de réfléchir avec les intéressés à l'élaboration d'une nouvelle formule de calcul du loyer, en fonction des coûts et qui rapporte un montant raisonnable au gouvernement fédéral.