Vertaling van "product could pose " (Engels → Frans) :

In addition, in case new evidence that the product could pose a severe risk to health or to the environment are identified, the EU legal framework already contains provisions allowing Member States to ban a genetically modified food and feed pending an EU review of the situation.
En outre, dans le cas où de nouveaux éléments prouvant que le produit est susceptible de présenter un risque grave pour la santé ou pour l’environnement sont identifiés, le cadre législatif de l’UE contient déjà des dispositions qui permettent aux États membres d’interdire une denrée alimentaire ou un aliment pour animaux génétiquement modifié dans l’attente d’un réexamen de la situation à l'échelon de l'Union.

RAPEX is the EU rapid alert system between Member States and the Commission on non-food products. Its role is to disseminate information quickly on potentially dangerous consumer products. This allows for earlier identification and earlier removal from EU markets of products that could pose a risk to consumers, such as children's clothing, textiles and electrical appliances which do not meet safety standards.
RAPEX, le système d’alerte rapide de l’Union, assure le lien entre les États membres et la Commission et vise à diffuser rapidement les informations concernant les produits de consommation non alimentaires qui sont potentiellement dangereux Les produits susceptibles de constituer un risque pour les consommateurs – vêtements pour enfants, textiles et appareils électriques qui ne répondent pas aux normes de sécurité, par exemple – peuvent ainsi être repérés et retirés plus tôt des marchés de l’Union.

For that reason, it cannot be safely assumed that those products are free from infectivity and therefore they could pose a risk if they entered the food and feed chain.
Il reste dès lors hasardeux de supposer que ces produits sont exempts d’infectiosité, et ceux-ci pourraient en conséquence présenter un risque s’ils entraient dans la chaîne alimentaire humaine ou animale.

So if we knew, for example, that cadmium above a certain limit in a particular product—because it is likely to be mouthed or sucked or chewed by a young child—would or could pose a health problem and unreasonable danger, we could use the provision of the general prohibition as the basis for our inspectors to act very quickly and to move forward with a recall, whether it would be mandatory, which we would have the provisions for in the legislation, or voluntary, where we have a company that says yes, they recognize the problem and they move quickly to recall the product.
Si nous savions, par exemple, qu'une teneur en cadmium dépassant une certaine limite dans un produit donné — parce qu'un jeune enfant est susceptible de le mettre dans sa bouche, de le sucer ou de le mordre — pourrait nuire à la santé et présenter un danger déraisonnable, nos inspecteurs pourraient invoquer l'interdiction générale pour agir très rapidement et demander un rappel, soit obligatoire, ce que permettrait le projet de loi, ou volontaire, c'est-à-dire où une entreprise reconnaîtrait qu'il existe un problème et agirait rapidement pour rappeler le produit.

This data would enable inspectors to focus on products that could pose the greatest risk to consumers.
Ces données permettraient aux inspecteurs de se concentrer sur les produits susceptibles de poser le plus grand risque pour les consommateurs.

With regard to toys, in 1998, following an assessment of risks associated with objects containing DINP that are intended for children, Health Canada concluded that the amount of DINP released by flexible PVC products could pose a risk to the health and safety of children aged three months to one year.
En ce qui a trait aux jouets, c'est en 1998 que, à la suite d'une évaluation de risques associés aux objets destinés aux enfants contenant des DINP, Santé Canada concluait que la quantité de DINP libérée par des produits souples en PVC pouvait présenter un risque pour la santé et la sécurité des enfants âgés de 3 mois à un an.

The rapid information exchange system (RAPEX) ensures fast data transmission with national authorities about products that could pose an immediate risk for consumer health.
Le système d'échange rapide d'informations (RAPEX) permet d'échanger rapidement avec les autorités nationales des données concernant des produits susceptibles de présenter un risque immédiat pour la santé des consommateurs.

3.1.2. Access to products that are not designed to meet the climatic and technical requirements of European consumers could pose a safety risk to them.
3.1.2. L'accès à des produits qui ne sont pas conçus pour les conditions climatiques et techniques des consommateurs européens peut présenter un risque pour la sécurité de ceux-ci.

If a Member State ascertains that an authorisation application made after 1 January 1995 is being examined by another Member State, it will await the evaluation report drawn up by this Member State pursuant to point 4 above. It will then recognise the decision of the other Member State within 90 days of receipt of the evaluation report or, if it believes that authorisation of the medicinal product in question could pose a risk to public health, it will apply the procedures provided for in Articles 10 to 14 of Council Directive 75/319/EEC.
Dans les 90 jours suivant la réception du rapport d'évaluation, l'État membre reconnaît la décision de l'autre État membre, ou, s'il pense que l'autorisation de mise sur le marché peut représenter un risque pour la santé publique, il applique les procédures prévues aux articles 10 à 14 de la directive 75/319/CEE du Conseil.

It will then recognise the decision of the other Member State within 90 days or, if it believes that authorisation of the medicinal product in question could pose a risk to public health, it will apply the procedures provided for in Articles 10 to 14 of Council Directive 75/319/EEC.
Dans les 90 jours, l'État membre reconnaît la décision de l'autre État membre, ou, s'il pense que l'autorisation de mise sur le marché peut représenter un risque pour la santé publique, il applique les procédures prévues aux articles 10 à 14 de la directive 75/319/CEE du Conseil.