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Traduction de «previously qualified for met to once again submit » (Anglais → Français) :

It would therefore be illogical to require a company that previously qualified for MET to once again submit sufficient evidence in an interim review that it still qualifies for MET.

Il serait dès lors illogique d’exiger d’une société à qui ce statut a déjà été accordé de présenter une nouvelle fois, dans le cadre d’un réexamen intermédiaire, des éléments de preuve suffisants démontrant qu’elle continue de remplir les conditions pour bénéficier de ce statut.


The Commission shall fix the import duty if the average of the import duties calculated during the previous 10 working days differs by more than EUR 5 per tonne compared to the duty fixed or if the average is once again nil.

La Commission fixe le droit à l’importation lorsque la moyenne des droits à l’importation calculés pendant les dix jours ouvrables précédents s’écarte d’un montant supérieur à 5 EUR par tonne par rapport au droit fixé ou lorsque la moyenne redevient nulle.


In order to simplify the current method, the principle of the automatic fixing of duties applicable to the start of each 15-day period should be abandoned and only take place if the result of the calculation differs from a specific amount compared to the result which gave rise to the previous fixing or if the result of the fixing is once again ...[+++].

Afin de simplifier la méthode actuelle, il convient d’abolir le principe d’une fixation automatique des droits applicable pour le début de chaque quinzaine et de procéder à ladite fixation uniquement lorsque le résultat du calcul s’écarte d’un certain montant par rapport au résultat ayant donné lieu à la fixation précédente ou lorsque le résultat du calcul redevient nul.


The amendments which you have once again submitted were rejected by the Committee on Agriculture and Rural Development.

Les amendements que vous déposez à nouveau ont été rejetés par la commission de l’agriculture et du développement rural.


For this reason, we have once again submitted the relevant motions, and I earnestly ask you to give them a majority.

C’est pourquoi, nous avons, à nouveau, proposé les motions appropriées, et je vous demande sincèrement de leur accorder une majorité.


– (NL) Mr President, entirely consistent with his previous report, Mr Oostlander has once again presented to this House a crystal-clear report on Turkey's very uphill journey in the direction of the European Union.

- (NL) Monsieur le Président, poursuivant sur la lancée de son rapport précédent, M. Oostlander a une fois de plus soumis à cette Assemblée un rapport parfaitement clair sur le difficile périple de la Turquie en direction de l’Union européenne.


This is why, in line with previous EP resolutions, I should once again like to argue in favour of adopting a harder line in conjunction with the ASEAN and ASEM countries.

Voilà pourquoi, dans le prolongement de résolutions antérieures du Parlement européen, je voudrais une fois encore plaider pour une approche plus dure, et ce avec l'ANASE et les pays ASEM.


The fisheries sector is aware of the need for measures of a technical nature (such as this ban) as a means of protecting resources, in conjunction with the Commission's scrapping policy which has manifested itself once again in the form of the first amending budget recently submitted by the Commission. This will result in a further EUR 32 million (previously earmarked as support for the Com ...[+++]

Le secteur de la pêche est conscient de la nécessité d'instaurer des mesures techniques, comme cette suspension à des fins biologiques, pour préserver les ressources au regard de la politique de démolition de la Commission, qui s'est manifestée encore une fois dans le premier budget rectificatif qu'elle a récemment présenté et qui vise à affecter à la destruction de navires 32 millions d'euros supplémentaires préalablement affectés aux aides au secteur communautaire de la pêche.


The "euro-based approach" would also imply that an appreciation/depreciation of 4.5% would be tolerated, although, once again, a breach of the band would not necessarily correspond to severe tensions but would be assessed by reference to the same range of elements as in previous examinations.

Cette "approche fondée sur l'euro" impliquerait aussi que l'on puisse tolérer une appréciation/dépréciation de 4,5 %; là encore, le non-respect de la marge ne serait pas nécessairement révélateur de graves tensions, mais serait évalué selon les mêmes critères que lors des précédents examens.


At least once a year, and before 15 September, the Commission shall submit to the European Parliament and to the Council a report, including an evaluation on the implementation of this Decision in the previous year.

Au moins une fois par an, et avant le 15 septembre, la Commission adresse au Parlement européen et au Conseil un rapport comportant une évaluation de la mise en œuvre de la présente décision au cours de l’année précédente.




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'previously qualified for met to once again submit' ->

Date index: 2023-03-22
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