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Vertaling van "plants were already " (Engels → Frans) :

The water treatment and sewerage treatment plants were already in operation and the Commission explained the documentation required for closure.

Les installations de traitement et d'assainissement d'eau étaient déjà en état de fonctionnement et la Commission a expliqué quels sont les documents requis pour la clôture.


We currently believe that this Spanish scheme did not incentivise coal power plants to reduce harmful sulphur oxide emissions – they were already under an obligation to do so under EU environmental law.

Nous estimons à ce stade que le régime espagnol n'a pas incité les centrales à charbon à réduire les émissions nocives d'oxyde de soufre, ainsi qu'elles étaient déjà tenues de le faire en vertu de la législation de l'Union en matière d'environnement.


Such transitional measures should therefore allow Member States to apply the provisions of this Directive to products which have been authorised or which were in the process of being authorised before the entry into force of this Directive, provided that authorised genetically modified varieties of seed and plant propagating material already lawfully planted are not affected.

De telles mesures transitoires devraient dès lors permettre aux États membres d'appliquer les dispositions de la présente directive aux produits qui ont été autorisés ou qui étaient en voie d'être autorisés avant l'entrée en vigueur de la présente directive, à condition que les variétés génétiquement modifiées de semences et de matériels de multiplication végétale autorisés déjà légalement plantés ne soient pas affectées.


Such transitional measures should therefore allow Member States to apply the provisions of this Directive to products which have been authorised or which were in the process of being authorised before the entry into force of this Directive, provided that authorised genetically modified varieties of seed and plant propagating material already lawfully planted are not affected.

Les mesures transitoires devraient dès lors permettre aux États membres d'appliquer les dispositions de la présente directive aux produits qui ont été autorisés ou qui étaient en voie d'être autorisés avant l'entrée en vigueur de la présente directive, à condition que les variétés génétiquement modifiées de semences et de matériels de multiplication végétale déjà légalement plantés ne soient pas affectées.


Such transitional measures should therefore allow Member States to apply the provisions of this Directive to products which have been authorised or which were in the process of being authorised before the entry into force of this Directive, provided that authorised genetically modified varieties of seed and plant propagating material already lawfully planted are not affected.

De telles mesures transitoires devraient dès lors permettre aux États membres d'appliquer les dispositions de la présente directive aux produits qui ont été autorisés ou qui étaient en voie d'être autorisés avant l'entrée en vigueur de la présente directive, à condition que les variétés génétiquement modifiées de semences et de matériels de multiplication végétale autorisés déjà légalement plantés ne soient pas affectées.


3. Notes that, although three of the six reactors in Fukushima Daiichi plant were not in operation at the moment of the earthquake of 11 March 2011, their spent fuel rods in the storage ponds were seriously damaged and contribute to the radioactivity contamination; notes also that similar events already happened in the Europe (e.g. in Paks, HU, in 2003);

3. relève que, même si trois des six réacteurs de la centrale de Fukushima n'étaient pas en fonctionnement au moment du tremblement de terre du 11 mars 2011, leurs barres de combustibles irradiés entreposées dans les piscines de stockage ont été sérieusement endommagées et contribuent à la contamination radioactive; relève également que des événements de même nature se sont déjà produits en Europe (par exemple à Paks, en Hongrie, en 2003);


The water treatment and sewerage treatment plants were already in operation and the Commission explained the documentation required for closure.

Les installations de traitement et d'assainissement d'eau étaient déjà en état de fonctionnement et la Commission a expliqué quels sont les documents requis pour la clôture.


Since the application rules were first adopted, the lists of eligible products have already been amended several times, adding flowers and live plants to eligible products in third countries, and olive oil and linen in internal market.

Depuis l'adoption initiale des modalités d'application, les listes de produits éligibles ont été modifiées à plusieurs reprises; c'est ainsi que les fleurs et les plantes vivantes y ont été ajoutées pour les pays tiers, ainsi que l'huile d'olive et le lin, pour le marché intérieur.


- activities of inspection on plants, plant products or other objects in the consignment or lot were already carried out in the consignor third country under technical arrangements referred to in Article 13b(6), or

- l'inspection des végétaux, produits végétaux ou autres objets de l'envoi ou du lot a déjà été réalisée dans le pays tiers d'expédition en vertu des accords techniques visés à l'article 13 ter, paragraphe 6, ou


The common position is already a compromise and takes account of first reading amendments by adding in measures on existing plants which were not part of the Commission proposal.

La position commune est déjà un compromis et prend en considération des amendements en première lecture en introduisant des mesures pour les installations existantes qui ne faisaient pas partie de la proposition de la Commission.




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'plants were already' ->

Date index: 2024-06-08
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