Vertaling van "plans prove insufficient " (Engels → Frans) :

— In relation to Directive 2005/19/EC, in addition to the introduction of a GAAR, also introduce additional transparency obligations and - if these changes prove insufficient to prevent aggressive tax planning - introduce a minimum tax provision as the requirement for the use of "tax advantages" (such as, no taxation of dividends) or other measures of similar impact.
— en ce qui concerne la directive 2003/49/CE, en plus d'introduire une clause générale anti-abus, incorporer des obligations supplémentaires en matière de transparence et – si ces modifications s'avèrent insuffisantes pour prévenir l'optimisation fiscale agressive – prévoir une disposition relative à une imposition minimale exigée pour pouvoir bénéficier d'"avantages fiscaux" (tels que la non-imposition des dividendes) ou d'autres mesures ayant un effet similaire.

In relation to Directive 2005/19/EC, in addition to the introduction of a GAAR, also introduce additional transparency obligations and - if these changes prove insufficient to prevent aggressive tax planning - introduce a minimum tax provision as the requirement for the use of "tax advantages" (such as, no taxation of dividends) or other measures of similar impact.
en ce qui concerne la directive 2003/49/CE, en plus d'introduire une clause générale anti-abus, incorporer des obligations supplémentaires en matière de transparence et – si ces modifications s'avèrent insuffisantes pour prévenir l'optimisation fiscale agressive – prévoir une disposition relative à une imposition minimale exigée pour pouvoir bénéficier d'"avantages fiscaux" (tels que la non-imposition des dividendes) ou d'autres mesures ayant un effet similaire.

The information provided by Member States on the pollutants and indicators for which threshold values have been established, in particular as regards the methodologies related to groundwater chemical status assessment, proved insufficient in the first river basin management plans to enable proper understanding and comparison of the results.
Les informations fournies par les États membres sur les polluants et les indicateurs pour lesquels des valeurs seuils ont été fixées, notamment en ce qui concerne les méthodes d'évaluation de l'état chimique des eaux souterraines, se sont révélées insuffisantes dans les premiers plans de gestion de district hydrographique pour permettre une compréhension et une comparaison correctes des résultats.

If the minimum number of technical equipment proves to be insufficient to carry out the operational plan agreed for joint operations or rapid border interventions, the Agency shall revise it on the basis of justified needs and of an agreement with the Member States.
Si le nombre minimal d'équipements techniques s'avère insuffisant pour réaliser le plan opérationnel convenu pour les opérations conjointes ou les interventions rapides aux frontières, l'Agence revoit ledit plan opérationnel sur la base de ses besoins justifiés et d'un accord avec les États membres.

Should these plans prove insufficient and should the European Commission come up with recommendations, will the Council then be prepared to act on those recommendations, one by one?
Si ces plans se révèlent insuffisants et si la Commission européenne émet des recommandations, le Conseil sera-t-il prêt à donner suite à ces recommandations, l’une après l’autre?

If the minimum number of technical equipment proves to be insufficient to carry out the operational plan agreed for joint operations, pilot projects, rapid interventions or joint return operations, the Agency shall revise it on the basis of justified needs and of an agreement with the Member States.
Si le nombre minimal d'équipements techniques s'avère insuffisant pour réaliser le plan opérationnel convenu pour les opérations conjointes, les projets pilotes, les interventions rapides ou les opérations de retour conjointes, l'Agence revoit ledit plan opérationnel sur la base de ses besoins justifiés et d'un accord avec les États membres.

The sales of mini-kits should therefore be carefully monitored by the NBS as the planned quantities could prove to be insufficient.
La banque centrale devrait surveiller attentivement l'évolution des ventes de minikits car les quantités prévues pourraient ne pas être suffisantes.

– (IT) Mr President, leading on partly from the previous debate on the influx of products from China and countries that you term ‘developing’, I should just like to ask whether the Council has calculated how much the ceiling imposed on the cotton-producing regions of Europe might cost, and whether in future the Council intends to increase the amount of aid if the planned amount proves insufficient, in order to prevent cotton farmers too from succumbing to the influx of products from other parts of the world.
- (IT) Monsieur le Président, suite, en partie, au débat précédent sur l’afflux de produits de Chine et de pays que vous dites «en développement», je voudrais simplement vous demander si le Conseil a calculé le coût éventuel du plafond imposé aux régions productrices de coton d’Europe, et si le Conseil entend à l’avenir augmenter le montant de l’aide sir les montants prévus s’avèrent insuffisants, afin d’empêcher que les planteurs de coton ne succombent également à l’afflux de produits en provenance d’autres parties du monde.