Vertaling van "period agrees " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

with agreed maturity dates or periods of notice
à terme ou à préavis

originally agreed period of notice
durée initiale du préavis

deposits repayable on demand and with agreed maturity dates or periods of notice
dépôts à vue et à terme ou à préavis

Ordre des traducteurs, terminologues et interprètes agrées du Québec [ OTTIAQ | Ordre des traducteurs et interprètes agréés du Québec | Corporation professionnelle des traducteurs et interprètes agréés du Québec | Société des traducteurs du Québec | Corporation des traducteurs professionnels du Québec | Cercle des traducteurs | Montreal Transl ]
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coordinate periodic calibration plans | manage periodic calibration plan | manage periodic calibration plans | managing periodic calibration plans
gérer des plans d’étalonnage périodique | gérer des plans de calibrage périodique

endure sitting for long periods | maintain suitable posture while sitting for long periods | sit for long periods | tolerate sitting for long periods
supporter de rester assis pendant de longues périodes

keep focused for extended periods | preserve concentration for long periods | keep concentration for long periods | maintain concentration for long periods
rester concentré pendant de longues périodes

transitional period (EU) [ EC limited period | EC transitional measures | EC transitional period | transition period (EU) ]
période de transition (UE) [ mesure transitoire CE | période de transition CE | période transitoire CE ]

Motion Agreed to [ motion agreed to ]
Adoption de la motion [ motion est acceptée ]

Ordre des administrateurs agréés du Québec [ ADMA | Corporation professionnelle des administrateurs agréés du Québec ]
Ordre des administrateurs agréés du Québec [ ADMA | Corporation professionnelle des administrateurs agréés du Québec ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the context of enlargement, the Commission will give priority to securing appropriate funding to finance the investment needed to meet the transitional periods agreed in the Acts of Accession for the implementation of the environmental acquis.
Dans le contexte de l'élargissement, la Commission donnera la priorité à la recherche d'un financement approprié pour financer les investissements nécessaires pendant les périodes de transition prévues dans les actes d'adhésion pour la mise en oeuvre de l'acquis en matière d'environnement.

The transitional period is without prejudice to the need to respect any longer contractual period agreed with the alternative roaming provider.
La période transitoire est sans préjudice de la nécessité de respecter une éventuelle période contractuelle plus longue établie en accord avec le fournisseur de services d’itinérance alternatif.

(2) The Government of Canada and the Government of the Northwest Territories may agree that the Board shall be the regulator for successive periods of 20 years each; they may also, before the expiry of each successive period, agree to its earlier termination.
(2) Les gouvernements du Canada et des Territoires du Nord-Ouest peuvent proroger la période prévue au paragraphe (1) à une ou plusieurs reprises. En outre, ils peuvent, avant l’expiration de chaque période supplémentaire, fixer une période plus courte.

(4) A postponement of the visit shall be for a period not exceeding 60 days, beginning on the day on which the notice is received, or for any longer period agreed to by the customs administration.
(4) La visite de vérification peut être reportée d’au plus soixante jours à compter de la date de réception de l’avis, ou de toute période plus longue approuvée par l’administration douanière.

(2) The postponement of the visit shall be for a period not exceeding 60 days, beginning on the day on which the notice is received, or for any longer period agreed to by Peru and the customs administration.
(2) Elle peut être reportée d’au plus soixante jours à compter de la date de réception de l’avis, ou de toute période plus longue dont conviennent l’administration douanière et le Pérou.

48 (1) Subject to the Access to Information Act, except as otherwise provided in this section, the band council and the Executive Director shall, for a period in keeping with the practice of the province in which the work is performed or for any other period agreed to by the contract holder, the Executive Director and the band council, keep confidential information that is contained in a report submitted by a contract holder pursuant to these Regulations other than information in respect of
48 (1) Sous réserve de la Loi sur l’accès à l’information et sauf indication contraire du présent article, le conseil de bande et le directeur exécutif doivent tenir confidentiels les renseignements contenus dans un rapport présenté aux termes du présent règlement par le détenteur de contrat, jusqu’à l’expiration d’une période conforme à la pratique de la province où les travaux sont exécutés ou de toute autre période convenue par le détenteur de contrat, le directeur exécutif et le conseil de bande, à l’exception des renseignements portant sur ce qui suit :

(b)the Member State concerned is not sending to the Commission (Eurostat) all the statistical information requested in the context of the rounds for clarification of the EDP notification or as a consequence of a dialogue visit, in the period agreed between them and has not clearly and adequately explained the reason for the delay or non-response.
b)l’État membre concerné ne transmet pas à la Commission (Eurostat) toutes les informations statistiques demandées dans le cadre des séries de demandes de précisions relatives à la notification au titre de la procédure de déficit excessif ou à la suite d’une visite de dialogue, dans le délai convenu entre eux, sans expliquer de manière claire et appropriée la raison du retard ou du défaut de réponse.

Member States shall ensure that media service providers under their jurisdiction do not transmit cinematographic works outside periods agreed with the rights holders.
Les États membres veillent à ce que les fournisseurs de services de médias qui relèvent de leur compétence ne transmettent pas d’œuvres cinématographiques en dehors des délais convenus avec les ayants droit.

It is important to ensure that cinematographic works are transmitted within periods agreed between right holders and media service providers.
Il importe de faire en sorte que les œuvres cinématographiques soient diffusées dans des délais convenus entre les ayants droit et les fournisseurs de services de médias.

Rhodia agreed to enter into a toll manufacturing agreement with a viable and independent third party for a quantity of ammonium and calcium phosphate equal to its current sales on the European market, to grant a licence for its trademarks, to provide the third party with a customer list and not to compete with the third party for a period agreed with the European Commission.
Rhodia a accepté de souscrire un contrat de travail à façon avec un tiers viable et indépendant pour une quantité de phosphate d'ammonium et de calcium égale à ses ventes actuelles sur le marché européen, d'accorder une licence de ses marques, de mettre à disposition d'un tiers sa liste de clients et de ne pas lui faire concurrence pendant une durée fixée avec la Commision européenne.