Vertaling van "paper-based union transit " (Engels → Frans) :

·existing paper-based Union transit procedures for rail, air or sea would continue to apply.
·les régimes du transit de l’Union sur support papier existants pour les marchandises acheminées par voie ferrée, aérienne ou maritime continueraient de s’appliquer.

If adopted, the amended text will allow a smooth transition from the existing, mainly paper-based, systems to the new electronic environment foreseen in the Code.
S’il est adopté, le texte modifié permettra une transition harmonieuse des systèmes existants, essentiellement sur support papier, au nouvel environnement électronique prévu par le code.

In order to tackle the aforementioned problem, the Commission proposes to amend Article 278 of the Code so that the transitional arrangements for the exchange and storage of customs information (i.e. existing electronic and paper-based systems) can continue to be used after 2020 for the customs processes covered by the electronic systems that will not be implemented by 2020.
Pour résoudre le problème susmentionné, la Commission propose de modifier l’article 278 du code afin que les dispositifs transitoires en matière d’échange et de stockage d’informations douanières (à savoir les systèmes électroniques et sur support papier existants) puissent continuer à être utilisés après 2020 pour les procédures douanières concernées par les systèmes électroniques qui ne seront pas mis en œuvre d’ici à cette date.

Two changes will take place over the next few months, the first being a transition to pay in arrears and the second being a transition to electronic online pay documentation from the current paper-based model.
Deux changements seront apportés au cours des prochains mois. Le premier est la transition à la paye en arriérés, tandis que le deuxième est la transition à la documentation électronique en ligne à partir du modèle actuel axé sur les documents papier.

In the period spanning from 1996 to 2006, we began transitioning from a largely manual and paper-based approach to integrity towards system changes that would begin to automate integrity measures.
Durant la période allant de 1996 à 2006 nous avons commencé à faire la transition d'un système axé, dans une large mesure, sur une approche manuelle, sur support papier, vers un système dans lequel on commençait à inclure des mesures automatisées de protection de l'intégrité.

A transitional period should be allowed for producers whose products have been awarded the Eco-label for tissue paper based on the criteria contained in Decision 2001/405/EC, so that they have sufficient time to adapt their products to comply with the revised criteria and requirements.
Il y a lieu de prévoir une période de transition pour les fabricants de produits en papier absorbant auxquels le label écologique a été attribué sur la base des critères établis par la décision 2001/405/CE, afin de leur laisser le temps d’adapter leurs produits pour les rendre conformes aux critères révisés et aux nouvelles exigences.

(vii)paper-based postal money orders as defined by the Universal Postal Union.
vii)un mandat postal sur support papier tel que défini par l'Union postale universelle.

The first cause is the fact that we are in the midst of a transition from a paper-based system to an electronic system.
La première, c'est que nous sommes au beau milieu d'une transition où nous passons d'un système basé sur le papier à un système électronique.

The existing transit system has been in use for more than two decades and is now revealing the limitations of a paper-based system.
La procédure de transit douanier, en vigueur depuis plus de deux décennies pour faciliter les échanges commerciaux, a révélé les limites du système-papier.

Until then all parties will retain the paper- based transit system, for which it is necessary to improve the controls.
Dans l'intervalle, toutes les parties sont donc appelées, par la force des choses, à maintenir un système de transit à caractère documentaire, auquel néanmoins il convient d'apporter des aménagements immédiats destiné à améliorer les contrôles.