Traduction de «outlined in section » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

create course outline | develops course outline | develop course outline | developing course outline
élaborer un plan de cours

outline halftone | outline half-tone | blockout | silhouette | cut out halftone | blockout halftone plate | silhouette halftone plate | block out halftone | closecut halftone | close-cut halftone | close cut finish | silhouette half-tone | closecut | blocked-out half-tone | silhouetted halftone | drop out | outline finish engraving
simili détouré | cliché simili détouré | simili découpé | similigravure détourée | simili silhouette

discussion outline [ outline of discussion | outline of the items to be discussed ]
schéma de discussion [ plan de travail | plan de discussion ]

European Outline Convention on Transfrontier Co-operation between Territorial Communities or Authorities | Madrid Convention | Madrid Outline Convention
Convention de Madrid | Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales

clearance light | clearance lamp | end-outline-marker lamp | end outline-marker light | side marker lamp | side marker light | marker lamp | marker light
feu de gabarit | feu d'encombrement

outline [ outline drawing ]
dessin graphique

general outline [ gen outline ]
idée générale [ idée gén ]

outline processor | outliner
organisateur d'idées

concrete sections producing | producing concrete sections | cast concrete sections | produce concrete sections
couler des sections de béton

construct framework sections | fabricate framework sections | build framework sections | manufacture framework sections
fabriquer des sections de cadres

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Conclusions on the potential environmental impact in relevant receiving environments from the release or the placing on the market of GMOs shall be drawn for each relevant area of risk listed in Section D1 for GMOs other than higher plants or Section D2 for genetically modified higher plants, on the basis of an e.r.a. carried out in accordance with the principles outlined in Section B and following the methodology described in Section C, and on the basis of the information required pursuant to Annex III’.
Des conclusions sont tirées concernant l'incidence environnementale potentielle sur les environnements récepteurs de la dissémination ou de la mise sur le marché d'OGM pour chaque domaine de risque concerné mentionné à la section D.1 pour les OGM autres que les plantes supérieures et à la section D.2 pour les plantes supérieures génétiquement modifiées, sur la base d'une évaluation des risques pour l'environnement effectuée conformément aux principes exposés à la section B et selon la méthode décrite à la section C, et sur la base des informations requises en vertu de l'annexe III».

In accordance with EDC’s disclosure policy, EDC will disclose or seek to make available, as applicable, the following: aggregate information on its business volume for all of its signed insurance and financing support, as outlined in section D1; certain information on individual transactions related to its signed financing support, as outlined in section D2; and prior to signing, environmental impact information for projects classified as category A projects under EDC’s environmental review directive, as outlined in section D3.
Conformément à sa Politique de divulgation, EDC publie ou cherche à rendre publics, selon ce qui s’applique: des renseignements regroupés sur l’ensemble de ses activités d’assurance et de financement faisant l’objet d’un contrat signé, conformément à la section D1; de l’information particulière à des transactions ayant fait l’objet d’un contrat signé dans le cadre de son financement, conformément à la section D2; et, avant la signature d’un contrat, de l’information sur l’impact environnemental de projets de catégorie A aux termes de la Directive en matière d’évaluation environnementale d’EDC, conformément à la section D3.

Given the breadth of the offences found in sections 82.3 to 82.5 of the Code and, in particular, the offence outlined in section 82.5, and given the fact that the threat offence in section 82.6 applies for all three offences, this latter offence is broader in scope than the threat offences found in Article 2 of the ICSANT or in Article 7 of the CPPNM, as modified by the CPPNM Amendment.
Étant donné la portée des infractions prévues aux articles 82.3 à 82.5 du Code et, en particulier, de l’infraction prévue à l’article 82.5, et étant donné que l’infraction de menaces visée à l’article 82.6 s’applique aux trois infractions, cette infraction de menaces est plus englobante que celles prévues à l’article 2 de la CIRATN ou à l’article 7 de la CPPMN modifiée par l’Amendement à la CPPMN.

This section does not cover test conditions, which are outlined in Section VII. D.4, below.
Elle ne porte pas sur les conditions d'essai, qui sont décrites à la section VII. D.4 ci-dessous.

1. The instruments outlined in Section 2 of Chapter I, Section 2 of Chapter II and Section 2 of Chapter III of Title II shall constitute a common toolbox for the Framework Programme.
1. Les instruments décrits aux chapitre I, section 2, chapitre II, section 2, et au titre II, chapitre III, section 2, constituent une panoplie commune d'instruments utilisables pour le programme-cadre.

Where more than one vehicle meets the condition of this section, and the type-approval authority determines that the excess emission is due to the same cause, the manufacturer shall be informed that the sample is regarded as having failed, together with the reasons for that decision, and the plan of remedial measures outlined in section 6 of Appendix 3 applies.
Lorsqu'un autre véhicule satisfait aux conditions de ce point et que l'autorité chargée de la réception détermine que les émissions excessives sont dues à la même cause, le constructeur doit être informé que l'échantillon est considéré comme non conforme en lui donnant les raisons de cette décision et le plan de mesures correctives exposé au point 6 de l'appendice 3 est d'application.

The reporting requirements outlined in section 50(3.2) of the act, as inserted by Bill C-34, were triggered when the carriers and transportation and grain handling undertakings information regulations were used to collect information from carriers and grain handling enterprises and this information was communicated to Quorum Corporation to carry out monitoring of the grain, as anticipated in the new sections inserted into the CTA by Bill C-34.
Les exigences énoncées au paragraphe 50(3.2) de la loi et intégrées grâce au projet de loi C-34 sont entrées en vigueur lorsqu'on s'est servi des règlements concernant les renseignements fournis pas les transporteurs et les entreprises de transport et de manutention du grain pour recueillir pareils renseignements auprès de ces entreprises et transporteurs et lorsque ces renseignements ont été communiqués à la société Quorum Corporation afin qu'elle assure la surveillance du système de grain, comme prévu dans les nouvelles dispositions intégrées à la LTC par le projet de loi C-34.

Unlike the other offences outlined in section 163.1 of the Criminal Code, a person accused of knowingly accessing child pornography could not invoke the exculpatory defence outlined in the sections that I mentioned earlier, subsections 163.1(6) and (7).
Contrairement aux autres infractions prévues à l'article 163.1 du Code criminel, une personne qui serait accusée d'accéder sciemment à du matériel pornographique exposant des enfants ne pourrait pas invoquer les moyens de défense prévus aux paragraphes que j'ai cités précédemment, soit les paragraphes 163(6) et (7).

On the basis of an e.r.a. carried out in accordance with the principles and methodology outlined in sections B and C, information on the points listed in sections D1 or D2 should be included, as appropriate, in notifications with a view to assisting in drawing conclusions on the potential environmental impact from the release or the placing on the market of GMOs:
Sur la base d'une évaluation des risques pour l'environnement effectuée conformément aux principes et aux méthodes décrites dans les sections B et C, les informations sur les points énumérés dans les sections D.1 ou D.2 devraient figurer, le cas échéant, dans les notifications afin d'aider à tirer les conclusions concernant les incidences potentielles sur l'environnement que peuvent avoir la dissémination ou la mise sur le marché d'OGM.

Instead of answering my question, the minister went on to tell me that the orders in council were made under section 84 of the Criminal Code which does not require the sort of procedure outlined in section 116(2).
Au lieu de répondre à ma question, le ministre a ajouté que les décrets avaient été pris aux termes de l'article 84 du Code criminel, qui n'exige pas le genre de procédure énoncée au paragraphe 116(2).