Traduction de «organic products would create confusion » (Anglais → Français) :

waive the obligation to indicate the unit price of products for which such indication would not be useful or would be liable to create confusion.
exempter de l’obligation d'indiquer le prix à l’unité de mesure les produits pour lesquels une telle indication ne serait pas utile ou serait de nature à créer la confusion.

Consequently Bill C-209 would not address the issue but rather would create confusion.
Par conséquent, le projet de loi C-209, loin de régler le problème, susciterait la confusion.

The bill would create confusion between its provisions and the current provisions of the Canada Transportation Act.
Le projet de loi créerait de la confusion entre ses dispositions et les dispositions actuelles de la Loi sur les transports au Canada.

As Mercedes Bresso explained: "the future structure of the budget cannot be aligned on the 3 pillars of the Europe 2020 strategy, as the Commission is proposing, because it would create confusion.
En conséquence, comme l'explique Mercedes Bresso "la future structure du budget ne peut pas s'aligner sur les 3 piliers de la stratégie Europe 2020 comme le propose la Commission, car elle serait source de confusion.

Amendment 149 would create confusion as to the proper role of “appointees” in the Governor in Council appointment process under the Salaries Act by expanding the mandate of the Public Appointments Commission to include educating and training appointees, who are not involved in the appointment process;
L’amendement 149 apporterait de la confusion quant au rôle convenable des « personnes nommées » dans le processus de nomination du gouverneur en conseil sous le régime de la Loi sur les traitements en élargissant le mandat de la Commission des nominations publiques pour inclure les personnes nommées dans le domaine de l’éducation et de la formation, qui ne participent pas au processus de nomination;

Some of those requirements have created confusion in the identification of products produced within the Community and products produced outside the Community.
Plusieurs de ces exigences ont semé une certaine confusion concernant l’identification des produits originaires de la Communauté et des produits originaires de pays tiers.

The provisions regarding identification marking laid down in Annex II to Regulation (EC) No 853/2004 have created confusion in the identification of products produced within the Community and products produced outside the Community.
Les dispositions de l’annexe II du règlement (CE) no 853/2004 relatives aux marques d’identification ont semé une certaine confusion concernant l’identification des produits originaires de la Communauté et des produits originaires de pays tiers.

any marketing of a product, including comparative advertising, which creates confusion with any products, trade marks, trade names or other distinguishing marks of a competitor.
toute activité de marketing concernant un produit, y compris la publicité comparative, créant une confusion avec un autre produit, marque, nom commercial ou autre signe distinctif d'un concurrent.

- products falling under more than one directive may create confusion on the meaning, operation and procedures (including conformity assessment procedures) if these are different in the directives concerned.
- Des produits relevant de plusieurs directives peuvent engendrer une certaine confusion sur la signification, la mise en oeuvre et les procédures applicables (y compris les procédures d'évaluation de la conformité), s'il existe, à ce niveau, des disparités entre les directives concernées.

Amendment 149 would create confusion as to the proper role of " appointees'' in the Governor in Council appointment process under the Salaries Act by expanding the mandate of the Public Appointments Commission to include educating and training appointees, who are not involved in the appointment process;
L'amendement 149 apporterait de la confusion quant au rôle convenable des « personnes nommées » dans le processus de nomination du gouverneur en conseil sous le régime de la Loi sur les traitements en élargissant le mandat de la Commission des nominations publiques pour inclure les personnes nommées dans le domaine de l'éducation et de la formation, qui ne participent pas au processus de nomination;