Traduction de «once he had seen what » (Anglais → Français) :

Ms. Val Meredith (South Surrey—White Rock—Langley, Ref.): Mr. Speaker, on September 30, 1997 the Prime Minister said he would consider mailing a copy of the Calgary declaration to every household in Quebec once he had seen what was happening with the consultations in other provinces.
Mme Val Meredith (South Surrey—White Rock—Langley, Réf.): Monsieur le Président, le 30 septembre 1997, le premier ministre a dit qu'il envisagerait de poster la déclaration de Calgary à tous les ménages québécois, une fois qu'il aurait vu le résultat des consultations dans les autres provinces.

The Evidence Study showed that whilst the prevailing position in the EU was that the onus of proving an accused’s guilt rests on the prosecution, sometimes, in exceptional cases, such as document or regulatory offences, once the prosecution had proved the existence of a duty, the accused had a reverse burden to prove that he had complied with it.
Selon l'Étude sur les éléments de preuve, bien que, dans l’UE, il incombe habituellement à l'accusation de prouver la culpabilité de l'accusé, il arrive parfois, dans des cas exceptionnels, par exemple dans le cas d’infractions liées au non-respect de certaines obligations administratives ou à la non-communication de certains documents, que, dès l’établissement de l'existence d'une obligation par l’accusation, la charge de la preuve soit renversée et que ce soit à l’accusé d’établir qu’il a respecté cette obligation.

Mr. Jim Abbott (Kootenay—Columbia, Canadian Alliance): Mr. Speaker, the ethics counsellor stated in committee this week that he had seen all the documents, and yet it is clear that he had not seen the most important one, the share registry of the golf course.
M. Jim Abbott (Kootenay—Columbia, Alliance canadienne): Monsieur le Président, cette semaine, le conseiller en éthique a déclaré devant le comité qu'il avait vu tous les documents. Pourtant, il est évident qu'il n'a pas vu le plus important, soit le registre des actionnaires du terrain de golf.

Indeed, in his acceptance speech after receiving the Charlemagne Prize with François Mitterand, he emphasised that what the people of France and Germany had in common was a pre-requisite, a basis and a lasting stimulus for the process of European unification.
Quand le prix Charlemagne lui a été décerné, en même temps qu'à François Mitterrand, il a du reste souligné dans son discours de remerciement que le lien unissant Français et Allemands constituait la condition, le fondement et l'impulsion permanente du processus d'unification européen.

Once he had seen the light, he wanted to change.
Une fois qu'il a vu la lumière, il a voulu changer.

Visa liberalisation, as part of the accession process, has seen further progress with the lifting of the visa obligation for citizens from Bosnia and Herzegovina and Albania in December 2010, once both countries had met the established conditions.
La libéralisation du régime des visas, qui s'inscrit dans le processus d'adhésion, a encore progressé avec la levée, en décembre 2010, de l'obligation de visa pour les citoyens de Bosnie‑Herzégovine et d'Albanie, une fois remplies les conditions requises.

Asked whether he had seen this document, he said that he had not seen it, but had heard of it.
Lorsqu’il lui a été demandé s’il avait vu ce document, il a répondu que non mais qu’il en avait entendu parler.

One of my former colleagues in Mr. Guité's section told the Gomery commission that he had seen what had happened to me and didn't want to go through the same experience.
L'un de mes anciens collègues dans la section de M. Guité a indiqué à la Commission Gomery qu'il avait vu ce qui m'était arrivé et qu'il ne tenait pas à vivre la même expérience.

The second, more common, form of ‘cross-border case’ appears in the same scenario of trade from Member State B into Member State A. However, contrary to what the drafters of the Directive had in mind, a lawsuit is brought by a qualified entity in Member State A before a court in Member State A. The trader, although established abroad, is sued in the country to which he directs his commercial activity.
La deuxième forme d’action, plus courante, concerne elle aussi une transaction ayant pour origine un État membre B et produisant ses effets dans un État membre A. Mais cette fois, contrairement à ce que prévoyaient les rédacteurs de la directive, l’entité qualifiée de l’État membre A saisit une instance sise sur son propre territoire. Le professionnel en cause, bien qu’établi à l’étranger, est poursuivi en justice dans le pays où il réalise son activité commerciale.

During his visit, he stated that the projects he had seen had demonstrated the region's dynamism and gave grounds for optimism over its future.
Les projets que j'ai eu l'occasion de visiter aujourd'hui m'ont permis d'apprécier le dynamisme de cette région et permettent d'être optimiste quant à son avenir," a déclaré M. Millan à l'occasion de sa visite dans cette région.