Vertaling van "not just pass them " (Engels → Frans) :

1. Where a participant transfers ownership of results, it shall pass on its obligations under the grant agreement regarding those results to the transferee, including the obligation to pass them on in any subsequent transfer.
1. Lorsqu'un participant cède la propriété des résultats, il transfère au cessionnaire les obligations relatives à ces résultats qui lui incombent au titre de la convention de subvention, notamment l'obligation de transférer ces obligations à tout cessionnaire ultérieur.

The Commission does not take up this suggestion now since the date for transposition of Directive 2004/113/EC has only just passed.
La Commission ne retient pas cette suggestion pour l’instant, étant donné que le délai de transposition de la directive 2004/113/CE vient tout juste d’expirer.

The EEG-Act 2012 explicitly allows suppliers to pass on costs to their customers, and de facto they all pass them on.
La loi EEG de 2012 autorise explicitement les fournisseurs à répercuter les coûts sur leurs clients, et, dans les faits, tous ont pris une telle mesure.

Acquiring banks normally pass on these charges to retailers and they in turn pass them on to their customers through higher prices for the goods and services they sell.
La banque du détaillant répercute habituellement ces coûts sur le détaillant qui, à son tour, les répercute sur ses clients en augmentant le prix des produits et des services qu'il leur vend.

In practice, this means that each player interprets his or her responsibilities subjectively, and tasks and responsibilities may therefore be delegated by one player to another: designers pass on their responsibilities to enterprises, who then pass them on to subcontractors; the coordinator in the preparation phase withdraws as soon as the plans and specifications have been completed, even if the detailed design has not yet been prepared.
Dans la pratique, cela signifie que chacun interprète ses responsabilités subjectivement et que les tâches et responsabilités de l'une des parties peuvent être déléguées à une autre: les concepteurs transfèrent leurs responsabilités aux entreprises, qui les transfèrent à leur tour aux sous-traitants; le coordonnateur de la phase de préparation se retire dès que les plans et le cahier des charges ont été réalisés, même si la conception détaillée n'est pas encore prête.

2. Where a participant transfers ownership of foreground, it shall pass on its obligations regarding that foreground to the assignee, including the obligation to pass them on to any subsequent assignee, in accordance with the grant agreement.
2. Lorsqu'un participant cède la propriété de connaissances nouvelles, il transmet au cessionnaire ses obligations relatives à ces connaissances, notamment l'obligation de les transmettre à tout cessionnaire ultérieur, conformément à la convention de subvention.

Tissue engineering is a, young and emerging multidisciplinary biotechnology sector which promises to change medical practice profoundly, regenerating diseased tissues and organs instead of just repairing them.
Le génie tissulaire est un nouveau secteur émergent et pluridisciplinaire de la biotechnologie, qui devrait transformer radicalement la pratique médicale en régénérant les tissus et les organes malades au lieu de simplement les réparer.

It provides a means to arbitrate between different interests by passing them through two successive filters: the general interest at the level of the Commission; and democratic representation, European and national, at the level of the Council and European Parliament, together the Union's legislature.
Elle fournit un moyen d'arbitrer entre divers intérêts au travers de deux filtres successifs: le filtre de l'intérêt général, au niveau de la Commission; le filtre de la représentation démocratique, européenne et nationale, au niveau du Conseil et du Parlement, qui constituent ensemble le pouvoir législatif de l'Union.