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Traduction de «not in fact more narrowly » (Anglais → Français) :

Thus, for instance, an increase in the volume of pesticides sold might be due to an increased use of less toxic and persistent and more narrowly targeted pesticides, which could eventually result in reduced risks of environmental damage.

Par exemple, une augmentation du volume de pesticides vendus peut être due à une utilisation accrue de pesticides moins toxiques, moins persistants et plus sélectifs, ce qui, en fin de compte, se traduirait par une réduction des risques de dommages environnementaux.


While the bill appears to have been narrowed by the amendments, in that it no longer deals with hybrid offences under the Criminal Code unless they are proceeded against by indictment, it is not in fact more narrowly focused because it has now been extended to apply to all legislation which contains indictable offences, and not just indictable offences under the Criminal Code.

Bien que les amendements semblent avoir rétréci la portée du projet de loi en ce sens qu'il ne traite plus des infractions mixtes en vertu du Code criminel à moins qu'elles fassent l'objet d'une mise en accusation, en fait sa portée n'a pas été rétrécie mais plutôt élargie puisqu'il s'appliquera désormais à toutes les infractions pouvant faire l'objet d'une mise en accusation en vertu de toute législation et non seulement en vertu du Code criminel.


2. Member States shall ensure that national courts are able to order the disclosure of specified items of evidence or relevant categories of evidence circumscribed as precisely and as narrowly as possible on the basis of reasonably available facts in the reasoned justification.

2. Les États membres veillent à ce que les juridictions nationales puissent ordonner la production de certains éléments de preuves ou de catégories pertinentes de preuves, circonscrites de manière aussi précise et étroite que possible, sur la base de données factuelles raisonnablement disponibles dans la justification motivée.


Such categories should be defined as precisely and narrowly as possible on the basis of reasonably available facts.

Ces catégories devraient être définies de manière aussi précise et étroite que possible sur la base des données factuelles raisonnablement disponibles.


ACOA did not and does not track projects by riding. The one-pager prepared in response to Question No. 92, probably because it was a more narrowly crafted question, seems to have been a courtesy extended to the hon. member for Avalon by doing a quick search of projects that were “on or near” his own riding.

Il semble que ce soit par courtoisie pour le député d'Avalon qu'on a fait une brève recherche sur les projets réalisés dans sa circonscription ou dans les environs et produit le document d'une page qui a servi à répondre à la question n 92 — et qui ne faisait qu'une page probablement parce que la question posée était plus ciblée.


Another case challenges Italy’s recent systematic practice of defining waste more narrowly than EU law does, thereby allowing certain types of waste to escape being regulated as such.

Un autre cas conteste la pratique systématique qu'adopte l'Italie depuis peu de donner aux déchets une définition plus restrictive que dans la législation européenne, de sorte que certains types de déchets échappent à la réglementation en n'étant plus considérés comme tels.


In fact, this type of energy waste is increasing all the time, because more and more appliances offer this feature.

En effet, ce type de gaspillage énergétique est en croissance constante car de plus en plus d’appareils intègrent cette fonction.


There are several reasons for this: the large number of administrative documents that the two States must exchange; the fact that certain States exceed the Convention's requirements and demand even more documents; and the fact that transfer requests, even when made by the prisoner himself, are not processed with due dispatch.

Ceci tient à plusieurs raisons: à la fois au nombre élevé de documents administratifs que les deux États impliqués doivent échanger ; au fait que certains États vont même au-delà des exigences de la Convention et demandent encore plus de documents ; ainsi qu'au fait que les demandes de transfèrement, surtout quand elles émanent directement du détenu, ne sont pas traitées avec la diligence qui s'imposerait.


The only exceptions are the Danes, who narrowly refuse (40% versus 45%) to give the Community responsibility for foreign policy outside EC countries; and the rejection of a single common currency by the Danes (35% versus 50%) and, more narrowly, by the British (38% versus 43%).

Les seules exceptions sont le léger refus des Danois (40% contre 45%) de donner à la Communauté la responsabilité de la politique étrangère hors de la CE ; et le rejet de la monnaie unique par les Danois (35% contre 50%), ainsi que par les Britanniques, mais dans une moindre mesure (38% contre 43%).


The Commissioner insisted that the positive effects of Latvia's accession should not be ignored". What about the fact that the Latvian agricultural sector will have access to a far higher rural development support than EU farmers benefit from? What about the fact that from day one of accession Latvian farmers will benefit from EU intervention, storage systems, trade mechanisms which will stabilise prices and provide more income security to farmers? What about the fact that EU membership means entering a very large and competitive mark ...[+++]

M. Fischler a souligné la nécessité de ne pas méconnaître les effets positifs d'une adhésion de la Lettonie: «Comment ne pas voir que l'agriculture lettonne bénéficiera d'une aide au développement rural bien plus élevée que celle aujourd'hui accordée aux agriculteurs européens? que les agriculteurs lettons, dès le premier jour de l'adhésion effective de leur pays, bénéficieront du régime communautaire d'intervention et de stockage, ainsi que de mécanisme commerciaux qui leur assureront des prix plus stables et des revenus plus sûrs? que l'appartenance à l'Union européenne permet ipso facto ...[+++]




D'autres ont cherché : persistent and     more narrowly     not in fact more narrowly     reasonably available facts     as narrowly     precisely and narrowly     more     defining waste     waste more narrowly     fact     because     exchange the fact     demand even     and     who narrowly     about the fact     provide     


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'not in fact more narrowly' ->

Date index: 2023-12-16
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