Vertaling van "multi-purpose force which " (Engels → Frans) :

The lack of applications, such as comprehensive solutions for electronic archives, might also prevent the development of a multi-purpose e-signature, which requires reaching a critical mass of users and usage.
Le manque d’applications, telles que des solutions globales pour les archives électroniques, peut également empêcher le développement d’une signature électronique à usage multiple, qui exige une masse critique d’utilisateurs et d’utilisations.

In particular, the Commission will only look at bigger state aid cases that involve a higher amount of aid for culture projects (and only if these measures actually constitute state aid, which in most instances is not the case) and for multi-purpose sports arenas.
En particulier, la Commission ne s'intéressera aux affaires d'aides d'État en faveur de projets culturels (à supposer que les mesures en question constituent effectivement une aide d'État, ce qui n'est pas le cas pour la plupart) et d'enceintes sportives multifonctionnelles que si elles mettent en jeu des montants d'aide plus importants.

- The upper limit for aid to culture and to multi-purpose sports arenas, which can be implemented under the Regulation, has been increased.
- le plafond pour les aides à la culture et aux infrastructures sportives multifonctionnelles, qui peut être appliqué sur le fondement du règlement, a été relevé.

(3) ‘ multi-purpose voucher’ means any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher and which entitles the holder to receive goods or services where neither those goods or services nor the place of supply of the Member State where they are to be taxed are sufficiently identified and, as a consequence, the VAT treatment of the voucher cannot be determined with certainty at the date of the sale or issuance;
'bon à usages multiples«, tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique et qui donne à son détenteur le droit de bénéficier de biens ou de services dans les cas où ni ces biens ou services, ni le lieu de livraison ou de prestation de l'État membre dans lequel ils doivent être imposés ne sont déterminés avec suffisamment de précision, de sorte que le traitement TVA du bon ne peut être déterminé avec certitude au moment de la vente ou de l'émission;

(3) “multi-purpose voucher” means any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher and which entitles the holder to receive goods or services where neither those goods or services nor the place of supply of the Member State where they are to be taxed are sufficiently identified and, as a consequence, the VAT treatment of the voucher cannot be determined with certainty at the date of the sale or issuance;
3) "bon à usages multiples", tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique et qui donne à son détenteur le droit de bénéficier de biens ou de services dans les cas où ni ces biens ou services, ni le lieu de livraison ou de prestation de l'État membre dans lequel ils doivent être imposés ne sont déterminés avec suffisamment de précision, de sorte que le traitement TVA du bon ne peut être déterminé avec certitude au moment de la vente ou de l'émission;

‘Multi-purpose voucher’ shall mean any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher.
On entend par 'bon à usages multiples' tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique.

“Multi-purpose voucher” shall mean any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher.
On entend par "bon à usages multiples" tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique.

The development and networking of learning centresThe fourth line of action tackles the third objective by aiming to transform teaching and training centres into learning centres which are multi-purpose, accessible to all and adapted to suit the needs of the knowledge-based society.
La quatrième ligne d'action aborde le troisième objectif en visant à transformer des centres d'enseignement et de formation en centres d'acquisition des connaissances polyvalents, accessibles à tous et adaptés aux besoins de la société de la connaissance.

- ensure that schools and training centres become local learning centres which are multi-purpose and accessible to all, using the most appropriate methods tailored to the broad diversity of the target groups.
faire en sorte que les écoles et centres de formation deviennent des centres locaux d'acquisition des connaissances polyvalents et accessibles à tous, en ayant recours aux méthodes les plus adaptées en fonction de la grande diversité des groupes cibles.

If this were the principal element of the agreement, it would benefit the type of fleet which is multi-purpose and larger-sized which, in any event, is already looking for other fishing grounds.
Si c'était l'aspect principal de l'accord, cela bénéficierait au type de flotte polyvalente de plus grande dimension qui, par ailleurs, cherche déjà d'autres pêcheries.