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Vertaling van "measures had proved too complex " (Engels → Frans) :

Indeed, they claimed that certain measures had proved too complex to implement and some provisions proved to be inconsistent with the Regulation n°1164/94 as revised in 1999.

Elles ont affirmé que la mise en œuvre de certaines mesures s'était révélée trop complexe et que certaines dispositions étaient incompatibles avec les modifications apportées en 1999 au règlement n° 1164/94.


It responds to the criticisms that Lisbon had too many priorities and was too complex for people to really understand what Lisbon was about.

Il répond aux critiques selon lesquelles les priorités de Lisbonne étaient trop nombreuses et le processus trop complexe pour que l'on puisse bien comprendre de quoi il s'agissait.


There had been many complaints about our present system being too slow and too complex.

On a beaucoup reproché à notre système actuel d'être trop lent et trop complexe.


Should this prove too complex, we would offer for consideration a fighter fleet of JSF and Gripen, as an option.

Si cela devait se révéler trop compliqué, nous pourrions offrir la possibilité de mettre sur pied une flotte d'avions de chasse constituée de JSF et de Gripen.


4. Article 19 shall not apply where the carrier proves that the cancellation or delay is caused by weather conditions endangering the safe operation of the ship or by extraordinary circumstances hindering the performance of the passenger service which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.

4. L’article 19 ne s’applique pas lorsque le transporteur prouve que l’annulation ou le retard sont dus à des conditions météorologiques compromettant l’exploitation du navire en toute sécurité ou à des circonstances extraordinaires empêchant l’exécution du service de transport de passagers, qui n’auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


(1) Implementation of Commission Decision 96/455/EC of 25 June 1996 concerning information and publicity measures to be carried out by the Member States and the Commission concerning the activities of the Cohesion Fund under Council Regulation (EC) No 1164/94(2) requires simplification because certain measures have proved too complex to implement.

(1) La mise en oeuvre de la décision 96/455/CE de la Commission du 25 juin 1996 relative aux mesures d'information et de publicité à mettre en oeuvre par les États membres et par la Commission concernant les activités menées par le Fonds de cohésion en vertu du règlement (CE) n° 1164/94 du Conseil(2) nécessite une simplification en raison du fait que certaines mesures n'ont pu être réalisées en raison de leur complexité.


3. An operating air carrier shall not be obliged to pay compensation in accordance with Article 7, if it can prove that the cancellation is caused by extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.

3. Un transporteur aérien effectif n'est pas tenu de verser l'indemnisation prévue à l'article 7 s'il est en mesure de prouver que l'annulation est due à des circonstances extraordinaires qui n'auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


A representative of the Public Service Human Resources Management Agency of Canada told the Committee that, to date, this temporary measure had proved to be adequate to protect the rights of CTC employees ([37]) An assessment of the measure is currently under way at the agency in order to determine whether it should be withdrawn or replaced by a more permanent mechanism.

Devant le Comité, une représentante de l’Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada a affirmé que cette mesure temporaire s’était jusqu’à maintenant avérée suffisante pour protéger les droits des employés de la Commission canadienne du tourisme([37]). Une évaluation de cette mesure est présentement en cours à l’Agence afin de déterminer si elle doit être retirée ou remplacée par un mécanisme plus permanent.


They had proved extremely complex given the fact that commercial practices vary from one Member State to another.

Or, elles s'étaient avérées extrêmement complexes, compte tenu des pratiques commerciales variables d'un Etat membre à l'autre.


At that conference Robin MacKnight, director of the Canadian Tax Foundation, said that in his view there had been too much tinkering of late and that the tinkering had introduced far too much complexity into the tax code.

À ce congrès, Robin MacKnight, directeur de l'association, a émis l'avis qu'il y avait eu trop de changements dernièrement et que cela rendait le régime fiscal beaucoup trop complexe.




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Date index: 2023-11-28
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