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Traduction de «master ucits may settle redemption » (Anglais → Français) :

settlement cycles and payment details for purchases and redemptions of units of the master UCITS including, where agreed between the parties, the terms on which the master UCITS may settle redemption requests by a transfer of assets in kind to the feeder UCITS, notably in the cases referred to in Article 60(4) and (5) of Directive 2009/65/EC.

les cycles de règlement et détails en matière de paiement pour les souscriptions/rachats de parts de l’OPCVM maître, y compris, lorsque les parties en ont convenu entre elles, les conditions auxquelles l’OPCVM maître peut régler des demandes de rachats en transférant des actifs en nature à l’OPCVM nourricier, notamment dans les cas visés à l’article 60, paragraphes 4 et 5, de la directive 2009/65/CE.


settlement cycles and payment details for purchases or subscriptions and repurchases or redemptions of units of the master UCITS including, where agreed between the parties, the terms on which the master UCITS may settle redemption requests by a transfer of assets in kind to the feeder UCITS, notably in the cases referred to in Article 60(4) and (5) of Directive 2009/65/EC.

les cycles de règlement et les détails en matière de paiement pour les achats ou les souscriptions et les rachats ou les remboursements de parts de l’OPCVM maître, y compris, s’il en a été convenu entre les parties, les conditions dans lesquelles l’OPCVM peut régler des demandes de remboursement par le transfert d’actifs en nature à l’OPCVM nourricier, notamment dans les cas visés à l’article 60, paragraphes 4 et 5, de la directive 2009/65/CE.


settlement cycles and payment details for purchases or subscriptions and repurchases or redemptions of units of the master UCITS including, where agreed between the parties, the terms on which the master UCITS may settle redemption requests by a transfer of assets in kind to the feeder UCITS, notably in the cases referred to in Article 60(4) and (5) of Directive 2009/65/EC;

les cycles de règlement et les détails en matière de paiement pour les achats ou les souscriptions et les rachats ou les remboursements de parts de l’OPCVM maître, y compris, s’il en a été convenu entre les parties, les conditions dans lesquelles l’OPCVM peut régler des demandes de remboursement par le transfert d’actifs en nature à l’OPCVM nourricier, notamment dans les cas visés à l’article 60, paragraphes 4 et 5, de la directive 2009/65/CE;


settlement cycles and payment details for purchases and redemptions of units of the master UCITS including, where agreed between the parties, the terms on which the master UCITS may settle redemption requests by a transfer of assets in kind to the feeder UCITS, notably in the cases referred to in Article 60(4) and (5) of Directive 2009/65/EC;

les cycles de règlement et détails en matière de paiement pour les souscriptions/rachats de parts de l’OPCVM maître, y compris, lorsque les parties en ont convenu entre elles, les conditions auxquelles l’OPCVM maître peut régler des demandes de rachats en transférant des actifs en nature à l’OPCVM nourricier, notamment dans les cas visés à l’article 60, paragraphes 4 et 5, de la directive 2009/65/CE;


Since a merger or division of the master UCITS may become effective within 60 days, the time limit for the feeder UCITS to apply for and obtain approval of its new investment intentions and to grant the unit-holders of the feeder UCITS the right to request repurchase or redemption within 30 days, may in exceptional circumstances be too short to allow the feeder UCITS to know for sure how many of its unit-holders will request redemp ...[+++]

Étant donné que la fusion ou la division d’un OPCVM maître peut être effective dans un délai de soixante jours, il est possible que dans certaines circonstances exceptionnelles, le délai dont dispose l’OPCVM nourricier pour demander et obtenir l’autorisation nécessaire à ses nouveaux projets d’investissement, et pour donner aux porteurs de parts de l’OPCVM nourricier le droit d’exiger le rachat ou le remboursement dans un délai de trente jours soit trop court pour permettre à l’OPCVM nourricier de déterminer de manière certaine le nombre de ses porteurs de parts exigeant un remboursement.


The ‘Charges’ section of the key investor information document shall cover both the costs of investing in the feeder UCITS and any costs and expenses that the master UCITS may charge to the feeder UCITS.

La section «Frais» du document d’information clé pour l’investisseur couvre à la fois les frais d’investissement dans l’OPCVM nourricier et tous frais que l’OPCVM maître peut facturer à l’OPCVM nourricier.


an explanation of how and why the investment returns of the feeder and master UCITS may differ.

une explication indiquant en quoi et pourquoi les rendements respectivement offerts par l’OPCVM nourricier et l’OPCVM maître pourraient différer.


(c)a brief description of the master UCITS, its organisation, its investment objective and policy, including the risk profile, and an indication of how the prospectus of the master UCITS may be obtained.

c)une description brève de l’OPCVM maître, de son organisation ainsi que de son objectif et de sa politique de placement, y compris son profil de risque et une indication de la manière dont il est possible de se procurer le prospectus de l’OPCVM maître.


a brief description of the master UCITS, its organisation, its investment objective and policy, including the risk profile, and an indication of how the prospectus of the master UCITS may be obtained.

une description brève de l’OPCVM maître, de son organisation ainsi que de son objectif et de sa politique de placement, y compris son profil de risque et une indication de la manière dont il est possible de se procurer le prospectus de l’OPCVM maître.


a brief description of the master UCITS, its organisation, its investment objective and policy, including the risk profile, and an indication of how the prospectus of the master UCITS may be obtained;

une description brève de l’OPCVM maître, de son organisation ainsi que de son objectif et de sa politique de placement, y compris son profil de risque et une indication de la manière dont il est possible de se procurer le prospectus de l’OPCVM maître;




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Date index: 2023-05-06
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