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Vertaling van "lower-risk alternatives where " (Engels → Frans) :

The national regulatory authorities shall further analyse the specific risks incurred by the project promoters, the risk mitigation measures taken and the justification of this risk profile in view of the net positive impact provided by the project, when compared to a lower-risk alternative.

Les autorités de régulation nationales analysent de façon plus approfondie les risques spécifiques encourus par les promoteurs de projets, les mesures prises pour atténuer les risques et la justification de ce profil de risque au regard de l'incidence positive nette du projet, par rapport à une autre solution moins risquée.


The taxonomic identity of the pest shall be defined at species level or, alternatively, a higher or lower taxonomic level, where that taxonomic level is scientifically appropriate based on its virulence, host range or vector relationships.

L'identité taxinomique de l'organisme nuisible est définie au niveau de l'espèce ou à un niveau taxinomique supérieur ou inférieur lorsque ce niveau se justifie sur le plan scientifique eu égard à la virulence de cet organisme, à sa gamme de plantes hôtes ou à ses relations avec les vecteurs.


Considers that the ‘Prevention’ part of the EU CBRN Action Plan should be amended in such a way as to ensure that the chemicals industry replaces the use of high-risk chemicals with suitable lower-risk alternatives, where such replacement is scientifically, technologically and environmentally possible and there is a clear increase in security; recognises the economic costs such replacement may entail and their impact on the relevant industries, but urges the EU, the Member States and the private sector to put the safety of EU citizens first; recommends, in this connection, that a specific link ...[+++]

estime qu'il conviendrait de modifier le volet «Prévention» du plan d'action de l'UE de manière à faire en sorte que l'industrie chimique remplace l'utilisation de produits à haut risque par des produits de remplacement à faibles risques lorsque cela est possible des points de vue scientifique, technologique et environnemental et que cela augmente incontestablement la sécurité; est conscient du coût économique que ce remplacement peut entraîner ainsi que des répercussions de celui-ci pour les entreprises concernées mais demande instamment que l'UE, les États membres et le secteur privé donnent priorité à la sécurité des citoyens de l'UE ...[+++]


The national regulatory authorities shall further analyse the specific risks incurred by the project promoters, the risk mitigation measures taken and the justification of this risk profile in view of the net positive impact provided by the project, when compared to a lower-risk alternative.

Les autorités de régulation nationales analysent de façon plus approfondie les risques spécifiques encourus par les promoteurs de projets, les mesures prises pour atténuer les risques et la justification de ce profil de risque au regard de l'incidence positive nette du projet, par rapport à une autre solution moins risquée.


The taxonomic identity of the pest shall be defined at species level or, alternatively, a higher or lower taxonomic level, where that taxonomic level is scientifically appropriate based on its virulence, host range or vector relationships.

L’identité taxinomique de l’organisme nuisible est définie au niveau de l’espèce, ou à un niveau taxinomique supérieur ou inférieur lorsque ce niveau se justifie sur le plan scientifique eu égard à la virulence de cet organisme, à sa gamme de plantes hôtes ou à ses relations avec les vecteurs.


Alternatively, where relevant, the distributor can inform the importer and the owner can inform either the distributor or the importer of such a risk.

À titre subsidiaire, le cas échéant, le distributeur informe l’importateur et le propriétaire d’un tel risque.


This minimum risk will probably be much lower for toys, where children are involved, than for a chain-saw, which is known to be so high-risk that solid protective equipment is required to keep the risk at a manageable level.

Ce risque minimum sera probablement beaucoup plus faible pour les jouets, les enfants entrant en ligne de compte, que pour les tronçonneuses, connues pour être tellement dangereuses que des équipements de protection robustes sont nécessaires pour maintenir le risque à un niveau gérable.


The manufacturer must justify, on the basis of his overall risk analysis and risk management strategy for a specific medical device, the decision to use animal tissues or derivatives, referred to in Article 1, (specifying animal species, tissues and sourcing) taking into account the clinical benefit, potential residual risk and suitable alternatives (such as lower risk tissues or synthetic alternatives).

Le fabricant est tenu de justifier, sur la base de sa stratégie globale d’analyse et de gestion du risque lié à un dispositif médical spécifique, la décision d’utiliser des tissus ou dérivés d’origine animale visés à l’article 1er (spécification de l’espèce animale, des tissus et de la provenance), en tenant compte du bénéfice clinique, du risque résiduel potentiel et des substituts appropriés (tels que les tissus à risque moins élevé ou les substituts synthétiques).


With respect to health and environment, the authorisation process aims to ensure that risks from Substances of Very High concern (SVHC) are controlled and that those substances are progressively replaced by suitable alternatives where these are economically and technically viable.

Pour ce qui est de la santé et de l’environnement, le processus d’autorisation vise à garantir que les risques émanant de substances extrêmement préoccupantes sont maîtrisés et que ces substances seront progressivement remplacées par des produits de substitution appropriés lorsque ceux-ci seront économiquement et techniquement viables.


Where SMP operators offer lower access prices to the unbundled fibre loop in return for up-front commitments on long-term or volume contracts, these should not be regarded as unduly discriminatory where NRAs are satisfied that the lower prices appropriately reflect an actual reduction of the investment risk.

Lorsque les opérateurs PSM proposent des tarifs d’accès à la boucle locale dégroupée moins élevés en échange d’engagements pris à l’avance sur des contrats à long terme ou d’engagements en volume, cette pratique ne devrait pas être considérée comme indûment discriminatoire dans la mesure où les ARN ont la certitude que ces prix moins élevés reflètent de manière appropriée une réduction réelle du risque d’investissement.




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Date index: 2025-09-12
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