Vertaling van "suitable alternatives where " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

suitable alternate aerodrome
aérodrome de dégagement accessible

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) Where the Board makes an order determining that the Government does not need a new quarry or that a suitable alternative quarry is available on non-settlement land, the Board shall include in the order a provision prohibiting the Government from establishing or using the new quarry.
(4) S’il conclut que le gouvernement n’a pas besoin de la nouvelle carrière ou qu’elle peut être établie sur une terre non désignée avoisinante, l’Office, dans l’ordonnance, interdit au gouvernement d’établir la carrière projetée.

The Council Resolution of 25 January 1988 calls for an overall strategy to combat environmental pollution by cadmium, including specific measures to restrict the use of cadmium and stimulate the development of further alternatives to the use of cadmium in pigments, stabilisers and plating, asking for limitation of the uses of cadmium to cases where suitable alternatives do not exist.
La résolution du Conseil du 25 janvier 1988 appelle une stratégie globale en vue de lutter contre la pollution de l’environnement par le cadmium, y compris des mesures spécifiques visant à restreindre l’utilisation du cadmium, et d’encourager la mise au point de nouvelles solutions permettant de remplacer le cadmium utilisé dans les colorants, les stabilisants et aux fins du cadmiage, en demandant la limitation de l’utilisation du cadmium au cas où des solutions de remplacement appropriées feraient défaut.

The Resolution stresses that the use of cadmium should be limited to cases where suitable alternatives do not exist.
La résolution souligne qu’il importe de limiter l’utilisation du cadmium aux cas où des solutions de remplacement appropriées font défaut.

These would phase in prohibitions on most existing uses of PFOS, with exceptions for some industries (e.g. semi-conductor chip manufacturing) where there are no suitable alternatives, and would also prohibit any new uses.
Il met en vigueur l’interdiction de la plupart des usages actuels des SPFO, à certaines exceptions près où il n’y a pas d’option de remplacement convenable (comme la fabrication des puces à semi-conducteurs) et interdit les nouveaux usages.

The common position is to ensure the good functioning of the internal market, while assuring that the risks from substances of a very high concern are properly controlled, and that these substances are eventually replaced by suitable alternative substances or technologies where these are economically and technically viable.
La position commune vise le bon fonctionnement du marché interne tout en s'assurant que les risques des substances très préoccupantes soient bien contrôlés, et que ces substances soient éventuellement remplacées par des substances ou des technologies alternatives appropriées quand celles-ci sont économiquement et techniquement viables.

In the moment we've got left, I just want to delve into your first recommendation a little bit more where you're saying you had asked the committee to amend the bill to drop any reference to first nations, but then engage in some sort of a dialogue to try to come up with suitable alternatives to ensure accountability of any money Parliament votes to first nations people.
Dans le temps qui nous reste j'aimerais parler un peu plus de votre première recommandation. Vous dites avoir demandé au comité de modifier le projet de loi en y éliminant toutes les mentions des Premières nations et d'entamer ensuite une sorte de dialogue pour trouver d'autres mécanismes acceptables de rendre compte des sommes que le Parlement affecte aux Premières nations.

3. Where there is no suitable alternative to disposal, and where such a disposal option is not yet available, Member States shall integrate the following decision points into their programmes:
3. Lorsqu'il n'existe pas d'autre solution adéquate que l'évacuation, et que cette évacuation n'est pas encore possible, les États membres intègrent à leur programme les points suivants:

Another important objective is to encourage the substitution of dangerous by less dangerous substances where suitable alternatives are available.
Le remplacement des substances dangereuses par de moins dangereuses, lorsqu'il existe des substituts appropriés, est un autre objectif important vers lequel il faut tendre.

7. Where, after departure, a significant proportion of the services contracted for is not provided or the organizer perceives that he will be unable to procure a significant proportion of the services to be provided, the organizer shall make suitable alternative arrangements, at no extra cost to the consumer, for the continuation of the packag, and where appropriate compensate the consumer for the difference between the services offered and those supplied.
7. Lorsque, après le départ du consommateur, une part importante des services prévus par le contrat n'est pas fournie ou que l'organisateur constate qu'il ne pourra assurer une part importante des services prévus, l'organisateur prend, sans supplément de prix pour le consommateur, d'autres arrangements appropriés pour la continuation du forfait et, le cas échéant, dédommage le consommateur à concurrence de la différence entre les prestations prévues et fournies.

26. encourage the substitution of dangerous by less dangerous substances where suitable alternatives are available or the substitution of substances which pose a risk by substances which pose a lower risk;
encouragent le remplacement de substances dangereuses par d'autres, moins dangereuses, lorsque des solutions de rechange appropriées existent ou le remplacement de substances qui présentent un risque par d'autres qui présentent un risque moindre;