Vertaling van "longer functions what " (Engels → Frans) :

With respect to clause 15(1)(b), from a drafting point of view, I am no longer sure what those functions were as it has been structured.
En ce qui concerne l'alinéa 15(1)b) et la façon dont il est écrit, je ne sais plus très bien de quelles fonctions il s'agit.

What even are the impacts of degrading this ecosystem to the point that the functions and services it provides are no longer functioning?
Quelles seraient même les conséquences si l'écosystème était à ce point dégradé qu'il ne pourrait plus exécuter les fonctions ni fournir les services actuels?

Delegated acts should also be adopted to specify the conditions subject to which the delegation of AIFM functions should be approved and the conditions subject to which the AIFM has delegated its functions to the extent that it becomes a letter-box entity and can no longer be considered to be the manager of the AIF; as regards depositaries, to specify the criteria for assessing that the prudential regulation and supervision of third countries where the depositaries are established have the same effect as Union law and are effectively enforced, the particulars that need to be included in the standard agreement, the conditions for performing the depositary functions, including the type of financial instruments that should be included in the scope of the depositary’s custody duties, the conditions subject to which the depositary may exercise its custody duties over financial instruments registered with a central depositary and the conditions subject to which the depositary should safekeep the financial instruments issued in a nominative form and registered with an issuer or a registrar, the due diligence duties of depositaries, the segregation obligation, the conditions subject to and circumstances in which financial instruments held in custody should be considered as lost, what is to be understood by external events beyond reasonable control, the consequences of which would have been unavoidable despite all reasonable efforts to the contrary, and the conditions subject to and circumstances in which there is an objective reason to contract a discharge of liability.
Il y a lieu d’adopter également des actes délégués pour préciser à quelles conditions la délégation des fonctions de gestionnaire peut être approuvée et à quelles conditions un gestionnaire a délégué ses fonctions dans une mesure telle qu’il est devenu une société boîte aux lettres et ne peut plus être considéré comme un gestionnaire de FIA; en ce qui concerne les dépositaires, pour établir les critères permettant d’évaluer si la réglementation et la surveillance prudentielles des pays tiers dans lesquels sont établis les dépositaires produisent les mêmes effets que le droit de l’Union et sont effectivement appliquées, les indications qui doivent figurer dans l’accord standard; les conditions de l’exercice des fonctions de dépositaire, y compris le type d’instruments financiers qui devraient figurer dans le champ d’application des devoirs de conservation du dépositaire, les conditions auxquelles le dépositaire peut exercer ses devoirs de conservation sur des instruments financiers enregistrés auprès d’un dépositaire central et les conditions auxquelles le dépositaire devrait garder les instruments financiers émis sous une forme nominative et enregistrés auprès d’un émetteur ou d’un teneur de registre, les obligations quant à la diligence requise des dépositaires, l’obligation de dissociation des actifs, les conditions et circonstances dans lesquelles les instruments financiers conservés devraient être considérés comme perdus; ce qu’il faut entendre par événements extérieurs échappant à un contrôle raisonnable, dont les conséquences n’auraient pas pu être évitées même si tous les efforts raisonnables avaient été déployés pour les contrer; et les conditions et circonstances dans lesquelles il existe une raison objective d’envisager par contrat une décharge de responsabilité.

We think your hearings are just what's needed to shine a light in what are frankly some dark corners and to rein in what has become, in our view, a runaway federal program that is no longer functioning in the broader interests of the Canadian public.
Nous estimons que vos audiences sont exactement ce qu'il faut pour faire la lumière sur des éléments franchement suspects et remettre sur le droit chemin ce qui est devenu, à notre avis, un programme fédéral incontrôlé qui ne sert plus l'intérêt général du public canadien.

What action plans or programmes is the Commission considering, for the near future or in the longer term, to enable the Baltic region to start functioning as an effectively operating region and to ensure the conditions are fulfilled for its closer integration?
Quels sont les plans d’action ou les programmes envisagés par la Commission, dans un proche avenir ou dans une perspective plus lointaine, pour que la région balte se mette à fonctionner comme une région agissant efficacement et pour que soient réunies les conditions d’un approfondissement de son intégration?

What action plans or programmes is the Commission considering, for the near future or in the longer term, to enable the Baltic region to start functioning as an effectively operating region and to ensure the conditions are fulfilled for its closer integration?
Quels sont les plans d'action ou les programmes envisagés par la Commission, dans un proche avenir ou dans une perspective plus lointaine, pour que la région balte se mette à fonctionner comme une région agissant efficacement et pour que soient réunies les conditions d'un approfondissement de son intégration?

As soon as you say the routine no longer functions, what you have then done is you have taken what we just did - we have taken a 30-second discussion about car-stopping procedures and expanded it into three and half minutes.
Dès qu'on dit que la routine ne vaut plus, alors il faut faire ce que nous venons de faire — nous avons pris une discussion de 30 secondes sur la marche à suivre pour arrêter les voitures et nous en avons fait une discussion de trois minutes et demie.

Mr. Gordon Earle (Halifax West, NDP): Mr. Speaker, literary critic Northrop Frye stated: “If Canadian universities are underfunded so badly they can no longer function effectively, Canada would disappear overnight from modern history and become again what it was at first, a blank area of natural resources to be exploited by more advanced countries”.
M. Gordon Earle (Halifax-Ouest, NPD): Monsieur le Président, le critique littéraire Northrop Frye a dit: «Si les universités canadiennes sont sous-financées au point de ne plus pouvoir fonctionner efficacement, toute trace du Canada disparaîtra du jour au lendemain dans l'histoire moderne, et il redeviendra ce qu'il était au départ, un territoire anonyme dont les richesses naturelles seront exploitées par des pays plus avancés».