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Traduction de «list-based approach which » (Anglais → Français) :

This US rule-based approach is neither in line with the EU's principles- based, risks-safeguards approach, nor in line with the IFAC Code of ethics that is broadly similar to the EU approach (and which is recommended by IOSCO (International Organisation for Securities Commissions)).

Celle-ci ne s'apparente ni à la démarche européenne - fondée sur des principes et sur la limitation des risques - ni au code éthique de l'IFAC (recommandé par l'IOSCO, l'organisation internationale des commissions de valeurs).


We also believe that the triggering mechanisms for environmental assessment must be simplified by adopting a list-based approach, which will also improve the timeliness of the assessment process.

Nous croyons également que les mécanismes de déclenchement d'une évaluation environnementale devraient être simplifiés en adoptant une approche basée sur une liste d'activités, ce qui améliorera aussi la rapidité du processus d'évaluation.


This list-based approach of deciding which projects require an assessment was a recommendation of CCA last November, and it is fully endorsed by the membership.

L'utilisation d'une telle approche fondée sur des listes au moment de déterminer quels projets doivent faire l'objet d'une évaluation a été recommandée par l'ACC en novembre dernier, et ses membres l'appuient sans réserve.


We believe that coupled with centralizing responsibility, a list-based approach to deciding which projects require assessment and at what level analogous to the approach of international financial institutions and several provinces in Canada would improve both efficiency and consistency and eliminate the bureaucratic wasteful process.

Nous croyons qu'en plus de centraliser les responsabilités, si l'on se servait d'une liste pour déterminer quels projets exigent une évaluation et à quel niveau — comme le font déjà des institutions financières internationales et plusieurs provinces au Canada —, cela améliorerait l'efficience et la cohérence et éliminerait un processus bureaucratique inutile.


In order not to discourage credit institutions from moving to the Internal Ratings Based Approach (the IRB Approach) or Advanced Measurement Approaches for calculating the capital requirements during the transitional period due to unreasonable and disproportionate implementation costs, it should be possible to allow credit institutions which have moved to the IRB Approach or Advanced Measurement Approaches since 1 January 2010 and which have previously calculated their capital requirements in accordance with other less sophisticated a ...[+++]

Afin de ne pas dissuader les établissements de crédit d’adopter l’approche fondée sur les notations internes ou l’approche par mesure avancée pour le calcul des exigences de fonds propres pendant la période transitoire en raison du coût déraisonnable et disproportionné de leur mise en œuvre, il devrait être possible d’autoriser les établissements de crédit étant passés à ces méthodes de calcul depuis le 1er janvier 2010, après avoir précédemment calculé leurs exigences de fonds propres selon d’autres méthodes moins sophistiquées, sous réserve de l’accord des autorités de surveillance, à faire usage des méthodes moins sophistiquées pour f ...[+++]


The way it was done, the term “toxic” for virtual elimination would no longer have been tied to section 64, which is the risk base of the statute, and “virtual elimination” could then have been interpreted as changing from a risk-based approach to a hazard-based approach, which our association strongly objected to.

On a donc procédé comme suit : le terme « toxique » en ce qui concerne la quasi-élimination ne devrait plus être lié à l'article 64, qui contient les dispositions de la Loi concernant les risques et la « quasi-élimination » aurait pu alors être interprétée comme un passage d'une approche fondée sur les risques à une stratégie fondée sur le danger, proposition qui a fait l'objet d'une vive opposition de la part de notre association.


In order to ensure that emissions of ultra fine particulate matter (PM 0,1 μm and below) are controlled, the Commission should adopt as soon as possible, and introduce at the latest upon entry into force of the Euro 6 stage, a number based approach to emissions of PM in addition to the mass based approach which is currently used.

Pour garantir le contrôle des émissions de particules ultrafines (PM 0,1 μm et moins), la Commission devrait adopter le plus rapidement possible et introduire au plus tard au moment de l'entrée en vigueur de l'étape Euro 6, une démarche fondée sur le nombre de particules en plus de la démarche fondée sur la masse qui est actuellement suivie.


In order to ensure that emissions of ultra fine particulate matter (PM 0,1 µm and below) are controlled, the Commission should adopt as soon as possible, and introduce at the latest upon entry into force of the Euro 6 stage, a number based approach to emissions of PM in addition to the mass based approach which is currently used.

Pour garantir le contrôle des émissions de particules ultrafines (PM 0,1 μm et moins), la Commission devrait adopter le plus rapidement possible et introduire au plus tard au moment de l'entrée en vigueur de l'étape Euro 6, une démarche fondée sur le nombre de particules en plus de la démarche fondée sur la masse qui est actuellement suivie.


My concern is that the court has stopped using a principle based approach and simply goes to a minority based approach, which is an unconstitutional way of proceeding.

Ce qui me pose problème, c'est que le tribunal a cessé de suivre une approche fondée sur des principes et s'inspire simplement d'une approche fondée sur les minorités, ce qui est une façon de faire inconstitutionnelle.


Rather than introducing a list of interdictions, the Commission has opted for a principles based approach which puts much of the responsibility in the hands of the profession.

Plutôt que d'élaborer une liste d'interdictions, la Commission a opté pour l'élaboration de principes investissant la profession d'une grande part de responsabilité.




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'list-based approach which' ->

Date index: 2023-04-06
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