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Vertaling van "large the system we have now provides neither " (Engels → Frans) :

Mr. Peter Gusen: No, I think it's a complicated business, but by and large the system we have now provides neither an incentive nor a disincentive.

M. Peter Gusen: Non. C'est très complexe.


The large majority (69%) of QA systems now focus on a combination of institutional evaluation and programme accreditation and a growing minority have shifted to exclusively institutional evaluation[10].

La grande majorité (69 %) des systèmes d’AQ se concentrent à présent sur une combinaison d’évaluations des établissements et d’accréditation des programmes; une minorité croissante s’est réorientée vers une évaluation exclusive des établissements[10].


The fact that for the most part the Member States have satisfied this vital requirement is reflected in Interpol figures, which show that data from the EU states relating to 6,394,305 lost or missing travel documents were provided to the Interpol database. This compares to a figure of 2,449,300 for all other participants in Int ...[+++]

Les chiffres d'Interpol, qui indiquent que les données en provenance des États membres de l'UE transmises à la base de données d'Interpol concernent 6 394 305 documents de voyage égarés ou manquants, contre 2 449 300 documents pour tous les autres participants, faisant largement de l'UE le plus grand contributeur de données[1], montrent que la plupart des États membres ont satisfait à cette exigence fondamentale. En 2002, ce chiffre était de 783 documents pour l'UE, ce qui atteste de la progression sensible de la participa ...[+++]


That is the system we have in our civil courts and it is the system we must now have in our military justice system.

C'est le système que l'on applique au sein de nos tribunaux civils et c'est celui que l'on doit désormais appliquer au sein de nos tribunaux militaires.


While lorries, buses and coaches have been subject to similar air pollution standards as cars and vans, and are now required to meet them under real driving conditions, the EU has neither fuel efficiency standards for them, nor system to monitor their carbon dioxide emissions.

Si les camions, les autobus et les autocars ont été soumis aux mêmes normes de pollution atmosphérique que les voitures et les camionnettes, et doivent désormais les respecter dans des conditions de conduite réelles, l’UE n’a pas mis en place de normes en matière de consommation de carburant pour ces catégories de véhicules, ni de régime de contrôle de leurs émissions de dioxyde de carbone.


14. Notes the potential liability that may attach to providing additional information over and above that required by regulation; believes, nevertheless, that society demands that auditors have both a forward- and outward-looking responsibility, especially with regard to large and systemically relevant corporations; takes the view that information available to auditors that is in the public interest and relates to risk, off-balan ...[+++]

14. note l'éventuelle responsabilité susceptible d'accompagner la fourniture d'informations supplémentaires allant au-delà de celles requises par le règlement; pense toutefois que la société exige que les auditeurs aient une responsabilité tournée à la fois vers l'avenir et vers l'extérieur, notamment en ce qui concerne les grandes entreprises présentant une importance systémique; estime que les informations dont disposent les auditeurs, qui relèvent de l'intérêt public et ont trait au risque, les opérations hors bilan ou les expositions futures potenti ...[+++]


Payment institutions benefiting from a waiver should have neither the right of establishment nor the freedom to provide services, nor should they indirectly exercise those rights when being a member of a payment system.

Les établissements de paiement bénéficiant d'une dérogation ne devraient avoir ni le droit d'établissement ni celui de la libre prestation des services et ils ne devraient pas exercer indirectement ces droits lorsqu'ils sont membres d'un système de paiement.


We are saying to the House of Commons and to the people of Canada that the system we have now which provides financing to political parties has to be revisited.

Pour l'information des Canadiens et de la Chambre, le système que nous avons actuellement, qui finance les partis politiques doit être réexaminé.


Rather than having the complex tax system we have now, by flattening it or by having a flat tax we could simplify the system.

Le trésorier de la province de l'Alberta vient d'instaurer un taux d'imposition uniforme. En remplaçant le système complexe actuel par un régime à taux uniforme, nous simplifierions considérablement la fiscalité.


This is the best way to ensure that the safe system we have now — and we do have one of the safest debit card systems in the world — can be made even more secure.

C'est le meilleur moyen de rendre encore plus sûr le système que nous avons actuellement, qui est déjà l'un des systèmes de cartes de débit les plus sûrs au monde.




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'large the system we have now provides neither' ->

Date index: 2023-11-20
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