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Vertaling van "its modern potential known " (Engels → Frans) :

1. Make Short Sea Shipping and its modern potential known through distribution of information on the mode and participation in conferences, seminars and workshops that attract also transport users.

1. Faire connaître le transport maritime à courte distance et son potentiel actuel par la diffusion d'informations et la participation à des conférences, séminaires et ateliers intéressant également des usagers du transport.


The Commission sent questionnaires to the two sampled exporting producers, known producers in potential analogue countries, to the three sampled Union producers and to all known importers and users active on the Union market.

La Commission a envoyé des questionnaires aux deux producteurs-exportateurs retenus dans l'échantillon, aux producteurs connus dans des pays analogues potentiels, aux trois producteurs de l'Union retenus dans l'échantillon et à tous les importateurs et utilisateurs connus présents sur le marché de l'Union.


In every case, a search for sequence homologies and/or structural similarities between the expressed protein and known allergens shall be performed to identify potential IgE cross-reactivity between the newly expressed protein and known allergens.

Dans tous les cas, une recherche des homologies de séquence et/ou des similarités structurales entre la protéine exprimée et des allergènes connus doit être pratiquée afin de déceler tout risque de réactivité croisée aux IgE entre la protéine nouvellement exprimée et les allergènes connus considérés.


Modernization of the Accounting Directives should reduce potential conflicts with IAS and bring the Directives into line with modern accounting developments.

Cette modernisation des directives comptables devrait réduire les risques de conflit avec les normes IAS et mettre les directives en accord avec l'évolution récente des pratiques comptables.


Whilst the use of modern biotechnology, including the release of genetically modified organisms into the environment, may offer potential benefits for reducing pollution and for biodiversity, the potential long-term risks, particularly to biodiversity, should not be overlooked.

Même si l'utilisation de la biotechnologie moderne, et notamment la dissémination d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement, peut offrir des avantages éventuels pour réduire la pollution et préserver la biodiversité, les risques potentiels à long terme, pour la biodiversité en particulier, ne devraient pas être négligés.


Mr. Speaker, 70 years ago, the duly elected leader and government of a modern country, known for its contributions to the arts and culture, edicted mass murder of an unimaginable scale.

Monsieur le Président, il y a 70 ans, le chef d'État et le gouvernement dûment élus d'un pays moderne et réputé pour son apport aux arts et à la culture ont décrété une tuerie d'une ampleur inconcevable.


(2) A potential supplier who has made an objection regarding a procurement relating to a designated contract to the relevant government institution, and is denied relief by that government institution, may file a complaint with the Tribunal within 10 working days after the day on which the potential supplier has actual or constructive knowledge of the denial of relief, if the objection was made within 10 working days after the day on which its bas ...[+++]

(2) Le fournisseur potentiel qui a présenté à l’institution fédérale concernée une opposition concernant le marché public visé par un contrat spécifique et à qui l’institution refuse réparation peut déposer une plainte auprès du Tribunal dans les 10 jours ouvrables suivant la date où il a pris connaissance, directement ou par déduction, du refus, s’il a présenté son opposition dans les 10 jours ouvrables suivant la date où il a découvert ou aurait dû vraisemblablement découvrir les faits à l’origine de l’opposition.


6 (1) Subject to subsections (2) and (3), a potential supplier who files a complaint with the Tribunal in accordance with section 30.11 of the Act shall do so not later than 10 working days after the day on which the basis of the complaint became known or reasonably should have become known to the potential supplier.

6 (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3), le fournisseur potentiel qui dépose une plainte auprès du Tribunal en vertu de l’article 30.11 de la Loi doit le faire dans les 10 jours ouvrables suivant la date où il a découvert ou aurait dû vraisemblablement découvrir les faits à l’origine de la plainte.


(Return tabled) Question No. 334 Hon. Irwin Cotler: With regard to bijuralism and harmonization: (a) what measures are in place to ensure legislative bijuralism across all departments; (b) since the adoption of the “Policy on Legislative Bijuralism”, how has the Department of Justice (i) ensured that all legal counsel in the Department are made aware of the requirements of legislative bijuralism in order for them to be able to take it into account when advising client departments on legislative reforms, (ii) enhanced the capacity of ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 334 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le bijuridisme et l’harmonisation: a) quelles sont les mesures en place pour assurer le bijuridisme législatif dans tous les ministères; b) depuis l’adoption de la « Politique sur le bijuridisme législatif », comment le ministère de la Justice s’y est-il pris (i) pour s’assurer que tous les avocats du Ministère sont au courant des exigences du bijuridisme législatif afin d’en tenir compte lorsqu’ils conseillent des ministères clients sur des réformes législatives, (ii) pour améliorer la capacité de la Direction des services législatifs à rédiger des textes l ...[+++]


The DNA data bank provisions contained in the DNA Identification Act and the Criminal Code are intended to put modern DNA technology to use in the identification of potential and known offenders.

Les dispositions relatives à la banque de données génétiques de la Loi sur l’identification par les empreintes génétiques et du Code criminel visent à mettre les nouvelles techniques d’analyse génétique au service de l’identification des contrevenants connus ou éventuels.




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Date index: 2021-11-09
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