Vertaling van "inspected in order to verify whether " (Engels → Frans) :

2. When the authenticity of the unique identifier cannot be verified because a national or supranational repository does not contain a unique identifier with the product code and serial number that are identical to those of the unique identifier being verified, the national or supranational repository shall transfer the query to the hub in order to verify whether that unique identifier is stored elsewhere in the repositories system.
2. Lorsque l'authenticité de l'identifiant unique ne peut pas être vérifiée parce qu'un répertoire national ou supranational ne contient pas d'identifiant unique ayant un code de produit et un numéro de série identiques à ceux de l'identifiant unique faisant l'objet de la vérification, le répertoire national ou supranational transfère la demande à la plateforme afin de vérifier si cet identifiant unique est stocké ailleurs dans le système de répertoires.

(32) Member States’ inspection authorities and other relevant monitoring and enforcement bodies should avail themselves of the cooperation and exchange of information provided for in the relevant law in order to verify whether the rules applicable to posted workers have been respected.
(32) Les services d’inspection des États membres et autres organes de surveillance et d'exécution recourent aux dispositifs de coopération et d’échange d’informations prévus par le droit applicable afin de vérifier si les dispositions applicables aux travailleurs détachés ont été respectées.

Member States' inspection authorities and other relevant monitoring and enforcement bodies should avail themselves of the cooperation and exchange of information provided for in the relevant law in order to verify whether the rules applicable to posted workers have been respected.
Les services d'inspection des États membres et les autres organes de surveillance et d'exécution recourent aux dispositifs de coopération et d'échange d'informations prévus par le droit applicable afin de vérifier si les dispositions applicables aux travailleurs détachés ont été respectées.

Such holds or areas may be inspected in order to verify whether their size and composition correspond to these drawings or descriptions and whether the stowage is in accordance with the stowage plans.
Ces cales et espaces peuvent faire l'objet d'une inspection destinée à vérifier si leur taille et leur configuration correspondent auxdits plans et descriptions et si l'arrimage est conforme aux plans.

In order to verify whether the data submitted in order to obtain a conformity certificate comply with the monographs of the European Pharmacopoeia, the standardisation body for nomenclatures and quality norms within the meaning of the Convention relating to the elaboration of a European Pharmacopoeia(14) (European Directorate for the Quality of Medicines) may ask the Commission or the Agency to request such an inspection when the starting material concerned is the subject of a European Pharmacopoeia monograph.
Afin de vérifier si les données soumises en vue de l'obtention du certificat de conformité sont conformes aux monographies de la pharmacopée européenne, l'organe de normalisation des nomenclatures et des normes de qualité au sens de la convention relative à l'élaboration d'une pharmacopée européenne(14) (Direction européenne de la qualité des médicaments) peut s'adresser à la Commission ou à l'Agence pour demander une telle inspection lorsque la matière première concernée fait l'objet d'une monographie de la pharmacopée européenne.

In order to verify whether the data submitted in order to obtain a conformity certificate comply with the monographs of the European Pharmacopoeia, the standardisation body for nomenclatures and quality norms within the meaning of the Convention relating to the elaboration of a European Pharmacopoeia * (European Directorate for the Quality of Medicines) may ask the Commission or the Agency to request such an inspection when the starting material concerned is the subject of a European Pharmacopoeia monograph.
Afin de vérifier si les données soumises en vue de l'obtention du certificat de conformité sont conformes aux monographies de la pharmacopée européenne, l'organe de normalisation des nomenclatures et des normes de qualité au sens de la convention relative à l'élaboration d'une pharmacopée européenne (Direction européenne de la qualité des médicaments) peut s'adresser à la Commission ou à l'Agence pour demander une telle inspection lorsque la matière première concernée fait l'objet d'une monographie de la pharmacopée européenne.

In order to verify whether the data submitted in order to obtain a conformity certificate comply with the monographs of the European Pharmacopoeia, the standardisation body of the nomenclatures and the quality norms within the meaning of the Convention relating to the elaboration of the European Pharmacopoeia (European Directorate for the quality of Medicinal Products) may ask the Commission or the Agency to request such an inspection when the starting material concerned is the subject of a European Pharmacopoeia monograph.
Afin de vérifier la conformité des données soumises en vue de l'obtention du certificat de conformité aux monographies de la pharmacopée européenne, l'organe de standardisation des nomenclatures et normes de qualité au sens de la convention relative à l'élaboration d'une pharmacopée européenne (direction européenne de la qualité des médicaments) peut s'adresser à la Commission ou à l'agence pour demander une telle inspection lorsque la matière première concernée fait l'objet d'une monographie de la pharmacopée européenne.

7. Animals which have satisfied the import control prescribed in paragraph 1 shall undergo any further inspections necessary in the country of destination in order to verify whether the provisions of this directive, including the special conditions defined in accordance with the procedure laid down in Article 29 pursuant to Article 3, have been complied with.
7. Les animaux qui ont satisfait au contrôle à l'importation prévu au paragraphe 1 sont soumis dans le pays destinataire aux contrôles complémentaires nécessaires en vue de vérifier si les prescriptions de la présente directive, y compris les conditions particulières définies selon la procédure prévue à l'article 29 en application de l'article 3, ont été respectées.

In doing so, ‘exploration’ should be considered to include the activities that are undertaken in order to verify whether oil and gas is present in a given zone, and, if so, whether it is commercially exploitable, whereas ‘extraction’ should be considered as the ‘production’ of oil and gas.
Ainsi, il convient d’entendre par «exploration» les activités qui sont entreprises afin de déterminer si l’on trouve dans une zone donnée du pétrole et du gaz et, si tel est le cas, s’ils sont commercialement exploitables, tandis que par «extraction», il convient d’entendre la «production» de pétrole et de gaz.