Vertaling van "inspected at least once within " (Engels → Frans) :

(q) ensure that all or part of the workplace as described in paragraphs (a) and (b) of the definition “workplace” in subsection 210.001(1) is inspected by or on behalf of the operator at least once a month, so that every part of that workplace is inspected at least once a year, and ensure that the workplace committee participates;
q) d’effectuer, ou de faire effectuer en son nom, au moins une fois par mois, une inspection de tout ou partie du lieu de travail, au sens des alinéas a) et b) de la définition de « lieu de travail » au paragraphe 210.001(1) de façon que le lieu de travail soit inspecté au complet au moins une fois par année, et d’assurer la participation du comité du lieu de travail à ces inspections;

(p) ensure that all or part of the workplace as described in paragraphs (a) and (b) of the definition “workplace” in subsection 205.001(1) under its control is inspected by it or on its behalf at least once a month, so that every part of that workplace is inspected at least once a year, and ensure that the workplace committee participates; and
p) d’effectuer, ou de faire effectuer en son nom, au moins une fois par mois, une inspection de tout ou partie du lieu de travail, au sens des alinéas a) et b) de la définition de « lieu de travail » au paragraphe 205.001(1), placé sous sa responsabilité de façon que celui-ci soit inspecté au complet au moins une fois par année, et d’assurer la participation du comité du lieu de travail à ces inspections;

(q) ensure that all or part of the workplace as described in paragraphs (a) and (b) of the definition “workplace” in subsection 205.001(1) is inspected by or on behalf of the operator at least once a month, so that every part of that workplace is inspected at least once a year, and ensure that the workplace committee participates;
q) d’effectuer, ou de faire effectuer en son nom, au moins une fois par mois, une inspection de tout ou partie du lieu de travail, au sens des alinéas a) et b) de la définition de « lieu de travail » au paragraphe 205.001(1) de façon que le lieu de travail soit inspecté au complet au moins une fois par année, et d’assurer la participation du comité du lieu de travail à ces inspections;

(p) ensure that all or part of the workplace as described in paragraphs (a) and (b) of the definition “workplace” in subsection 210.001(1) under its control is inspected by it or on its behalf at least once a month, so that every part of that workplace is inspected at least once a year, and ensure that the workplace committee participates; and
p) d’effectuer, ou de faire effectuer en son nom, au moins une fois par mois, une inspection de tout ou partie du lieu de travail, au sens des alinéas a) et b) de la définition de « lieu de travail » au paragraphe 210.001(1), placé sous sa responsabilité de façon que celui-ci soit inspecté au complet au moins une fois par année, et d’assurer la participation du comité du lieu de travail à ces inspections;

40 (1) Fishing vessels over 150 tons, gross tonnage, making voyages in salt water, shall have the screw shafts and the tube shafts withdrawn for inspection at least once every two years, except that shafts of the following types need be withdrawn for inspection only once every three years in the case of single screw fishing vessels, and once every four years in the case of fishing vessels having two or more screws:
40 (1) Les arbres porte-hélice et les arbres sous tube des bateaux de pêche ayant une jauge brute de plus de 150 tonneaux et accomplissant des voyages en eaux salées seront retirés pour l’inspection au moins une fois tous les deux ans; toutefois, il suffit de retirer pour l’inspection une fois tous les trois ans s’il s’agit de bateaux de pêche à une hélice et une fois tous les quatre ans s’il s’agit de bateaux de pêche à deux ou plusieurs hélices, les arbres suivants :

Notified bodies shall conduct unannounced inspections at least once a year of all premises at which the medical devices coming within their remit are manufactured.
Les organismes notifiés réalisent au moins une fois par an des inspections inopinées sur l'ensemble des lieux de production des dispositifs médicaux relevant de leur compétence.

3a. The Commission shall ensure that every European airport that falls within the scope of this Regulation is inspected at least once within .
3 bis. La Commission veille à ce que chaque aéroport européen relevant du champ d'application du présent règlement soit inspecté au moins une fois dans un délai de .

4. The Commission shall ensure that every European airport that falls within the scope of this Regulation is inspected at least once within
4. La Commission veille à ce que chaque aéroport européen relevant du champ d'application du présent règlement soit inspecté au moins une fois dans un délai de

3a. The Commission shall ensure that every European airport that falls within the scope of this Regulation is inspected at least once within four years of the entry into force of this Regulation.
3 bis. La Commission veille à ce que chaque aéroport européen relevant du champ d'application du présent règlement soit inspecté au moins une fois dans un délai de quatre ans à dater de l'entrée en vigueur du présent règlement.