Traduction de «increased where the checks reveal significant » (Anglais → Français) :

This level should be increased where the checks reveal significant non-compliance.
Il convient d’augmenter ce niveau lorsque les contrôles révèlent des non-conformités importantes.

Should on-the-spot checks reveal significant irregularities or discrepancies in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the year concerned and the following year.
Si les contrôles sur place révèlent des irrégularités ou des différences significatives dans une région ou une partie d’une région, l’autorité compétente augmente en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année concernée et pour l’année suivante.

Should on-the-spot checks reveal significant irregularities or discrepancies in a region or part of a region, the competent authority shall increase the number of on-the-spot checks appropriately during the year concerned.
Si les contrôles sur place révèlent des irrégularités ou des différences significatives dans une région ou une partie d’une région, l’autorité compétente augmente en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année concernée.

2. Where on-the-spot checks reveal significant irregularities for a given measure or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of beneficiaries to be checked on-the-spot in the following year.
2. Dans le cas où des contrôles sur place font apparaître des irrégularités importantes pour une mesure donnée ou dans une région ou partie de région, l’autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année en cours ainsi que le pourcentage de bénéficiaires devant faire l’objet d’un contrôle sur place l’année suivante.

Where these checks reveal significant irregularities, the inspection bodies shall increase the proportion of consignments checked in the case of the traders concerned.
Au cas où ces contrôles font apparaître des irrégularités significatives, les organismes de contrôle augmentent la proportion d’expéditions et de quantités contrôlées auprès des opérateurs concernés.

Where checks reveal significant irregularities, Member States shall immediately inform the Commission, and the inspection bodies shall increase the proportion of consignments and quantities checked in accordance with the provisions of this Article.
Si les contrôles font apparaître des irrégularités significatives, les États membres en informent sans délai la Commission et les organismes de contrôle augmentent la proportion des expéditions et des quantités contrôlées conformément aux dispositions du présent article.

Where checks reveal significant irregularities, the inspection bodies shall increase the frequency of checks on the traders concerned.
Au cas où les contrôles font apparaître des irrégularités significatives, les organismes de contrôle augmentent la fréquence de contrôle auprès des opérateurs concernés.

3. Should on-the-spot checks reveal significant irregularities in the context of a given aid scheme or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of farmers to be checked on-the-spot in the following year.
3. Au cas où des contrôles sur place feraient apparaître des irrégularités significatives dans le cadre d'un régime d'aide donné ou dans une région ou partie de région, l'autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l'année en cours ainsi que le pourcentage d'agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.