Traduction de «harmful substances would » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

toxic substance [ dioxin | harmful substance | toxic discharge | toxicity | toxic product | toxic waste | Toxicity(ECLAS) ]
substance toxique [ dioxine | produit toxique | rejet toxique | substance nocive | toxicité ]

harmful substance | noxious substance
substance nocive

Agreement for cooperation in dealing with pollution of the North Sea by oil and other harmful substances | Bonn Agreement
Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses | Accord de Bonn

concentration of minor amounts of harmful substances
faible concentration de substances nocives

Agreement on Regional Co-operation in Combating Pollution of the South-East Pacific by Oil and Other Harmful Substances in Cases of Emergency
Accord concernant la coopération régionale dans la lutte contre la pollution par les hydrocarbures et autres substances nuisibles en cas de situation critique dans le Pacifique du Sud-Est

Act on the Control of Harmful Substances
Act on the Control of Harmful Substances

Agreement for Co-operation in Dealing with Pollution of the North Sea by Oil and Other Harmful Substances
Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses

absence of harmful substances
absence de substance nocive | absence de polluants

potentially harmful substance
substance potentiellement dangereuse | substance potentiellement nocive

dangerous substance [ dangerous product | dangerous goods(GEMET) | dangerous goods(UNBIS) | harmful products(UNBIS) ]
substance dangereuse [ produit dangereux ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

EU-level decisions on restricting the availability of harmful substances would increase legal certainty and reduce obstacles for economic operators in the market for legitimate uses, while improving consumer protection across the EU.
Les décisions prises au niveau de l’UE pour restreindre les possibilités de se procurer des substances nocives permettront d’améliorer la sécurité juridique et d’aplanir les obstacles pour les opérateurs économiques présents sur les marchés des utilisations légitimes, tout en améliorant la protection des consommateurs dans l’ensemble de l’UE.

EU action on new psychoactive substances would boost the exchange of information among the Member States, with the clear added value of alerting Member States to potentially harmful substances that have emerged in other Member States, to help them anticipate a potential public health threat.
L’action de l’Union concernant les nouvelles substances psychoactives favorisera l’échange d’informations entre les États membres. Sa valeur ajoutée est manifeste: elle permettra d’alerter les États membres des effets potentiellement nocifs des substances qui sont apparues dans d’autres États membres et ainsi de les aider à anticiper une menace potentielle pour la santé publique.

This would also help streamline and clarify the Union legal framework, as the same criminal law provisions would apply to substances covered by the UN Conventions and to the most harmful new psychoactive substances.
Cela permettrait également de simplifier et clarifier le cadre juridique de l'Union, puisque les mêmes dispositions de droit pénal s'appliqueraient ainsi aux substances visées par les conventions des Nations unies et aux nouvelles substances psychoactives les plus nocives.

Category B: noxious liquid substances which if discharged into the sea from tank cleaning or deballasting operations would present a hazard to either marine resources or human health or cause harm to amenities or other legitimate uses of the sea and therefore justify the application of special anti-pollution measures.
catégorie B: substances liquides nocives qui, si elles sont rejetées à la mer lors des opérations de nettoyage des citernes ou de déballastage, présentent un risque pour les ressources marines ou pour la santé de l'homme ou nuisent à l'agrément des sites ou aux autres utilisations légitimes de la mer et justifient en conséquence la mise en œuvre de mesures particulières de lutte contre la pollution.

Category A: noxious liquid substances which if discharged into the sea from tank cleaning or deballasting operations would present a major hazard to either marine resources or human health or cause serious harm to amenities or other legitimate uses of the sea and therefore justify the application of stringent anti-pollution measures.
catégorie A: substances liquides nocives qui, si elles sont rejetées à la mer lors des opérations de nettoyage des citernes ou de déballastage, présentent un risque grave pour les ressources marines ou pour la santé de l'homme ou nuisent sérieusement à l'agrément des sites ou aux autres utilisations légitimes de la mer et justifient en conséquence la mise en œuvre de mesures rigoureuses de lutte contre la pollution.

Category C: noxious liquid substances which if discharged into the sea from tank cleaning or deballasting operations would present a minor hazard to either marine resources or human health or cause minor harm to amenities or other legitimate uses of the sea and therefore require special operational conditions;
catégorie C: substances liquides nocives qui, si elles sont rejetées à la mer lors des opérations de nettoyage des citernes ou de déballastage, présentent un faible risque pour les ressources marines ou pour la santé de l'homme ou nuisent quelque peu à l'agrément des sites ou aux autres utilisations légitimes de la mer et appellent en conséquence des conditions d'exploitation particulières.

Category B: noxious liquid substances which if discharged into the sea from tank cleaning or deballasting operations would present a hazard to either marine resources or human health or cause harm to amenities or other legitimate uses of the sea and therefore justify the application of special anti-pollution measures;
catégorie B: substances liquides nocives qui, si elles sont rejetées à la mer lors des opérations de nettoyage des citernes ou de déballastage, présentent un risque pour les ressources marines ou pour la santé de l'homme ou nuisent à l'agrément des sites ou aux autres utilisations légitimes de la mer et justifient en conséquence la mise en œuvre de mesures particulières de lutte contre la pollution.

Category A: noxious liquid substances which if discharged into the sea from tank cleaning or deballasting operations would present a major hazard to either marine resources or human health or cause serious harm to amenities or other legitimate uses of the sea and therefore justify the application of stringent anti-pollution measures;
catégorie A: substances liquides nocives qui, si elles sont rejetées à la mer lors des opérations de nettoyage des citernes ou de déballastage, présentent un risque grave pour les ressources marines ou pour la santé de l'homme ou nuisent sérieusement à l'agrément des sites ou aux autres utilisations légitimes de la mer et justifient en conséquence la mise en œuvre de mesures rigoureuses de lutte contre la pollution.