Vertaling van "guidance thresholds " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

guidance practitioner | guidance specialist | vocational guidance counsellor | vocational guidance specialist
conseiller d'orientation | spécialiste de l'orientation | spécialiste de l'orientation professionnelle

contribute customer guidance on product selection | furnish customer guidance on product selection | provide customer guidance on product selection | provide customers with guidance on product selection
conseiller des clients sur le choix de produits

advises on classroom guidance strategies | confer on classroom guidance strategies | advise on classroom guidance strategies | advising on classroom guidance strategies
conseiller des stratégies d'orientation dans les classes | recommander des stratégies d'orientation dans les classes

avalanche threshold [ threshold | threshold for avalanches | threshold for avalanching ]
seuil critique de déclenchement d'avalanche

threshold of audibility [ audibility threshold | threshold of hearing | hearing threshold ]
seuil d'audibilité

energy breakopen threshold | EBT | energy break open threshold | breakopen threshold energy | break-open threshold energy
seuil d'énergie de perforation | seuil d'énergie d'éventration | seuil de rupture énergétique | énergie de seuil de perforation | énergie de seuil à l'éventration

road guidance | route guidance | traffic guidance equipment
balisage | guidage | guidage en plan | guidage routier | installation de guidage

career counselling | career guidance | occupational guidance | vocational guidance
guidance professionnelle | orientation professionnelle

GN&C | ships guidance, navigation and control | guidance, navigation and control | guidance, navigation and control of vehicles
guidage, navigation et contrôle

hazard threshold [ danger threshold | hazard threshold level ]
seuil de danger

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- indicative or guidance thresholds or criteria - thresholds are provided as a guide only -projects above a given size or other threshold/criteria levels are considered more likely to require EIA, while projects below these thresholds are considered less likely to require EIA, but will still need to be screened on a case-by-case basis for the likelihood of significant environmental effects; and
- seuils ou critères indicatifs ou d'orientation (seuils n'étant fournis qu'à titre de guides) : les projets atteignant une certaine dimension ou répondant à d'autres critères / excédant d'autres seuils sont considérés comme plus susceptibles de nécessiter une EIE, tandis que les projets n'atteignant pas les seuils concernés sont considérés comme moins susceptibles d'être dans ce cas (mais ils doivent malgré tout faire l'objet d'une vérification préliminaire cas par cas afin de s'assurer de l'éventuelle vraisemblance d'incidences notables sur l'environnement).

Many Member States appear to be making use of the 'traffic light' approach to screening and have developed inclusion thresholds (EIA always required - Red), exclusion thresholds (EIA never required - Green) and indicative or guidance thresholds (EIA may be required - Amber).
Nombre d'entre eux semblent avoir adopté l'approche du « signal lumineux », en ce sens qu'ils ont mis au point des seuils d'inclusion (feu rouge : une EIE est toujours requise), des seuils d'exclusion (feu vert : une EIE n'est jamais requise) et des seuils indicatifs ou d'orientation (feu orange : une EIE pourrait être requise).

Many Member States appear to be making use of the 'traffic light' approach to screening and have developed inclusion, exclusion and indicative or guidance thresholds based on the screening criteria set out in Annex III. Most Member States clearly welcome the introduction of Annex III as an aid to making more consistent screening decisions and have transposed it directly into their own EIA legislation.
De nombreux États membres semblent avoir adopté l'approche du « signal lumineux », en ce sens qu'ils ont mis au point des seuils d'inclusion, des seuils d'exclusion et des seuils indicatifs ou d'orientation, fondés sur les critères de sélection énoncés à l'annexe III. La plupart des États membres ont manifestement bien accueilli l'ajout de l'annexe III, qui contribue à prendre des décisions plus cohérentes en matière de vérification préliminaire, et ils l'ont directement transposée dans leur propre législation sur l'EIE.

Member States have embraced the flexibility permitted by Article 4(2) and a range of approaches to screening exists across the European Union. Many Member States appear to be making use of the 'traffic light' approach to screening and have developed inclusion, exclusion and indicative or guidance thresholds.
Les États membres semblent avoir bien accueilli la souplesse de l'article 4, paragraphe 2, et il existe, au sein des États membres, diverses façons d'aborder la vérification préliminaire. Nombre d'entre eux semblent avoir adopté l'approche du « signal lumineux », en ce sens qu'ils ont mis au point des seuils d'inclusion, des seuils d'exclusion et des seuils indicatifs ou d'orientation.

3.2.19 Where Member States use a case-by-case approach to screening Annex II projects using Annex III and other screening criteria, these are usually supported by indicative or guidance thresholds.
3.2.19 Lorsque les États membres recourent à l'approche cas par cas pour la vérification préliminaire des projets relevant de l'annexe II en faisant usage, entre autres, des critères de l'annexe III, ceux-ci sont habituellement appuyés par des seuils indicatifs ou d'orientation.

- give guidance on how to calculate the volumes marketed by farmers' organisations and how to check that they do not exceed the thresholds, taking into account notably natural variations over time;
- donnent des orientations sur la manière de calculer les volumes commercialisés par les organisations d’agriculteurs et sur la manière de s’assurer qu’ils ne dépassent pas les seuils, en tenant compte notamment des variations naturelles au fil du temps;

The question is, how would a court interpret that threshold, and what guidance would it get from the preamble?
Ce qu'il faut se demander, c'est comment un tribunal interpréterait cette notion de seuil et dans quelle mesure le préambule pourrait lui servir de guide à cet égard.

Clearly, there is a threshold for performance. The guidance comes from the comments from former Speaker Sauvé.
Les lignes directrices à suivre nous viennent de la Présidente Sauvé.

They provide guidance on thresholds that would be indicative of dominance but, of course, each case would be examined on its own merits.
Elles fournissent des indications sur les seuils qui constitueraient une indication d'une position dominante, mais il est évident que chaque opération serait examinée individuellement.

Defence Planning Guidance 2000, a departmental document, not a government policy document, focused on funding the first five years of Strategy 2020, and states, “Defence as a share of Gross Domestic Product will continue to hold just above the 1% threshold”.
Dans le Guide de planification de la défense 2000, un document ministériel, et non une politique gouvernementale, qui porte principalement sur le financement des cinq premières années de la Stratégie de Défense 2020, on déclare que «la part du produit intérieur brut que représente la défense se maintiendra juste au-dessus du plafond de 1 p. 100».