Vertaling van "hazard threshold " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

threshold limiting value | TLV,health hazards:toxicity [Abbr.]
valeur limite de seuil | TLV,risques pour la santé:toxicité [Abbr.]

collecting hazardous and non hazardous waste | collecting of hazardous and non hazardous waste | collect industrial waste | hazardous and non hazardous waste collecting
collecter des déchets industriels

hazard warning lamps | hazard warning lights | hazard warning signal
dispositif clignotant à l'arrêt | feux de détresse | signal de détresse | warning

HACCP system | hazard analysis and critical control point | hazard analysis critical control point system | hazard analysis of critical control points | HACCP [Abbr.]
système d’analyse des dangers et points critiques pour leur maîtrise | système d’analyse des risques — points critiques pour leur maîtrise | système d'analyse des risques et maîtrise des points critiques | système HACCP | ARMPC [Abbr.] | HACCP [Abbr.]

However, this analysis has made clear that the thresholds set by the E-PRTR Regulation only allow the reporting of about 39% of hazardous waste and 17% of non-hazardous waste, with large differences between different economic sectors.
En conséquence, les méthodes utilisées pour les déclarations dans le cadre de ces deux instruments diffèrent. Néanmoins, cette analyse a permis d'établir clairement que les seuils fixés par le règlement sur le PRTR européen ne permettent d'obtenir des notifications que sur environ 39 % des déchets dangereux et 17 % des déchets non dangereux, et que de grandes différences existent entre les divers secteurs économiques.

For the "Regional competitiveness and employment" Objective, concentration will be at the levels of financial intensity through the introduction of minimum thresholds and of the three priorities announced: innovation and the knowledge economy, access and public services, preservation of the environment and hazard prevention.
Pour l'Objectif "Compétitivité régionale et emploi", la concentration interviendra aux niveaux de l'intensité financière par l'introduction de seuils minimaux et des trois priorités annoncées: innovation et économie de la connaissance, accessibilité et services d'intérêt général, préservation de l'environnement et prévention des risques.

Where necessary, existing regulatory mechanisms should be used, in relation to thresholds, authorisation of substances and ingredients, qualification of waste as hazardous, reinforcing conformity assessment procedures, introducing restrictions on the marketing and use of chemical substances and preparations, and so on.
Lorsque c’est nécessaire, les mécanismes réglementaires existants devraient être employés, par exemple ce qui concerne les seuils, l’autorisation de substances et d’ingrédients, le classement de déchets comme dangereux, le renforcement des procédures d’évaluation de la conformité et la mise en place de restrictions en matière de commercialisation et d’utilisation de substances et de préparations chimiques.

Where hazardous substances, which are carcinogenic, mutagenic or toxic to reproduction or which can interfere with endocrine systems, are contained in invasive medical devices beyond a certain threshold, manufacturers must provide a justification to the notified body regarding their presence.
Lorsque des substances dangereuses, cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, ou susceptibles de perturber le système endocrinien, sont contenues dans des dispositifs médicaux invasifs au-delà d’un certain seuil, les fabricants doivent justifier de leur présence auprès de l’organisme notifié.

it contains waste classified as hazardous (above a certain threshold); or
ou si elle contient des déchets classés dangereux (au-delà d’un certain seuil);

‘For some hazard classes, especially germ cell mutagenicity and carcinogenicity, the available information may not enable a toxicological threshold, and therefore a DNEL, to be established’.
«Pour certaines classes de danger, en particulier la mutagénicité sur les cellules germinales et la cancérogénicité, les informations disponibles ne permettent pas d'établir un seuil toxicologique et, par conséquent, une DNEL».

Examples are the setting of thresholds, authorisation of substances and ingredients, qualifying waste as hazardous, reinforcing conformity assessment by reclassification, introducing restrictions on the marketing and use of chemical substances and preparations, etc. In most cases, implementing legislation can be adopted through “Comitology” procedures.
Citons à titre d’exemples la fixation de seuils, l’autorisation de substances et d’ingrédients, la désignation des déchets dangereux, le renforcement de l’évaluation de la conformité par une reclassification, l’introduction de restrictions à la commercialisation et à l’utilisation de substances chimiques et de préparations, etc. Dans la plupart des cas, les dispositions d’exécution peuvent être adoptées par des procédures de «comitologie».

If certain nanomaterials are found to demonstrate a major accident hazard, they may be categorised, together with appropriate thresholds, in the context of the Directive.
S’il apparaît que certains nanomatériaux présentent un risque d’accident majeur, il est possible, dans le cadre de la directive, de les classer par catégorie et de leur adjoindre des seuils appropriés.