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Vertaling van "following that they could then face " (Engels → Frans) :

This solidarity will prove to be important, particularly in times of crisis: if one or more Member States face a cut in supply, they could then rely on a supply of energy from the other Member States.

Cette solidarité s’avérera importante notamment en temps de crise; si un ou plusieurs États membres doivent faire face à une rupture d’approvisionnement, ils pourront alors compter sur un approvisionnement en énergie de la part des autres États membres.


If appropriate, such issues could also be put to a broader discussion within industry associations or be brought to the attention of authorities who could then decide on the most appropriate follow-up.

Le cas échéant, la discussion sur ces points pourrait aussi être étendue aux associations d'entreprises ou être portée devant les autorités, qui pourraient ensuite prendre la décision qui s'impose.


They could then come forward with a seminar or a gathering of some sort where there could be lectures, or communications, and maybe an exchange of opinions that would take place in that context, and they could be published in a Canadian political science magazine.

Ces réflexions pourraient aboutir sur un séminaire ou un rassemblement quelconque qui permettrait la présentation d'exposés et l'échange de points de vue, avec possibilité de publication dans un magazine canadien de sciences politiques.


According to Advocate General Trstenjak, asylum seekers may not be transferred to other Member States if they could there face a risk of serious breach of the fundamental rights which they are guaranteed under the Charter of Fundamental Rights

Selon l’avocat général, M Trstenjak, les États membres ne peuvent pas transférer des demandeurs d’asile vers d’autres États membres lorsqu'il y a un risque d’une atteinte grave aux droits que la Charte des droits fondamentaux garantit à ces demandeurs d’asile


Contracting authorities and contracting entities can be faced with external circumstances that they could not foresee when they awarded the concession, in particular when the performance of the concession covers a long period.

Les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices peuvent se trouver confrontés à des circonstances extérieures qu’ils ne pouvaient prévoir au moment de l’attribution de la concession, notamment lorsque l’exploitation de celle-ci s’étend sur une plus longue période.


Following that, they could then face the next step of referral to the European Court of Justice.

L’étape suivante pourrait être le renvoi devant la Cour de Justice.


4. The Commission officials then informed the applicants’ representatives that it was necessary for them to examine briefly the documents in question so that they could form their own opinion as to whether the documents should be privileged.

4 Les fonctionnaires de la Commission ont alors indiqué aux représentants des requérantes qu’il leur était nécessaire de consulter sommairement les documents en cause, afin de pouvoir se forger leur propre opinion sur la protection dont lesdits documents devaient éventuellement bénéficier.


The Juvenile Delinquents Act was an attempt to place criminal responsibility on young persons, but the key element was that a lack of maturation demanded that they could not face the full effect of the criminal justice system and they could not understand it.

La Loi sur les jeunes délinquants visait à tenir les jeunes criminellement responsables de leurs actes, mais la principale caractéristique de la loi était que les jeunes étant en période de maturation, ils ne pouvaient pas subir toutes les conséquences prévues par la législation pénale et qu'ils n'étaient pas en mesure de comprendre le système de justice pénale.


They could then give up jurisdiction over "their" parts of the case in favour of one Member State.

Ils pourraient alors opter pour une dévolution de compétence en faveur d'un État membre en ce qui concerne "leur" partie de l'affaire.


On the basis of the other police work, together with this heads-up from the centre, they would then have to go to a judge and fulfil all the ordinary obligations that would be required of law enforcement agencies so that they could then undertake other activity that would be outside where they could normally go.

Forts des résultats de l'autre travail de police et des mises en garde du centre, ils devront ensuite aller trouver un juge et remplir toutes les formalités que l'on exige d'un organisme d'application de la loi, ce qui leur permettra de poursuivre des démarches qu'ils n'auraient pas pu faire normalement.




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'following that they could then face' ->

Date index: 2024-12-20
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