Vertaling van "exist today could " (Engels → Frans) :

Today's proposal would trigger new exchange and joint processing of existing VAT information, which could include personal data.
La proposition de ce jour devrait donner lieu à de nouveaux échanges et au traitement conjoint d'informations existantes en matière de TVA, qui pourraient contenir des données à caractère personnel.

I do not wish to get into an academic debate here, but it appears to be a restriction on the discretion that exists today, which would be to not even inquire as to whether any children aged 18 or under could be impacted by the bail application.
Je ne veux pas me lancer dans une discussion théorique, mais il me semble que cela restreindrait le pouvoir discrétionnaire actuel, qui fait en sorte que le juge n'est même pas tenu de demander s'il y a des enfants de 18 ans ou moins qui pourraient être touchés par la demande de mise en liberté.

The Commission is concerned that, even if Germany's assessment were to be confirmed that the reserve is needed today, the measure could continue to exist even when it will no longer be necessary.
La Commission craint que, même si l'évaluation de l'Allemagne était confirmée et que la réserve était effectivement jugée nécessaire aujourd'hui, la mesure ne reste en vigueur par la suite alors qu'elle n'est plus nécessaire.

In addition, in order to allow the further scientific assessment work to start, the Commission will ask today the European Food Safety Authority (ESFA) and the European Chemicals Agency (ECHA) to start already looking at individual substances - for which indications exist that they could be endocrine disruptors - to accelerate the process once the criteria are in force.
Par ailleurs, pour permettre aux travaux d'évaluation scientifique de démarrer, la Commission demandera ce jour à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et à l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) de commencer à examiner les substances pour lesquelles des éléments indiquent qu'elles pourraient être considérées comme des perturbateurs endocriniens, afin que les choses aillent plus vite une fois que les critères seront en vigueur.

The European Commission has adopted today a Communication on Stronger and Smarter Information Systems for Borders and Security, setting out options on how existing and future information systems could enhance both external border management and internal security in the EU.
La Commission européenne a adopté aujourd’hui une communication sur des systèmes d’information plus robustes et plus intelligents au service des frontières et de la sécurité, présentant des propositions sur la manière dont les systèmes d’information actuels et futurs pourraient à la fois améliorer la gestion des frontières extérieures et renforcer la sécurité intérieure dans l’UE.

As Canadians, we also feel that we have an obligation to help those around the planet who are less fortunate, who are sick or dying and could be helped if they had access to medicines that exist today.
En tant que Canadiens, nous avons également le sentiment qu'il est de notre devoir d'aider ceux qui, ailleurs dans le monde, sont moins fortunés, sont malades ou mourants, et à qui l'accès aux médicaments qui existent aujourd'hui pourrait venir en aide.

If the regulatory approach in this bill had existed 30 years ago, the $14 billion in economic activity that the Canadian canola industry generates annually would likely not exist today.future innovations and the competitiveness of the Canadian canola industry could be in jeopardy if Bill C-474 is passed through Parliament.
Si l'aspect réglementaire de ce projet de loi avait été pris en compte il y a 30 ans, les 14 milliards de dollars générés par l'industrie canadienne du canola n'existeraient probablement pas aujourd'hui. [.] Les innovations futures et la compétitivité de l'industrie du canola canadienne pourraient toutefois être en danger si le Parlement adopte le projet de loi C-474.

It is time that we took a look at problems that exist today and the solutions that are available today and that we are committed to, instead of looking off into the future and imagining scenarios that might or might not unfold and assume that no Parliament or group of provinces sitting down with goodwill in the future, if there were changed circumstances, could sort things out.
Il est grand temps que nous nous penchions sur les problèmes actuels et sur les solutions qui existent, et que nous souhaitons mettre en oeuvre, au lieu de jouer au devin en imaginant des scénarios qui pourraient ou non se réaliser et de tenir pour acquis qu'aucun parlement et qu'aucun groupe de provinces ne pourrait y changer quoi que ce soit, quelles que soient leurs bonnes intentions, si les circonstances changeaient éventuellement.

The next step is to consider that, where the attribution of some of these costs is meaningless, as, for example, in the case of the Italian motorways, which have already fully achieved their payback – the revenue from these charges which exist today could constitute funds to be used in cross-subsidies, in order to ensure that certain costs charged to road users serve to improve infrastructure in other modes of transport which are certainly more environmentally friendly.
L'étape suivante consiste à considérer que, là où l'imputation de certains de ces coûts n'a plus aucune signification - je pense aux autoroutes italiennes, largement amorties -, ces frais pourraient constituer des fonds à utiliser dans une hypothèse de subside croisé, afin que les frais imputés aux utilisateurs de la route servent à améliorer les infrastructures des modes concurrents, certainement plus respectueux de l'environnement.

Research Commissioner Philippe Busquin added: "Without Europe's pioneering re-search, the existence of the environmental innovations we enjoy today could be in question. To ensure that we further benefit from the economic, social and environmental gains inherent in these technologies, it is vital that we invest in this area of research.
M. Philippe Busquin, commissaire à la recherche, a ajouté : «Sans la recherche pilote de l'Europe, l'existence des innovations en matière d'environnement dont nous bénéficions aujourd'hui pourrait être remise en question.