Vertaling van "excluding all future " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

deal in future assets | trade future assets | deal in future commodities | trade future commodities
négocier des contrats à terme

futures market [ contrat forward | financial future | forward contract | forward market | futures | futures contract ]
marché à terme [ contrat à terme d'instruments financiers | contrat à terme de gré à gré | contrat à terme normalisé | contrat à terme standardisé | future ]

semen keeping for future use on animals | storing livestock semen for future use | keep animals semen for future use | store semen for future use on livestock
stocker du sperme pour un usage ultérieur sur des animaux d’élevage

sediment excluder | silt excluder
dispositif pour l'élimination de sédiments

Automotive Crisis Group | Future of the Automotive Industry Interregional Group | Interregional group on the Future of the Automotive Industry | Interregional Group on the Future of the Automotive Industry in our Territories
groupe «Crise automobile» | groupe interrégional «Avenir de l'industrie automobile» | groupe interrégional sur l’avenir de l’industrie automobile dans nos territoires

securities index future | share price index future | stock-index future
contrat à terme d'indice boursier | contrat à terme négociable d'indice de valeurs mobilières | contrat financier à terme sur indices boursiers | contrat sur indice boursier

anticipate future levels of service | forecast future of business levels | create sales forecasts | forecast future levels of business
faire des projections sur les niveaux d’activité | réaliser des projections sur les niveaux d’activité | anticiper les niveaux d’activité | prévoir les niveaux d’activité

all-item excluding food index
indice d'ensemble sans les aliments

Provisions in Collective Agreements in Canada. Covering 200 and More Employees: All Industries (Excluding Construction)
Disposition des conventions collectives au Canada groupant 200 employés ou plus : toutes les industries (sauf celle de la construction)

A strong future for all: setting Yukon land claims
Un avenir solide pour tous : le règlement des revendications territoriales au Yukon

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

While not excluding future developments of the Treaties in this area – which will have to be discussed as part of the broader reflections on the future of Europe –, it is based on Commission competences as provided for by existing Treaties.
Elle est basée sur les compétences de la Commission telles qu'elles sont prévues par les traités existants, sans pour autant exclure de futures évolutions des traités en la matière, qui devront être débattues dans le cadre de la réflexion plus large sur l'avenir de l'Europe.

The aid measure excludes undertakings in difficulty, is accessible under the same conditions to all economic operators, does not create a competitive advantage on the basis of its compensatory nature, since compensation is granted only if the quota is abandoned, and does not result under any circumstance in overcompensation of capital losses and future income, since compensation is granted on a degressive basis (during the period under review the average compensation for abandonment was EUR 0,083/litre, while the value of the quota during the same period was EUR 0,10/litre).
Pour le reste, le dispositif d'aide exclut les entreprises en difficulté, est accessible à tous les opérateurs économiques dans les mêmes conditions, ne crée pas d'avantage concurrentiel compte tenu de son caractère indemnitaire, puisque l'indemnité n'est octroyée qu'en cas d'abandon de quota, et ne procède en aucun cas à une surcompensation de pertes en capital et de revenus futurs, puisque l'indemnité est accordée sur une base dégressive (au cours de la période considérée, l'indemnité d'abandon moyenne s'est élevée à 0,083 EUR par litre alors que la valeur du quota au cours de la même période était de 0,10 EUR par litre).

Besides, the so-called ‘umbrella clause’, which enables integration into the scope of a BIT of all private-law contracts concluded between an investor and the signatory state of the BIT, should be excluded from future agreements.
De plus, la clause dite "clause de protection", qui permet d'intégrer dans le champ d'application d'un BIT tout contrat de droit privé conclu entre un investisseur et l'État signataire du BIT, devrait être exclue de tous les futurs accords d'investissement.

Finally, the Commission and MS shall set up a list of sectors excluded by future agreements: for example, sectors which are strategically important for national defence and sensitive sectors such as culture and education.
Enfin, la Commission et les États membres devraient établir une liste des secteurs qui ne seront pas couverts par de futurs accords: par exemple, les secteurs qui revêtent une importance stratégique pour la défense nationale et les secteurs sensibles comme la culture et l'éducation.

A. whereas the European Parliament remains fully committed to further deepening and developing the relations between the European Union and the Republic of Moldova, in the framework of the Eastern Partnership, which does not exclude a future perspective of full EU membership, in line with the stipulations of article 49 of the Treaty on European Union,
A. considérant que le Parlement européen continue à s'engager totalement en faveur d'un approfondissement et d'un développement des relations entre l'Union européenne et la République de Moldavie, dans le cadre du partenariat oriental, ce qui n'exclut pas la perspective d'une adhésion ultérieure comme membre à part entière de l'Union européenne, conformément aux dispositions de l'article 49 du traité sur l'Union européenne,

Meetings of comitology committees are excluded, without prejudice to existing and future specific arrangements concerning the provision to Parliament of information concerning the exercise of the Commission’s implementing powers
Les réunions de comités de comitologie sont exclues, sans préjudice des dispositions spécifiques actuelles et futures relatives à la fourniture d'informations au Parlement concernant l'exercice des compétences d'exécution de la Commission

considers that a political solution should be sought for the territories of the Union that will be excluded in future as a result of enlargement;
considère qu'il conviendrait de chercher une solution politique pour les territoires de l'Union qui seront désormais exclus en raison des processus d'élargissement;

(iii) considers that a political solution should be sought for the Union territories that will be excluded in future as a result of enlargement;
iii) considère qu'il conviendrait de chercher une solution politique pour les territoires de l'Union qui seront désormais exclus en raison des processus d'élargissement;

(10) Promoting the use of biofuels in transport constitutes a step towards a wider application of biomass which will enable biofuel to be more extensively developed in the future, whilst not excluding other options and, in particular, the hydrogen option.
(10) La promotion de l'utilisation des biocarburants dans les transports est une étape vers une utilisation plus large de la biomasse, permettant à terme de développer davantage les biocarburants, sans exclure d'autres formules possibles et en particulier la filière hydrogène.

Meetings of comitology committees are excluded, without prejudice to existing and future specific arrangements concerning the provision to Parliament of information concerning the exercise of the Commission’s implementing powers .
Les réunions de comités de comitologie sont exclues, sans préjudice des dispositions spécifiques actuelles et futures relatives à la fourniture d'informations au Parlement concernant l'exercice des compétences d'exécution de la Commission .