Vertaling van "excluded by operators " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle
tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

Boil of face (excluding eye)
furoncle du visage (sauf les yeux)

exclude from the operation of this part
soustraire au régime de la présente partie

exclude from the operation
soustraire au régime

exclude a person from the operation of the Act
soustraire une personne à l'application de la Loi

sediment excluder | silt excluder
dispositif pour l'élimination de sédiments

COVID-19 excluded
COVID-19 exclue

Open wound of foot, excluding toe(s)
plaie ouverte d'un pied, à l'exclusion des orteils

excluded property
biens exclus

article excluded from transport
objet exclus du transport

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the case of "Improved Flexion Tyre" classified in category of use 'Tractor Drive Wheel', marked with prefix IF and with suffix 'CFO', fitted to T-category vehicles operating in field applications without 'high and sustained torque' (excluding hillside operations over 20 % slope) the maximum load on a tyre shall not exceed the load corresponding to the load index marked on the tyre multiplied by 1,55 for operations up to a maximum speed of 15 km/h and by 1,30 for operations up to a maximum speed of 30 km/h.
Si des pneumatiques à enfoncement amélioré classés dans la catégorie d’utilisation «Tracteur — Roue motrice», marqués du préfixe IF et du suffixe CFO et montés sur des véhicules de catégorie T sont utilisés pour des travaux des champs sans couple élevé et soutenu (à l’exclusion des travaux sur des pentes de plus de 20 %), la charge maximale sur un pneumatique ne doit pas dépasser la charge correspondant à l’indice de charge indiqué sur le pneumatique multiplié par 1,55 pour les activités jusqu’à une vitesse maximale de 15 km/h et par 1,30 pour les activités jusqu’à une vitesse maximale de 30 km/h.

In case tyres classified in category of use 'Tractor - Drive wheel' operating in field applications without 'high and sustained torque' and up to a maximum speed of 10 km/h (excluding hillside operations over 20 % slope) the maximum load on a tyre shall not exceed the load corresponding to the load index marked on the tyre multiplied by 1,70.
Si des pneumatiques classés dans la catégorie d’utilisation «Tracteur — Roue motrice» sont utilisés pour des travaux des champs sans couple élevé et soutenu et jusqu’à une vitesse maximale de 10 km/h (à l’exclusion des travaux sur des pentes de plus de 20 %), la charge maximale sur un pneumatique ne doit pas dépasser la charge correspondant à l’indice de charge indiqué sur le pneumatique multiplié par 1,70.

In case tyres classified in category of use 'Tractor - Drive wheel' operating in field applications without 'high and sustained torque' and a maximum speed not exceeding 15 km/h (excluding hillside operations over 20 % slope) the maximum load on a tyre shall not exceed the load corresponding to the load index marked on the tyre multiplied by 1,55.
Si des pneumatiques classés pour la catégorie d’utilisation «Tracteur — Roue motrice» sont utilisés pour des travaux des champs sans couple élevé et soutenu à une vitesse maximale n’excédant pas 15 km/h (à l’exclusion des travaux effectués sur des pentes de plus de 20 %), la charge maximale sur un pneumatique ne doit pas dépasser la charge correspondant à l’indice de charge indiqué sur le pneumatique multiplié par 1,55.

Based on his answer, you will need to take measures as to whether or not you feel there is an issue here with respect to excluding smaller operators from operating at certain airports or having access to certain critical services, such as Canada 3000.
En fonction de sa réponse, vous devrez déterminer si, à votre avis, il y a un problème qui se pose en ce qui concerne le fait d'empêcher les petits exploitants d'utiliser certains aéroports ou d'avoir accès à certains services essentiels, comme dans le cas de Canada 3000.

In a part of the decision that we too often forget, the Supreme Court also clarified that these principles " function in symbiosis" and that none of them " can be defined in isolation from the others, nor does any one principle trump or exclude the operation of any other" .
La Cour suprême précise aussi — et c'est une partie de la décision qu'on oublie trop souvent — que ces principes « fonctionnent en symbiose », qu'aucun d'entre eux « ne peut être défini en faisant abstraction des autres, et qu'aucun de ces principes ne peut empêcher ou exclure l'application d'aucun autre».

Those involved in the preparation of bills will take into account the requirement of explicitness so as to ensure that any political decision to exclude the operation of a presumptively applicable law is legally effective.
Il revient à ceux qui préparent une mesure législative ayant pour effet de déroger à ces lois supplétives de veiller à leur efficacité.

The Air Safety Committee unanimously supported the introduction of operating restrictions on Airlift International to exclude from operations into the EU the inspected aircraft, plus two others that are currently in storage.
Le comité de la sécurité aérienne s'est prononcé à l'unanimité en faveur de l'imposition à cette compagnie de restrictions d'exploitation, en interdisant dans l'UE toute exploitation de l'appareil inspecté et de deux autres aéronefs actuellement entreposés.

It should also be possible to exclude economic operators if the contracting authority/entity has information, where applicable provided by protected sources, establishing that they are not sufficiently reliable so as to exclude risks to the security of the Member State.
Les opérateurs économiques devraient également pouvoir être exclus lorsque le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice disposent d’informations, le cas échéant fournies par des sources protégées, établissant que ces opérateurs ne sont pas suffisamment fiables pour éviter des atteintes à la sécurité de l’État membre.

(2) Article 5(1) of Regulation (EC) No 1291/2000 excludes certain operations from the requirement to produce a licence, including the operations covered by Articles 36, 40 and 44 of Regulation (EC) No 800/1999.
(2) L'article 5, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1291/2000 a exclu de la présentation des certificats certaines opérations, parmi lesquelles celles visées aux articles 36, 40 et 44 du règlement (CE) n° 800/1999.

But they can't do it if they're excluded from operating at the airports.
Mais ils ne peuvent le faire s'ils n'ont pas accès aux aéroports.