Traduction de «environmentally sound manner once they » (Anglais → Français) :

Parties must ensure that operators of major stationary emission sources make use of the best available techniques (BAT), certain waste incinerators comply with given emission limit values, effective measures are taken to control POPs emissions from mobile sources, and that POPs are transported and disposed of in an environmentally sound manner once they become waste.
Les parties doivent faire en sorte que les exploitants des grandes sources fixes d'émissions utilisent les meilleures techniques disponibles (MTD), que certains incinérateurs de déchets se conforment aux valeurs limites d'émission, que des mesures effectives soient prises en vue de réduire les émissions de POP provenant de sources mobiles et que les POP soient transportés et éliminés de manière écologiquement rationnelle une fois devenus des déchets.

(n) ensure that all wastes generated from the recycling activity are only transferred to waste management facilities authorised to deal with their treatment and disposal without endangering human health and in an environmentally sound manner. Therefore draw up a register of secondary operators working at the main facility, including information on their waste management methods and capacities.
(n) faire en sorte que tous les déchets résultant de l'activité de recyclage soient exclusivement transférés vers des installations de gestion des déchets disposant des autorisations requises pour en assurer le traitement et l'élimination dans des conditions écologiquement rationnelles et ne présentant aucun risque pour la santé humaine; faciliter à cette fin l'enregistrement des opérateurs secondaires avec lesquels travaille l'installation principale et la transmission d'informations sur sa capacité et sa méthode de gestion des déchets.

(n) ensure that all wastes generated from the recycling activity are only transferred to waste management facilities authorised to deal with their treatment and disposal without endangering human health and in an environmentally sound manner. Therefore draw up a register of secondary operators working at the main facility, including information on their waste management methods and capacities;
(n) faire en sorte que tous les déchets résultant de l'activité de recyclage soient exclusivement transférés vers des installations de gestion des déchets disposant des autorisations requises pour en assurer le traitement et l'élimination dans des conditions écologiquement rationnelles et ne présentant aucun risque pour la santé humaine; faciliter à cette fin l'enregistrement des opérateurs secondaires avec lesquels travaille l'installation principale et la transmission d'informations sur sa capacité et sa méthode de gestion des déchets;

The purpose of this study was, therefore, to provide a detailed description of existing EU, third country and world standards applying to waste recycling plants and/or to other similar plants, to evaluate what measures would be necessary to ensure that waste exported from the EU to third countries is treated in an environmentally-sound manner and to propose a series of options of how to demonstrate and verify compliance with Environmentally Sound Management of Waste ESM, outlining advantages and disadvantages for all stakeholders and authorities directly and indirectly affected.
L’étude de la Commission avait donc pour but de brosser un tableau détaillé des normes existantes au niveau de l’UE, des pays tiers et du monde pour les installations de recyclage des déchets ou autres installations de même type, de définir les mesures qui devraient être instaurées pour garantir que les déchets exportés de l’UE vers des pays tiers sont traités selon des méthodes écologiques et de proposer un éventail de solutions pour attester et contrôler la conformité des transferts avec les principes de la gestion écologiquement rationnelle des déchets, en analysant les avantages et les inconvénients pour l’ensemble des parties prenantes et des autorités, qu’elles soient directement ou indirectement concernées.

disposed of in such a way that the persistent organic pollutant content is destroyed or irreversibly transformed so that they do not exhibit the characteristics of persistent organic pollutants or otherwise disposed of in an environmentally sound manner when destruction or irreversible transformation does not represent the environmentally preferable option or the persistent organic pollutant content is low, taking into account international rules, standards, and guidelines, including those that may be developed pursuant to paragraph 2, and relevant global and regional regimes governing the management of hazardous wastes;
sont éliminés de manière à ce que les polluants organiques persistants qu'ils contiennent soient détruits ou irréversiblement transformés, de telle sorte qu'ils ne présentent plus les caractéristiques de polluants organiques persistants, ou autrement éliminés d'une manière écologiquement rationnelle lorsque la destruction ou la transformation irréversible ne constitue pas l'option préférable du point de vue écologique ou la teneur en polluants organiques persistants est faible, compte tenu des règles, normes et directives internationales, y compris celles qui pourraient être élaborées conformément au paragraphe 2, et des régimes régionaux et mondiaux pertinents régissant la gestion des déchets dangereux;

manage stockpiles, as appropriate, in a safe, efficient and environmentally sound manner.
gère les stocks, le cas échéant, d'une manière sûre, efficace et écologiquement rationnelle.

The holder shall manage the stockpile in a safe, efficient and environmentally sound manner.
Les détenteurs gèrent les stocks d'une manière sûre, efficace et écologiquement rationnelle.

Regardless of whether or not wastes are included on this list, they may not be subject to the control procedure of being accompanied by certain information if they are contaminated by other materials to an extent which (a) increases the risks associated with the wastes sufficiently to render them appropriate for submission to the control procedure of written notification and consent, when taking into account the hazardous characteristics listed in Annex III of Directive 91/689/EEC, or (b) prevents the recovery of the wastes in an environmentally sound manner.
Que les déchets figurent ou non sur cette liste, ils ne peuvent être soumis à la procédure de contrôle comprenant l'obligation d'être accompagnés de certaines informations s'ils sont contaminés par d'autres matières dans une mesure a) qui accroît les risques associés à ces déchets au point qu'ils doivent être soumis à la procédure de contrôle par notification et consentement écrits, compte tenu des critères de danger figurant à l'annexe III de la directive 91/689/CEE ou b) qui empêche que ces déchets soient valorisés de manière écologiquement rationnelle.

The influence of the public in the emissions of dioxins can generally only come from a certain awareness concerning the domestic incineration of wood, waste, etc (the public will be educated on the environmental effects and the abuse of inappropriate materials as fuels for heating purposes - such as treated wood, coal for domestic combustion - and on the risks of domestic waste burning), but the influence of the public in the releases of PCBs can be much more important, as household electrical appliances are a very important source of PCBs and the households can ensure that their electrical appliances are given to authorised undertakings that will dispose of them in an environmentally sound manner (the public will be eductated on the disposal of PCB containing equipment).
En ce qui concerne les émissions de dioxines, cela passe nécessairement par une prise de conscience des conséquences de l'incinération domestique du bois, des déchets, etc (il faut sensibiliser le public aux incidences sur l'environnement d'une utilisation abusive de matériaux inadéquats en tant que combustibles à des fins de chauffage, notamment de bois traité, de charbon non destiné à la combustion domestique, ainsi qu'aux risques que présente l'incinération individuelle des déchets). La population peut toutefois influer de façon plus marquée sur les rejets de PCB dans la mesure où les appareils électroménagers contiennent de très grandes quantités de ces substances et où il ne tient qu'aux ménages de faire en sorte que leurs appareils électriques soient remis à des entreprises agréées qui les élimineront de façon écologiquement rationnelle (le public devra être sensibilisé aux questions d'élimination des appareils contenant des PCB).

(10) Vintage vehicles, meaning historic vehicles or vehicles of value to collectors or intended for museums, kept in a proper and environmentally sound manner, either ready for use or stripped into parts, are not covered by the definition of waste laid down by Directive 75/442/EEC and do not fall within the scope of this Directive.
(10) Les véhicules d'époque, c'est-à-dire les véhicules historiques ou les véhicules à valeur de collection ou destinés aux musées, qui sont conservés de manière sensée et compatible avec la protection de l'environnement, soit en état de marche, soit démontés en pièces, n'entrent pas dans le cadre de la définition des déchets au sens de la directive 75/442/CEE et ne sont donc pas concernés par la présente directive.