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Traduction de «sound manner either » (Anglais → Français) :

If an EU Member State discovers that a shipment has taken place without notification, it has to ensure either that the waste is taken back within 30 days or that it is taken care of in an environmentally sound manner.

Si un État membre découvre l’envoi d’une cargaison sans qu’elle ait été signalée, il doit veiller à ce que les déchets soient renvoyés dans les 30 jours ou à ce qu’ils soient traités dans le respect de l’environnement.


(10) Vintage vehicles, meaning historic vehicles or vehicles of value to collectors or intended for museums, kept in a proper and environmentally sound manner, either ready for use or stripped into parts, are not covered by the definition of waste laid down by Directive 75/442/EEC and do not fall within the scope of this Directive.

(10) Les véhicules d'époque, c'est-à-dire les véhicules historiques ou les véhicules à valeur de collection ou destinés aux musées, qui sont conservés de manière sensée et compatible avec la protection de l'environnement, soit en état de marche, soit démontés en pièces, n'entrent pas dans le cadre de la définition des déchets au sens de la directive 75/442/CEE et ne sont donc pas concernés par la présente directive.


Vintage vehicles, meaning historic vehicles or vehicles of value to collectors or intended for museums, kept in a proper and environmentally sound manner, either ready for use or stripped into parts, are not covered by the definition of waste laid down by Directive 75/442/EEC and do not fall within the scope of this Directive.

Les véhicules d'époque, c'est-à-dire les véhicules historiques ou les véhicules à valeur de collection ou destinés aux musées, qui sont conservés de manière sensée et compatible avec la protection de l'environnement, soit en état de marche, soit démontés en pièces, n'entrent pas dans le cadre de la définition des déchets au sens de la directive 75/442/CEE et ne sont donc pas concernés par la présente directive.


(1a) "vintage vehicle” means any historic vehicle or vehicle of value to collectors kept in a proper and environmentally sound manner, either ready for use or stripped into parts;

1 bis) "véhicule d'époque”, tout véhicule historique ou véhicule à valeur de collection qui est conservé de manière raisonnable et compatible avec la protection de l'environnement, soit en état de marche, soit démonté en pièces;


(10) Vintage vehicles, meaning historic vehicles or vehicles of value to collectors or intended for museums, kept in a proper and environmentally sound manner, either ready for use or stripped into parts, are not covered by the definition of waste laid down by Directive 75/442/EEC and do not fall within the scope of this Directive.

(10) Les véhicules d'époque, c'est-à-dire les véhicules historiques ou les véhicules à valeur de collection ou destinés aux musées, qui sont conservés de manière sensée et compatible avec la protection de l'environnement, soit en état de marche, soit démontés en pièces, n'entrent pas dans le cadre de la définition des déchets au sens de la directive 75/442/CEE et ne sont donc pas concernés par la présente directive.


However, when hazardous recyclable materials and certain other types of solid wastes cross boundaries, either interprovincially or internationally, then permits are required under CEPA to track the substance and ensure that the substance is dealt with in the most environmentally sound mannera term that is defined in the act.

Cependant, la LCPE stipule que des permis sont nécessaires pour les produits dangereux recyclables et certains autres types de déchets solides qui traversent les frontières interprovinciales ou internationales et ce, afin de suivre la trace des substances en question et de s'assurer qu'elles sont gérées de la manière la plus respectueuse de l'environnement qui soit — une expression qui est d'ailleurs définie dans la loi.




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'sound manner either' ->

Date index: 2022-12-07
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