Vertaling van "entry could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

market entry scheme, market entry strategy | planning of market entry | market entry plan | market entry planning
plan d’entrée sur un marché | plan de pénétration d’un marché

control of entries | control on entry | control upon entry | entry control
contrôle à l'entrée | contrôle de la circulation d'entrée

supervising data entry | supervision of data entry | monitor data entry | supervise data entry
surveiller la saisie de données

checking tickets at venue entry | validate tickets at venue entry | check tickets at venue entries | check tickets at venue entry
contrôler les billets à l’entrée d’une manifestation

current entry price [ current entry value | entry value | input market value | market entry price | present entry value ]
prix d'entrée actuel [ prix d'entrée de marché | valeur d'entrée actuelle ]

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

illegal entry | irregular border crossing | irregular entry | unauthorised border crossing | unauthorised crossing of a border | unauthorised entry
entrée illégale | entrée irrégulière | franchissement non autorisé des frontières

advice of entry | entry advice | notice of entry
avis d'inscription | A.I. [Abbr.] | AI [Abbr.]

double entry bookkeeping system [ double entry accounting system | double entry bookkeeping method | double entry accounting method ]
système de comptabilité en partie double [ méthode de comptabilité en partie double | méthode de tenue des livres en partie double ]

voice entry alphamosaic [ voice entry alpha-mosaic | vocal entry alphamosaic | vocal entry alpha-mosaic ]
alphamosaïque à entrée vocale [ alpha-mosaïque à entrée vocale ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Third, in paragraphs 74 to 80 of the judgment under appeal, the General Court infringed Article 107(1) TFEU in ruling that (i) the practice of free entry could not confirm the advantage of the contested measure since that measure did not provide any advantage and (ii) before that argument could be effective the Commission was bound to provide evidence that in practice the number of free entries granted was excessively high in comparison with the objectives of the Greek legislation which permitted that practice, so as to be incompatible with the conditions of that national legislation.
Troisièmement, aux points 74 à 80 de l’arrêt frappé de pourvoi, le Tribunal aurait violé l’article 107, paragraphe 1, TFUE: d’une part, en considérant que la pratique des billets gratuits n’était pas en mesure d’amplifier l’avantage procuré par la mesure litigieuse dans la mesure où ladite mesure ne faisait naître aucun avantage; et d’autre part, en considérant que, pour que ledit argument de la Commission soit pertinent, celle-ci aurait dû démontrer que les casinos émettent en réalité un nombre de billets gratuits trop élevé par rapport au nombre de billets qui permettrait d’atteindre l’objectif de la législation nationale autorisant cette pratique, de sorte que ladite pratique ne respecte pas les conditions imposées par cette législation nationale.

A Member State shall not be obliged to make entries pursuant to Article 16 in any particular case if, and for such time as this would harm public policy or other essential interests, in particular where this would present an immediate and serious threat to public security in that Member State, in another Member State or in a third country; where other essential interests of equal importance are at stake; where such entries could present serious harm to the rights of individuals or would prejudice an ongoing investigation
Un État membre n'est pas tenu, dans un cas concret, d'introduire les données visées à l'article 16 si et aussi longtemps que cet enregistrement porte préjudice à l'ordre public ou à d'autres intérêts essentiels, notamment s'il présente un danger immédiat et sérieux pour sa sécurité publique ou pour celle d'un autre État membre ou d'un pays tiers; si d'autres intérêts essentiels d'importance égale sont en jeu; si les données introduites sont susceptibles de constituer une atteinte grave aux droits des personnes ou de nuire à une enquête en cours .

A Member State shall not be obliged to make entries pursuant to Article 16 in any particular case if, and for such time as this would harm public policy or other essential interests, in particular where this would present an immediate and serious threat to public security in that Member State, in another Member State or in a third country; where other essential interests of equal importance are at stake; where such entries could present serious harm to the rights of individuals or would prejudice an ongoing investigation.
Un État membre n'est pas tenu, dans un cas concret, d'introduire les données visées à l'article 16 si et aussi longtemps que cet enregistrement porte préjudice à l'ordre public ou à d'autres intérêts essentiels, notamment s'il présente un danger immédiat et sérieux pour sa sécurité publique ou pour celle d'un autre État membre ou d'un pays tiers; si d'autres intérêts essentiels d'importance égale sont en jeu; si les données introduites sont susceptibles de constituer une atteinte grave aux droits des personnes ou de nuire à une enquête en cours.

Difficulties of identifying which stamp corresponds to the entry of which person could arise in case of a multiple entry visa and frequent travels of both persons.
Des difficultés à déterminer quel cachet correspond à l’entrée de quelle personne pourraient survenir dans le cas d'un visa à entrées multiples et de déplacements fréquents des deux personnes.

This new system could use the same technical platform as SIS II and VIS thereby exploiting synergies with the Biometric Matching System (BMS) currently under development and which could form the common basis for the entry/exit system, the VIS and the SIS II. The Commission will present a more detailed technical analysis of these solutions, including whether the VIS could be extended for the specific purpose of storing the entry/exit data of third-country nationals requiring visas, and whether a separate system is necessary for the Registered Travellers scheme.
Ce nouveau système pourrait fonctionner sur la même plateforme technique que le SIS II et le VIS, en exploitant les synergies avec le système de correspondance biométrique (BMS), en cours de développement, qui pourrait constituer la base commune pour le système d’entrée/sortie, le VIS et le SIS II. La Commission présentera une analyse technique plus détaillée de ces solutions, notamment en ce qui concerne la possibilité d’étendre le VIS, pour y stocker les données relatives à l’entrée/sortie des ressortissants de pays tiers soumis à l’obligation de visa, et l’éventuelle nécessité de créer un système distinct pour le programme d’enregistrement des voyageurs.

The main difference between Parliament's position and the common position concerns the use of mercury in barometers. While Parliament voted in favour of a full derogation on this issue, Council proposes a time-limited derogation of two years after the entry into force of the Directive. The ban would in any case only apply to new mercury barometers, while those already in use and on the second hand market could still be sold, repaired and maintained.
La principale différence entre la position du Parlement et celle du Conseil concerne les baromètres à mercure: le Parlement s'était prononcé en faveur d'une dérogation illimitée pour cet instrument, alors que le Conseil propose une dérogation limitée à deux ans à compter de l'entrée en vigueur de la directive, étant entendu que l'interdiction qui serait alors appliquée ne vaudrait que pour les baromètres à mercure neufs, les baromètres déjà en circulation pouvant toujours être revendus, réparés et entretenus.

This Communication sets out why the policy objective of this kind of managed entry could be beneficial for all concerned and create a win/win situation for those in need of international protection, countries of first asylum and destination countries, such as EU Member States.
La présente communication montre en quoi l'objectif d'une entrée mieux gérée pourrait être bénéfique pour tous les intéressés et créer une situation avantageuse tant pour ceux qui ont besoin d'une protection internationale, que pour les pays de premier asile et les pays de destination, dont les États membres de l'UE.

The legal consequences of the return on an application for a subsequent re-entry could also be subject of further consideration.
Les conséquences juridiques du retour sur une demande ultérieure visant à obtenir l'autorisation d'entrer à nouveau sur le territoire de l'Union pourraient également faire l'objet d'un examen plus poussé.

- cooperation between the Member States should be stepped up, since this is of crucial importance in the fight against corruption. It should be pointed out that the Member States are bound by virtue of the principle of sincere cooperation (as set out in Article 10 of the EC Treaty, with regard to the Community's competences) to abstain from any measure which could jeopardise the attainment of the objectives of this framework decision, including during the period between the decision's entry into force and its transposition into national law;
– renforcer la coopération entre les États membres puisque celle‑ci est déterminante dans la lutte contre la corruption; il faut en outre rappeler que les États membres sont tenus par le principe de la bonne foi (comme il est spécifié à l'article 10 du traité CE pour les compétences communautaires) à s'abstenir d'adopter toute mesure susceptible de mettre en péril la réalisation des buts de la présente décision, y compris durant la période séparant son entrée en vigueur de sa transposition dans les législations nationales;

And finally, might I draw attention to the fact that, although we could not formally record this, we have said that we will put a standard clause into directives that will simply say "Member States undertake to have in place, by the date of entry into force of the directive, systems of environmental inspection which will enable them fully to comply with the provisions of this directive".
Et finalement, je me permets d'attirer l'attention sur le fait que, bien que nous n'ayons pas pu introduire cela formellement, nous avons dit que nous allions introduire une clause standard dans les directives qui stipulera simplement que les États membres s'engagent à mettre en place, au plus tard à la date de l'entrée en vigueur de la présente directive, des systèmes d'inspection environnementale leur permettant de se conformer pleinement aux dispositions de cette dernière.