Traduction de «electronic documents thus replacing paper-based » (Anglais → Français) :

Through this system, communication between national social security bodies is taking place using structured electronic documents, thus replacing paper-based exchanges.
Grâce à ce système, les communications entre les organismes nationaux de sécurité sociale ont lieu au moyen de documents électroniques structurés, ce qui remplace les échanges sur papier.

The authorising officer shall set up paper based or electronic systems for the keeping of original supporting documents relating to and subsequent to budget implementation and budget implementation measures. The systems shall provide for:
L’ordonnateur met en place un système documentaire sur support papier ou un système électronique pour la conservation des pièces justificatives originales liées et consécutives à l’exécution budgétaire et aux actes d’exécution budgétaire. Ces systèmes prévoient:

To complement the labour changes, RMG is in the process of introducing handheld electronic devices to replace paper-based processes and therefore increase efficiency.
Pour compléter les changements relatifs au travail, RMG introduit progressivement des appareils électroniques portatifs visant à remplacer les procédures sur support papier et donc à accroître le rendement.

1. The attesting document referred to in Article 4(1) shall be paper-based or in electronic form.
1. Les attestations visées à l'article 4, paragraphe 1, sont des documents sur support papier ou des documents électroniques.

This includes replacing paper-based procedures by electronic procedures for all or a certain amount of the communications and transactions.
Cela comprend le remplacement des procédures papier par des procédures informatisées pour toutes ou une partie des communications et des transactions nécessaires.

Electronic import documents should also be admitted to exercise the right to deduct, where they fulfil the same requirements as paper-based documents.
Les documents d’importation électroniques devraient aussi pouvoir être utilisés aux fins de l’exercice du droit à déduction lorsqu’ils répondent aux mêmes exigences que les documents imprimés.

Both the Community Customs Code and its implementing provisions treat the electronic declaration and electronic exchange of data as the exception and paper-based declarations and the submission of paper documents as the rule.
Le code des douanes communautaire comme ses dispositions d'application traitent la déclaration électronique et l'échange électronique de données comme l'exception, les déclarations sur papier et la présentation de documents imprimés étant la règle.