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Traduction de «easily legible label » (Anglais → Français) :

(2) A declaration of net quantity referred to in subsection (1) shall be located on the principal display panel of the label and shall be clearly and prominently displayed, easily legible and in distinct contrast to any other information or representation shown on the label.

(2) La déclaration de quantité nette visée au paragraphe (1) doit figurer bien en vue dans la partie principale de l’étiquetage, être immédiatement lisible et complètement séparée de toute autre information fournie par celui-ci.


(2) Subject to section 12, the information required by these Regulations to be shown on produce labels shall be shown in such a manner that the information is easily legible by the consumer under normal or customary conditions of sale.

(2) Sous réserve de l’article 12, les renseignements devant figurer sur l’étiquetage d’un produit selon le présent règlement doivent y figurer de manière à être facilement lisibles pour le consommateur dans les conditions normales ou habituelles de vente.


(2) Subject to section 100, all information required by these Regulations to be shown on a label shall be shown in a manner easily legible to any person under normal or customary conditions of sale or use and shall be in characters not less than 1.6 mm in height.

(2) Sous réserve de l’article 100, les renseignements devant figurer sur l’étiquette en application du présent règlement doivent être facilement lisibles dans les conditions normales ou habituelles de vente ou d’utilisation et être en caractères d’au moins 1,6 mm de hauteur.


15. Information that is required by the Act and these Regulations to be shown on a label, other than in the declaration of net quantity, shall be shown in a manner easily legible to the consumer under normal or customary conditions of sale or use and shall be in letters of not less than 1/16 inch (1.6 millimetres) in height.

15. Les renseignements devant figurer sur une étiquette aux termes de la Loi et du présent règlement, sauf les renseignements que porte la déclaration de quantité nette, doivent y figurer de manière à être facilement lisibles pour le consommateur dans les conditions normales ou habituelles de vente ou d’utilisation et en caractères d’au moins 1/16 de pouce (1,6 millimètre) de hauteur.


18 (1) Subject to subsection (2), any information that is required by this Part to be shown on the label of a dairy product shall be shown in a manner that is permanent and easily legible to the consumer under normal or customary conditions of sale or use, and, in the case of information referred to in Schedule III, in the letter heights set out in that Schedule.

18 (1) Toute mention devant figurer sur l’étiquette d’un produit laitier en vertu de la présente partie doit y être apposée de façon permanente, être facilement lisible par le consommateur dans les conditions normales ou habituelles de vente ou d’utilisation, et, dans le cas des mentions visées à l’annexe III, adopter les caractères de la hauteur indiquée à ladite annexe.


(a) all new foods placed on the market shall be sold with clearly distinctive, precise and easily legible labelling indicating that they are novel foods;

(a) tout nouvel aliment mis sur le marché est vendu avec un étiquetage clairement distinctif, précis et facilement lisible et compréhensible, signalant qu'il s'agit d'un nouvel aliment;


Where a novel food contains a substance which may pose a high risk to human health in the event of excessive consumption, the consumer must be informed of this by means of clear, precise and easily legible labelling on the packaging of the food.

Lorsqu'un nouvel aliment contient une substance susceptible de présenter un risque élevé pour la santé humaine en cas de consommation excessive, le consommateur doit en être informé au moyen d'un étiquetage clair, précis et facilement lisible et compréhensible sur l'emballage du produit.


Where a novel food contains a substance which may pose a high risk to human health in the event of excessive consumption, the consumer must be informed of this by means of clear, precise and easily legible labelling on the packaging of the food.

Dans le cas où un nouvel aliment contient une substance susceptible de présenter un risque élevé pour la santé humaine en cas de consommation excessive, le consommateur doit en être informé au moyen d'un étiquetage clair, précis et facilement lisible et compréhensible sur l'emballage du produit.


(a) all new foods placed on the market shall be sold with clearly distinctive, precise and easily legible labelling indicating that they are novel foods;

(a) tout nouvel aliment mis sur le marché doit être vendu avec un étiquetage clairement distinctif, précis et facilement lisible et compréhensible, signalant qu'il s'agit d'un nouvel aliment;


12. Recalls that parental control is increasingly difficult as online video games are not distributed in a physical package with a clear and easily legible label and due to the fact that children can, without their parents' knowledge or consent, download video games that are not suitable for their age;

12. rappelle qu'il est de plus en plus difficile pour les parents d'exercer un contrôle car les jeux vidéo en ligne ne sont pas fournis dans un emballage concret assorti d'une étiquette claire et facilement lisible et les enfants peuvent, à l'insu de leurs parents et sans leur autorisation, télécharger des jeux vidéo qui ne sont pas adaptés à leur âge;




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'easily legible label' ->

Date index: 2024-07-12
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