Traduction de «determine what those roles » (Anglais → Français) :

Mr. Bernard Bigras: And what basis will you be using to determine what those roles could arise from?
M. Bernard Bigras: Sur quelle base allez-vous déterminer que ces rôles-là pourraient être établis?

In the absence of Union rules on the quantification of harm caused by a competition law infringement, it is for the domestic legal system of each Member State to determine its own rules on quantifying harm, and for the Member States and for the national courts to determine what requirements the claimant has to meet when proving the amount of the harm suffered, the methods that can be used in quantifying the amount, and the consequences of not being able to fully meet those requirements.
À défaut de règles de l'Union relatives à la quantification du préjudice causé par une infraction au droit de la concurrence, il appartient à l'ordre juridique interne de chaque État membre de déterminer ses propres règles en matière de quantification du préjudice, et il appartient aux États membres et aux juridictions nationales de déterminer les exigences auxquelles le demandeur doit satisfaire lorsqu'il apporte la preuve du montant du préjudice subi, les méthodes autorisées pour quantifier le montant et les conséquences de l'incapacité de respecter pleinement ces exigences.

In accordance with paragraphs 10 and 11 of Annex III, the RSI shall contain product information on the investigational medicinal product and on how to determine what adverse reactions are to be considered as expected adverse reactions, and on the frequency and nature of those adverse reactions.
Conformément aux paragraphes 10 et 11 de l'annexe III, cette rubrique comprend des informations relatives au médicament expérimental et des informations permettant de déterminer les effets indésirables devant être considérés comme des effets indésirables attendus, ainsi que la fréquence et la nature de ces effets indésirables.

Unless determined by national law, this agreement should indicate what tasks shall be undertaken by the organiser and what tasks by the police, focusing on particular on the respective roles of the safety officer and police ground commander, and those of the safety personnel and of police officers.
S’il n’est pas prévu par la législation nationale, cet accord devrait indiquer les tâches qui incombent respectivement à l’organisateur et à la police, en insistant particulièrement sur les rôles du responsable de la sécurité et du commandant des services de police sur le terrain d’une part, et du personnel de sécurité et des agents de police, d’autre part.

rules to determine what information is necessary for the purposes of application of Article 44, as well as those on its form, content, timing and deadlines and on arrangements for transmitting or making available information and documents.
les modalités selon lesquelles sont déterminées les informations nécessaires à l'application de l'article 44, ainsi que les modalités relatives à la forme, au contenu, au calendrier et aux échéances applicables et au régime de transmission ou de mise à disposition des informations et documents.

8. Without prejudice to the need to take immediate action in order to protect transportation security, the Parties affirm that when considering security measures, a Party shall evaluate possible adverse effects on international air transportation and, unless constrained by law, shall take such factors into account when it determines what measures are necessary and appropriate to address those security concerns.
8. Sans préjudice de la nécessité de prendre des mesures immédiates afin d'assurer la sûreté du transport aérien, les parties affirment que, lors de l'examen de mesures envisagées en matière de sûreté, chaque partie en évalue les effets négatifs possibles sur les services aériens internationaux et, à moins d'y être obligée par la loi, prend en compte ces facteurs pour déterminer quelles mesures sont nécessaires et appropriées en vue de répondre aux préoccupations liées à la sûreté.

There has been no effort to determine what those socioeconomic impacts will be and what the bill will mean to all Canadians.
On n'a rien fait pour déterminer les répercussions socio-économiques du projet de loi et ce que celui-ci signifiera pour tous les Canadiens.

Our primary objective was to determine what those individuals thought was Justice Canada's role in contributing to the development and vitality of the official language minority communities.
Notre objectif premier était de savoir, de la part des justiciables, quel était le rôle de Justice Canada, selon eux, pour contribuer à l'épanouissement des communautés de langue officielle en situation minoritaire.

I turn now to the issue of the committee wanting to travel and spend $100,000 — at least that is what the report says — to determine what the role or mandate of the committee will be.
Je passe maintenant à la demande du comité, qui veut obtenir 100 000 $ pour se déplacer — du moins c'est ce qu'on lit dans le rapport — et déterminer ce que sera le rôle ou le mandat du comité.

It will be compliant with standards that have been established in consultation with the appropriate experts to determine what the role of that particular piece of equipment will be and what is required.
L'appareil devra être conforme aux normes qui ont été établies en consultation avec les experts afin de déterminer son rôle et les exigences qui s'y rattachent.