Traduction de «determine export volumes » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

export volume [ volume of exports | volume of export transactions ]
volume des exportations

volume of export | volume of exports
volume des exportations

geometric determination of volume
cubage géométrique

determination of volume by mass
cubage pondéral

export refund [ advance determination of refunds | amount of refund | Community aid to exports | fixing of refund | maximum refund ]
restitution à l'exportation [ aide communautaire à l'exportation | fixation de restitution | montant de la restitution | préfixation de restitution | restitution maximale ]

Guidelines in the determination of substitution drawback systems as export subsidies
Directives à suivre pour déterminer si des systèmes de ristourne sur intrants de remplacement constituent des subventions à l'exportation

determination of blood volume
détermination du volume sanguin

Pressler's method of volume determination
méthode de détermination du volume selon Pressler

determination of residual volume by nitrogen washout method
mesure de volume résiduel par rinçage d'azote

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Therefore, on the basis of the information submitted by the cooperating parties no reasonable determination could be made as to export volumes of the product concerned from the PRC.
Sur la base des informations communiquées par les parties ayant coopéré, il n'a donc pas été possible de déterminer valablement les volumes du produit concerné exportés à partir de la RPC.

(3) If some or all of a primary producer’s products were exported from Quebec to the United States under export permits during the reference period and the primary producer applies for an export allocation, the primary producer must choose to receive either an allocation of the Quebec quantity determined by the formula in section 12 (which is based on its historic export volume) or the formula in subsection 10(1) (which is based on its historic production volume).
(3) Si les produits d’une entreprise de première transformation ont été exportés, en tout ou en partie, du Québec vers les États-Unis en vertu de licences d’exportation pendant la période de référence et que l’entreprise présente une demande d’autorisation d’exportation, elle choisit de recevoir un quota québécois calculé soit selon la méthode d’allocation prévue à l’article 12, qui est fondée sur son volume d’exportations historiques, soit selon celle prévue au paragraphe 10(1), laquelle est fondée sur son volume de production historique.

(3) If some or all of a primary producer’s products were exported from Quebec to the United States under export permits during the reference period and the primary producer applies for an export allocation, the primary producer must choose to receive an allocation of the Quebec quantity determined by the formula in section 12 (which is based on their historic export volume) or the formula in subsection 10(1) (which is based on their historic production volume).
(3) Si les produits d’une entreprise de première transformation ont été exportés, en tout ou en partie, du Québec vers les États-Unis en vertu de licences d’exportation pendant la période de référence et que l’entreprise présente une demande d’autorisation d’exportation, elle choisit de recevoir un quota québécois calculé soit selon la méthode d’allocation prévue à l’article 12, qui est fondée sur son volume d’exportations historiques, soit selon celle prévue au paragraphe 10(1), laquelle est fondée sur son volume de production historique.

Given that Eurostat data cannot be used to determine export volumes and prices at company level since only aggregated countrywide data are provided and no other statistical data at company level are available, export volumes and prices reported by Xiamen in its partial questionnaire reply were used.
Étant donné que les données d’Eurostat ne peuvent être utilisées pour déterminer les volumes d’exportation et les prix au niveau de la société puisque seules des données agrégées au niveau du pays sont fournies et qu’aucune donnée statistique au niveau de la société n’est disponible, les volumes d’exportation et les prix communiqués par Xiamen dans sa réponse partielle au questionnaire ont été utilisés.

In view of the above and given that no statistical data were available to determine export volumes and prices at company level during the IP, findings in respect of the alleged circumvention had to be made on the basis of facts available in accordance with Article 18 of the basic Regulation, namely those based on the evidence received from Member States’ customs authorities and on the non-verified partial reply, submitted by Xiamen, to the questionnaire.
Au vu de ce qui précède et étant donné l’absence de données statistiques permettant d’établir les volumes d’exportation et les prix au niveau de cette société au cours de la période d’enquête, les conclusions concernant le contournement présumé ont dû être établies sur la base des données disponibles, conformément à l’article 18 du règlement de base, à savoir les éléments de preuve reçus des autorités douanières des États membres et la réponse partielle et non vérifiée fournie par Xiamen au questionnaire.

Chinese national statistics were used as regards the determination of export volumes from the PRC to Indonesia, Malaysia, Sri Lanka and Tunisia.
Les statistiques nationales chinoises ont permis de déterminer les volumes des exportations de la RPC vers l’Indonésie, la Malaisie, le Sri Lanka et la Tunisie.

Information relating to the import prices from exporters was determined on the basis of Eurostat, to export volumes and prices on the basis of PRC statistical information and information relating to capacity based on information included in the request.
Les informations relatives aux prix à l’importation ont été déterminées sur la base des données d’Eurostat, celles relatives aux volumes exportés et aux prix à l’exportation l’ont été sur la base des informations statistiques de la RPC, tandis que celles relatives aux capacités ont été établies sur la base des informations contenues dans la demande.

The volume of each Member State’s arms exports should be determined by its national parliament.
Le volume des exportations d’armements de chaque État membre devrait être déterminé par son parlement national.

These quantities shall be determined with the aid of a supply balance drawn up by the Commission based on a comparison between the required available funds and the forecast refund requirements, taking account, in particular, of the estimated volume of exports in the goods concerned and the internal and external market situation of the relevant basic products.
Ces quantités sont déterminées, à l'aide d'un bilan, établi par la Commission, fondé sur la comparaison entre les disponibilités financières imposées et les besoins prévisibles en restitutions, et en tenant compte notamment des volumes prévisibles d'exportation des marchandises concernées, ainsi que la situation du marché interne et externe des produits de base y afférents.

The United States requested consultations, as I mentioned, to discuss a number of issues including Canada's interpretation of a technical provision in the agreement called the adjustment factor. This relates to the calculation of U.S. consumption which in turn is used to determine export volumes for certain regions. The United States also requested consultations to discuss those programs I mentioned earlier of the federal, Ontario and Quebec governments.
Comme je l'ai déjà mentionné, les États-Unis en avaient fait la demande pour débattre d'un certain nombre de questions, dont l'interprétation que donne le Canada d'une disposition technique de l'accord appelée facteur de rajustement, qui a trait au calcul de la consommation américaine utilisé pour déterminer le volume des exportations de certaines régions, et aussi pour discuter d'un certain nombre de programmes des gouvernements fédéral, de l'Ontario et du Québec.