Vertaling van "could pattern itself " (Engels → Frans) :

The Commission believes that, while increased legal immigration in itself cannot be considered in the long term as an effective way to offset demographic changes, since migrants once settled tend to adopt the fertility patterns of the host country, it could, in the short term, be an important element in population growth which could accompany other responses to demographic change, such as more friendly family policies.
La Commission estime que si l'augmentation de l'immigration légale ne saurait en soi être considérée comme un moyen efficace à long terme pour compenser les mutations démographiques, parce que les immigrants, une fois établis, tendent à adopter les comportements du pays d'accueil en termes de fécondité, elle pourrait à court terme favoriser la croissance démographique en accompagnant d'autres mesures, telles que des politiques familiales plus favorables.

Should the exports by one of the companies benefiting from lower individual duty rates increase significantly in volume after the imposition of the measures concerned, such an increase in volume could be considered as constituting in itself a change in the pattern of trade due to the imposition of measures within the meaning of Article 13(1) of the basic Regulation.
Si le volume des exportations de l’une des sociétés bénéficiant de taux de droit individuels plus bas devait augmenter de manière significative après l’institution des mesures concernées, cette augmentation de volume pourrait être considérée comme constituant en soi une modification de la configuration des échanges résultant de l’institution de mesures, au sens de l’article 13, paragraphe 1, du règlement de base.

1. Points out that the BRICS countries are too diverse for the EU to pursue a single policy towards them and urges that a new, differentiated form of development cooperation be established; suggests, however, that while the EU should try to find coherent patterns and areas of interest to the BRICS (technical cooperation and assistance, alignment of legislative requirements, etc.) which could allow the EU to establish itself as a primary BRICS partner and to maximise its comparative advantages, such as advanced environmental legislation, experience in regional cooperation and expertise in setting up systems for reducing social inequalities (e.g. efficient tax and social protection systems), the EU should strive to engage further the BRICS countries in multilateral settings to address global issues, as in the case of climate change, sustainable development (in the context of Rio + 20), the fight against poverty, etc. and in taking a responsible role in international climate talks;
1. fait observer que les pays BRICS sont trop différents pour que l'Union européenne poursuive une politique unique à leur égard, et demande qu'une nouvelle forme différenciée de coopération au développement soit instaurée; suggère toutefois que si l'Union devrait tenter de trouver des stratégies cohérentes et des domaines d'intérêt pour les pays BRICS (coopération et assistance techniques, harmonisation des dispositions législatives, etc.) qui permettraient à l'Union de s'affirmer en tant que principal partenaire des BRICS et de maximiser ses avantages comparatifs, tels que sa législation approfondie sur l'environnement, son expérience en matière de coopération régionale et ses compétences pour la mise en place de systèmes propres à réduire les inégalités sociales (par exemple: des systèmes efficaces en matière de taxe et de protection sociale), l'Union européenne devrait s'employer à faire participer davantage les pays BRICS dans les enceintes multilatérales en vue de trouver des solutions aux problèmes mondiaux, tels que le changement climatique, le développement durable (dans le cadre de Rio+20), la lutte contre la pauvreté, etc., et à leur faire jouer un rôle responsable dans les pourparlers internationaux sur le climat;

A tax such as this would be predicated on quantity, frequency and, ultimately, quality, by which we mean the added value of the transaction itself, because, as we all agreed in paragraph 13, ‘the introduction of an FTT could help to tackle highly damaging trading patterns in financial markets, such as some short-term and automated HFT transactions, and curb speculation’.
Une taxe de ce genre serait fondée sur la quantité, la fréquence et, en dernière analyse, la qualité, nous entendons par là la valeur ajoutée de la transaction elle-même, car comme nous en sommes tous convenus au paragraphe 13, «l’introduction d’une TTF pourrait contribuer à agir sur les modèles d’échanges fort préjudiciables observés sur les marchés financiers, comme les transactions à court terme et en courtage automatique à haute fréquence, ainsi qu’à freiner la spéculation».

Should the exports by the companies benefiting from lower individual duty rates increase significantly in volume after the imposition of the measures concerned, such an increase in volume could be considered as constituting in itself a change in the pattern of trade due to the imposition of measures within the meaning of Article 13(1) of the basic Regulation.
Si le volume des exportations des sociétés bénéficiant de taux de droit individuels plus bas devait augmenter de manière significative après l’institution des mesures concernées, cette augmentation de volume pourrait être considérée comme constituant, par elle-même, un changement dans la structure des échanges résultant de l’institution de mesures au sens de l’article 13, paragraphe 1, du règlement de base.

It is recalled that should the exports by the companies benefiting from lower individual duty rates increase significantly in volume after the imposition of the anti-dumping measures, such increase could be considered as constituting in itself a change in the pattern of trade due to the imposition of measures within the meaning of Article 13(1) of the basic Regulation.
Il convient de rappeler que si les exportations des sociétés bénéficiant de taux de droit individuels plus bas augmentent considérablement en volume après l’institution de mesures antidumping, il pourrait être considéré qu’une telle hausse constitue en tant que telle un changement dans l’évolution des tendances commerciales entraîné par l’institution de mesures au sens de l’article 13, paragraphe 1, du règlement de base.

The industry itself claims that fuel efficiency, direct routing and new technology have already achieved a 70% reduction in aircraft emissions over the last 30 years and that air traffic management, improved holding patterns over airports, and replacement of older planes with state-of-the-art technology in fleet renewal could reduce climate-change impact even further as the number of flights increases each year.
L’industrie elle-même proclame que l’efficacité énergétique, l’acheminement direct et les nouvelles technologies ont déjà abouti, au cours des 30 dernières années, à une réduction de 70% des émissions dues aux avions, et que la gestion du trafic aérien, l’amélioration des plannings d’attente au-dessus des aéroports et le remplacement des anciens avions par une technologie dernier cri lors du renouvellement de la flotte pourraient réduire encore davantage les conséquences sur le changement climatique que l’augmentation annuelle du nombre de vols.

To answer your question, the Supreme Court could pattern itself more on international law.
Pour répondre à votre question, la Cour suprême pourrait s'inspirer davantage du droit international.