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Traduction de «could be stretched even further » (Anglais → Français) :

Further steps might be considered if they could show that even greater legal certainty would reinforce patient confidence in e-Health services.

D'autres mesures pourraient être envisagées si elles montraient qu'une sécurité juridique encore plus grande renforcerait la confiance des patients dans les services de santé en ligne.


In order to enhance access to the rights in question even further, collecting societies could be mandated, under certain conditions, to offer Community-wide licences.

Afin d'améliorer encore l'accès aux droits en question, les sociétés de gestion collective pourraient être mandatées, dans certaines conditions, pour proposer des licences communautaires.


The workshop focused on the use of alternative testing that could potentially expedite even further the availability of vaccines.

L'atelier se centrait sur le recours à des méthodes d'essais alternatives qui pourraient accélérer encore plus la mise en disponibilité des vaccins antigrippaux.


In addition, it could be placed into resolution where the use of further recovery measures could compromise financial stability even when the conditions above are not met.

Même si les conditions ci-dessus ne sont pas remplies, une contrepartie centrale pourra aussi faire l'objet d'une telle procédure si le recours à d'autres mesures de redressement risque de compromettre la stabilité financière.


The Commission has stated in its Communication of 28 November 2012 on a Blueprint for a deep and genuine economic and monetary union that Article 127(6) TFEU could be amended to make the ordinary legislative procedure applicable and to eliminate some of the legal constraints it currently places on the design of the SSM (e.g. enshrine a direct and irrevocable opt-in by Member States whose currency is not the euro to the SSM, beyond the model of ‘close cooperation’, grant Member States whose currency is not the euro participating in the ...[+++]

La Commission a indiqué, dans sa communication du 28 novembre 2012 intitulée «Projet détaillé pour une Union économique et monétaire véritable et approfondie», qu’il pourrait être envisagé de modifier l’article 127, paragraphe 6, du TFUE afin de rendre la procédure législative ordinaire applicable et de supprimer certaines contraintes juridiques que cet article impose actuellement à la conception du MSU (par exemple, intégrer une option de participation directe et irrévocable des États membres dont la monnaie n’est pas l’euro au MSU, au-delà du modèle de «coopération étroite», accorder aux États membres dont la monnaie n’est pas l’euro e ...[+++]


First nations resources and services will be stretched even further as a result of Bill C-3.

Les ressources et les services des premières nations seront étirés davantage à la suite de l'adoption du projet de loi C-3.


As the levels were increased in the late 1990s and in the early years in this decade, resources were stretched even further.

Au fur et à mesure que les niveaux ont augmenté, dans les années 1990 et pendant la première partie de la décennie, le financement est devenu de plus en plus insuffisant.


I raised the Western Balkans as an example of an area where close EU-US co-operation is very effective and could be enhanced even further.

J'ai soulevé le sujet des Balkans occidentaux comme exemple de région où la coopération rapprochée UE-US est très efficace et pourrait être encore accentuée.


Full mutual recognition as envisaged to be achieved among EU Member States would have to be based on the principle that a decision taken by no matter which authority in the EU fully deals with the issue and that no further decision needs to be taken at all, i.e. the principle of exhaustion. In other words, if someone was convicted or acquitted [14] for a criminal offence committed in Member State A, he should not be prosecuted for the same facts, however they may be qualified, in Member State B, even if Member State B has jurisdiction ...[+++]

En d'autres termes, lorsqu'une personne a été condamnée ou acquittée [14] pour un délit commis dans un État membre A, elle ne peut être poursuivie pour les mêmes faits, quelle que soit leur qualification, dans l'État membre B, même si l'État membre B est compétent pour juger des faits (par exemple, parce que la personne en question est un ressortissant de l'Etat membre B) et même si un jugement différent aurait pu être rendu dans l'État membre B (par exemple, parce que le délit en question peut être puni par une peine de privation de liberté plus longue).


While we note that several of this committee's, and the House Subcommittee's, recommendations were taken into consideration when reintroducing these provisions to the Code, it is our view that these legislative and procedural safeguards could be strengthened even further.

Plusieurs des recommandations formulées par notre comité et par le Sous-comité de la Chambre des communes ont été prises en considération au moment de la réintroduction de ces dispositions dans le Code; toutefois, nous estimons qu'il est possible de renforcer davantage les garanties législatives et procédurales.




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'could be stretched even further' ->

Date index: 2022-11-03
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