Traduction de «could be done quite simply » (Anglais → Français) :

You could do that quite simply through the bill, or it could be done through a consequential amendment to CEAA at the end of the bill.
Vous pourriez le faire très simplement dans le projet de loi ou au moyen d'une modification connexe de la LCEE à la fin du projet de loi.

An example of something that could be done very simply is to enact a law against bulldozing out these trees.
Un exemple de ce qui pourrait être fait très simplement serait d'adopter une loi interdisant d'enlever ces arbres.

- Mr President, why should a patient have to lose their sight while waiting for a cataract operation in the UK, for instance, when it could be done quite easily in another Member State?
- (EN) Monsieur le Président, pourquoi un patient devrait-il perdre la vue en attendant une opération de la cataracte au Royaume-Uni, par exemple, alors qu’il pourrait être facilement opéré dans un autre État membre?

- The second proposal is that there should be a five-year time-bar on the recovery of sums owed to the Community. This limit could be extended in cases where active steps are being taken to secure recovery. As things stand, there is no general time-limit of a ‘Community’ nature (such a limit exists in certain sectoral regulations e.g. those concerning the Staff Regulations: 5 years, the regulation on the protection of the communities’ financial interests: 4 years). However, there is interference with the national legislation, where the contract refers to national law or where the judge is a national one applying his own law as the law of procedure. This could give rise to total chaos in those Member States where institutions’ right to collect debts is time-barred (after 3 or 10 years), or where, quite simply, no information is given on whether the deadline has lapsed until the case comes before the judge. Nor is it clear whether after the period has elapsed it is possible to accept compensation or spontaneous payment by the debtor. In brief, this proposal would introduce legal certainty for both the institutions and the debtors.
- La seconde consiste à prévoir un délai de prescription de cinq ans pour le recouvrement des créances communautaires -ce délai pouvant éventuellement être prolongé en cas de poursuites actives en vue du recouvrement: à l'heure actuelle, il n'y pas de délai général de prescription "communautaire" ( il y a un délai dans certains règlements sectoriels, par exemple en ce qui concerne le statut: 5 ans, le règlement PIF, protection des intérêts financiers: 4 ans, mais il y a interférence avec les droits nationaux applicables, car le contrat fait référence à ce droit national ou parce que le juge saisi est un juge national qui applique sa propre loi comme loi de procédure. Ceci aboutit à une cacophonie épouvantable dans certains États membres où la créance des institutions est prescrite après 3 ou 10 ans, ou encore l'on est simplement maintenue dans l'ignorance quant à savoir si la créance est prescrite, avant d'en saisir le juge. On ne sait pas non plus si après la prescription on peut encore compenser ou accepter un paiement spontané du débiteur. Bref, la proposition introduit de la sécurité pour les institutions et pour les débiteurs.

We have done so not because we want a head on a plate, but because we quite simply wish to attribute responsibility for the affair. Nothing more nor less.
Nous ne l’avons pas fait parce que nous voulons une tête sur un plateau, mais parce que nous souhaitons simplement que les responsabilités soient établies dans cette affaire, ni plus ni moins.

– (FR) Mr President, ladies and gentlemen, it could perhaps be said quite simply that witch-hunting has started up once again in Egypt, since a number of writers and artists are now being censured and their basic rights are being threatened,
- Monsieur le Président, chers collègues, on pourrait dire simplement, peut-être, que la chasse aux sorcières est à nouveau ouverte en Égypte, puisqu'un certain nombre d'écrivains ou de personnalités sont désormais soumis à censure et à menaces sur leurs droits élémentaires.

This could be done quite simply.
Cela pourrait se faire très simplement.

I should like to finish by saying that this World Anti-Doping Agency is quite simply an observer in Sidney today. And, as long as we are just observers, nothing will be done in the fight against doping.
En guise de conclusion, Monsieur le Président, je voudrais dire que cette Agence mondiale antidopage dont le siège est à Sydney, à l’heure actuelle est juste un observateur. Hé bien, tant que nous resterons des observateurs, aucun progrès ne pourra être réalisé dans la lutte contre le dopage.

A national boatmaster's certificate has not yet been established by Belgium, but could be included quite simply in the new directive.
La Belgique n'a pas encore institué de certificat national de batelier mais un future certificat belge pourrait être inclus très facilement dans le texte de la nouvelle directive.

I would suggest that this can be changed. This could be fixed quite simply by the initiative of the House.
On pourrait revenir sur cette décision et remédier à cette difficulté grâce simplement à l'initiative de la Chambre.