Vertaling van "concepts procedures " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

procedural concept under the national legal system
notion procédurale des droits internes

define concepts for city marketing | developing city marketing concepts | develop concepts for city marketing | write concepts for city marketing
définir des concepts pour rendre une ville attractive

operate a pedagogical concept | produce a instructional concept | develop a pedagogical concept | implement a instructional concept
mettre au point un concept pédagogique

apply the FUA concept | ensure effective implementation of the FUA concept | apply the concept of Flexible Use of Airspace | implement the concept of flexible use of airspace
appliquer le concept de gestion souple de l'espace aérien

Comprehensive Health and Medical Concept | Comprehensive Health and Medical Concept for EU-led Crisis Management Missions and Operations | health and medical concept for EU-led CSDP missions
concept global dans le domaine sanitaire et médical | concept global dans le domaine sanitaire et médical pour les missions et opérations de gestion de crises dirigées par l'UE

designation of a concept | name of a concept | verbal designation of a concept
appellation d'une notion | dénomination d'une notion | nom d'une notion

concepts of procedures
principes des méthodes

basic concepts of procedures
principes fondamentaux des méthodes

National guidelines for environmental noise control: procedures and concepts for the drafting of environmental noise regulations/by-laws in Canada [ National guidelines for environmental noise control ]
Lignes directrices nationales visant la limitation du bruit extérieur : méthodes et concepts relatifs à l'élaboration de règlements en matière de bruit extérieur pour le Canada [ Lignes directrices nationales visant la limitation du bruit extérieur ]

drafting of EU law [ Community legislative process | drafting of Community law | drafting of European Union law | EU legislative procedure | European Union legislative procedure ]
élaboration du droit de l'UE [ élaboration du droit communautaire | élaboration du droit de l'Union européenne | procédure législative communautaire | procédure législative de l'UE | procédure législative de l'Union européenne ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Overall it concluded that, for Sapard, "the systems included the key concepts, procedures are well documented and the systems as described and accredited were generally working in practise .
D'une manière générale, elle a conclu que les systèmes SAPARD «intégraient les concepts fondamentaux [.], les procédures étaient correctement documentées et, dans la pratique, les systèmes fonctionnaient conformément aux descriptions et à l'agrément [.].

With a view to laying down a common procedure, it would be necessary to restrict the scope for flexibility given to the Member States as regards powers at first instance and on appeal (common concept of independence from political authorities, for example), procedures governing admissibility, expedited procedures and procedures at borders.
Il serait nécessaire de restreindre, en vue d'établir une procédure commune, le champ de la flexibilité donnée aux Etats membres, sur le caractère et les compétences de la première instance et les instances d'appel (notion commune d'indépendance par rapport aux autorités politiques par exemple), les procédures d'admissibilité, les procédures accélérées, les procédures aux frontières.

Given the breadth of the concept, the content focuses on long-term detention, the concept of danger to the public, alternatives to detention, evidence and procedures, plus it includes a compilation of case law and references to international instruments.
Vu l'étendue de ce concept, leur contenu est axé sur la détention de longue durée, la notion de menace pour la sécurité publique, les solutions de rechange à la détention, la preuve et la procédure, et elles incluent aussi une compilation de la jurisprudence et des références aux instruments internationaux.

The complexity of gender-related claims should be properly taken into account in procedures based on the concept of safe third country, the concept of safe country of origin or the notion of subsequent applications.
La complexité des demandes liées au genre devrait être correctement prise en compte dans le cadre de procédures fondées sur le concept de pays tiers sûr, sur celui de pays d’origine sûr et sur la notion de demandes ultérieures.

The complexity of gender related claims should be properly taken into account in procedures based on the safe third country concept, the safe country of origin concept or the notion of subsequent applications.
La complexité des demandes liées à l’appartenance sexuelle doit être dûment prise en compte dans le cadre des procédures fondées sur le concept de pays tiers sûr, sur celui de pays d’origine sûr et sur la notion de demande ultérieure.

Before analyzing the arguments presented, it is important to take into consideration the context of this discussion as it is worth noting that the financial procedures of the House are based on long-established and strictly observed rules of procedure, procedures that are based on the concept of the financial initiative of the Crown.
Avant d'analyser les arguments présentés, il est de mise de considérer le contexte de cette discussion en référence à l'important fait que la procédure en matière financière suivie par la Chambre est fondée sur des règles établies de longue date et rigoureusement observées, procédure qui repose sur la prérogative financière de la Couronne.

If there was value added to VIA Rail, if the concept of the sponsorship program locked into some of the strategic objectives of VIA Rail, why was it involved in such an as Mr. Toews said opaque procedure, and I would say a very elaborate procedure?
S'il s'agissait d'un projet à valeur ajoutée pour VIA Rail, si le concept du programme de commandites s'imbriquait dans certains objectifs stratégiques de VIA Rail, pourquoi a-t-on suivi une procédure si obscure—comme le fait remarquer M. Toews—, et j'ajouterais une procédure très compliquée?

Concerning emissions, research will focus on: low-emission combustion and propulsion concepts, engine technologies and related control systems, low-drag aerodynamic concepts, low-weight airframe structures and high temperature materials, as well as improved flight operational procedures.
En ce qui concerne les émissions, la recherche sera centrée sur: des concepts de combustion et de propulsion à émissions faibles, la technologie des moteurs et les systèmes de contrôle associés, des concepts aérodynamiques à faible traînée, des structures cellulaires légères et des matériaux résistant à de hautes températures, ainsi que sur des procédures améliorées d'exploitation.

Phase one of the development of a national concept of operations for the fleet includes defining obligations and priorities, practices and procedures, a concept of operational readiness, a base fleet approach, implementation of International Safety Management Code standards—or ISM standards—and multi-tasking and pricing. It is now complete.
La première étape de l'élaboration d'un concept national des opérations de la flotte—qui comprend la définition des obligations et priorités, des pratiques et procédures; un concept de l'état de préparation opérationnelle; une approche à l'intention de la flotte de base; la mise en oeuvre de normes relatives au Code international de gestion de la sécurité (codes ISM); les affectations multiples et l'établissement des prix—est maintenant terminée.

As an example, quite often research is done to improve the laboratory procedure and to develop new procedures that could optimize the results of assisted conception.
À titre d'exemple, très souvent, la recherche vise à améliorer les procédés de laboratoire et à mettre au point de nouveaux procédés pouvant optimiser les résultats de la procréation assistée.