Vertaling van "concepts behind them " (Engels → Frans) :

They are not all identical, but the concept behind many of them is that once taxpayers have indicated to the government, through the Canada Customs and Revenue Agency, that they are entitled to reimbursement of a particular amount or refund of an overpayment, then if the government cannot pay that amount within a particular time period, interest at the same rate as charged basically the Treasury Bill rate, but it varies with the act and is credited to the taxpayer from the time at which that amount should have been paid.
Elles ne sont pas toutes identiques, mais le principe qui inspire bon nombre d'entre elles est tel qu'une fois que le contribuable a fait savoir au gouvernement, par l'entremise de l'Agence des douanes et du revenu du Canada, qu'il a droit au remboursement d'un montant particulier ou au remboursement d'un trop-payé, alors si le gouvernement ne peut pas verser ce montant dans un délai prescrit, le contribuable a droit à des intérêts au même taux que celui qui est prescrit c'est essentiellement le taux des obligations du Trésor, mais cela varie selon les dispositions de la loi, et ce montant est porté au crédit du contribuable à compter du moment où on le lui doit.

With respect to the concept behind the rural development officer program, when we started working on what rural organizations need to be effective in their community and how can we help them, they said they needed financial resources, people and coaching, mentoring and support around gaining skills and knowledge in how to deliver those services.
En ce qui a trait au concept derrière le programme des agents de développement rural, nous avons commencé par déterminer quelles organisations rurales devaient être efficaces au sein de leur collectivité et comment nous pouvions les aider.

The @diversity Awards are a laboratory of creative ideas: our aim is to support the talented people behind them from project conception, to the development of business plans and to help turn them into a market reality,” said Commissioner Vassiliou.
Les @diversity Awards sont un laboratoire d’idées créatives: notre but est de soutenir les talents qui les créent, de la conception des projets à l’élaboration de plans d’entreprise, et de les aider à prendre pied sur le marché», a déclaré la commissaire Vassiliou.

20. Points out that, in response to increased awareness of the environmental and climate impact of goods, works and services, procurement authorities should include environmental costs in their assessment of the ‘most economically advantageous offer’ and their calculation of life-cycle costs; stresses in this connection that, if criteria which are not procurement-related are taken into account, this should be done on a voluntary basis and the decision to use such criteria must be reserved for the public authorities, or the decision-making bodies behind them which possess direct democratic legitimacy, following an individual policy-making procedure on the spot; urges the Commission to clarify the concepts of ‘local supplier’ and ‘locally produced’;
20. estime qu'en réponse à l'attention croissante portée à l'empreinte environnementale et climatique des produits, des services ou des travaux, il convient que les pouvoirs adjudicateurs incluent les coûts pour l'environnement dans leur évaluation de l'offre la plus avantageuse sur le plan économique et dans leur estimation des coûts durant les cycles de vie; souligne, dans ce contexte, que si des critères qui ne sont pas liés à la passation des marchés sont pris en considération, ils doivent l'être sur une base volontaire et la décision d'en tenir compte doit être réservée aux autorités publiques ou aux organes décisionnels qui en dépendent et qui possèdent une légitimité démocratique directe au terme d'un processus décisionnel individuel sur place; demande instamment à la Commission de clarifier les notions de "fournisseur local" et de "produit localement";

We may be a little bit behind where the U.S. and some other countries are, but I think this is a good move for what we are doing today in bringing them into a regulatory framework that will allow them to be regulated from a product concept to a post-market surveillance of the products on the market.
Nous sommes peut-être en retard par rapport aux États-Unis et à d’autres pays, mais je pense que le projet de loi dont nous sommes saisis aujourd'hui est un pas dans la bonne direction parce qu'il inclut ces produits dans un cadre de réglementation qui nous permettra de les réglementer du début à la fin: du concept de produit à la surveillance après la mise sur le marché.

The original concept behind the Telecoms package was very sensible, but with the mass of amendments – and one or two of them with the type of critical content that I have just described perhaps having slipped in – I abstained in the vote.
Le concept original sous-jacent au paquet sur les télécommunications était très judicieux, mais étant donné la masse des amendements – et il se peut qu’un ou deux d’entre eux, possédant le type de contenu contestable que je viens de décrire, s’y soient glissés – je me suis abstenu lors du vote.

In many respects I want to acknowledge this the concept behind this is one that in a general way most first nations from my discussions with them would approve of.
À bien des égards, je tiens à le dire, je crois que la plupart des Premières nations, d'après mes entretiens avec elles, approuveraient en général l'idée qui est derrière ce projet de loi.

When those of us in the Committee on the Environment, Public Health and Consumer Policy initially examined the proposals, we found that no effort had been made to coordinate their provisions or the concepts behind them.
En première lecture, nous avons constaté à la commission de l’environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs que le contenu ne correspondait pas aux termes employés.