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CO2 tax
Carbon charge
Carbon dioxide tax
Carbon tax
Charge for polluting product
Discharge tax
Ecotax
Energy tax
Environmental charge
Environmental tax
Green tax
Law on CO2 tax
Tax on CO2
Tax on carbon dioxide emissions and energy
Tax on polluting product

Vertaling van "co2 tax would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
environmental tax [ charge for polluting product | discharge tax | ecotax | energy tax | environmental charge | green tax | tax on CO2 | tax on polluting product | Environmental charge(STW) ]

redevance environnementale [ écotaxe | fiscalité écologique | fiscalité verte | redevance de déversement | redevance sur produit polluant | taxe environnementale | taxe sur l'énergie | taxe sur le CO2 ]


carbon charge | carbon dioxide tax | carbon tax | CO2 tax

taxe carbone | taxe sur le CO2




carbon dioxide/energy tax | CO2/energy tax | tax on carbon dioxide emissions and energy

taxe CO2/énergie | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et sur l'énergie
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
*the highest CO2 emissions reduction level, going up to 8,5%, has been calculated in DK, if both RT and ACT would turn into purely CO2 based taxes and would be differentiated in a co-ordinated manner (see Table 7 in the Annex for a summary of the results).

*il a été estimé qu'une transformation des TI et TAC en taxes exclusivement fondées sur les émissions de CO2 et différenciées de façon coordonnée entraînerait une réduction des émissions de CO2 pouvant aller jusqu'à 8,5% et que, dans un tel cas, c'est au Danemark que la plus forte réduction serait enregistrée (pour une synthèse des résultats, voir le tableau 7 en annexe).


Strengthening tax neutrality and rewarding greener energy sources would help to meet the EU’s targets on CO2 reduction, energy efficiency and renewable energy.

En renforçant la neutralité fiscale et en récompensant le recours à des sources d'énergie plus respectueuses de l'environnement, l'UE contribuerait à la réalisation de ses objectifs en matière de réduction des émissions de CO2, d'efficacité énergétique et d'énergies renouvelables.


The tax harmonisation proposal would also not prevent individual Member States from raising their CO2 taxes on petrol and diesel.

La proposition d’harmonisation fiscale n’empêcherait pas non plus différents États membres d’augmenter leurs taxes «CO2» sur l’essence et le gazole.


Furthermore, the Commission intends to promote the purchase of fuel-efficient vehicles, particularly by improving vehicle labelling and by introducing legislation that would enable car tax systems in the EU countries to take account of CO2 emissions.

Par ailleurs, la Commission prévoit également d'encourager l'achat de voitures moins consommatrices en carburant, notamment grâce à une amélioration de leur étiquetage et à des dispositions visant à ce que les taxes automobiles prélevées par les pays de l’UE tiennent compte des émissions de CO2.


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In that light, we welcome the Commission proposal to differentiate annual road tax depending on CO2 emission, according to which a proportion of annual road tax would be calculated on the basis of the quantity of CO2 emitted by the car per km.

Sous cet angle, nous saluons la proposition de la Commission visant à différencier la taxe annuelle sur les voitures particulières sur la base des émissions de CO2 en fonction de laquelle une part de la taxe annuelle sur les voitures particulières serait calculée sur la base de la quantité de CO2 émise par la voiture par km.


Introduction of the new tax would increase the tax burden on private individuals, besides which the calculation of an annual operating tax on passenger cars based on the level of CO2 emissions may not automatically lead to the purchasing of new, more environmentally friendly cars.

L’introduction d’une nouvelle taxe alourdirait la charge fiscale qui pèse sur les particuliers. En outre, le calcul d’une taxe annuelle de circulation sur les voitures particulières sur la base du niveau d’émission de dioxyde de carbone n’entraînera pas systématiquement l’achat d’une nouvelle voiture plus respectueuse de l’environnement.


The European Commission proposes to lift registration fees for passenger cars and replace them with taxes, which would include a CO2 tax element in the tax base.

La Commission européenne propose de lever les taxes d’immatriculation pour les voitures particulières et de les remplacer par des taxes qui prendraient en considération l’élément lié au dioxyde de carbone dans l’assiette fiscale.


Furthermore, the Commission intends to promote the purchase of fuel-efficient vehicles, particularly by improving vehicle labelling and by introducing legislation that would enable car tax systems in the EU countries to take account of CO2 emissions.

Par ailleurs, la Commission prévoit également d'encourager l'achat de voitures moins consommatrices en carburant, notamment grâce à une amélioration de leur étiquetage et à des dispositions visant à ce que les taxes automobiles prélevées par les pays de l’UE tiennent compte des émissions de CO2.


– The most vital requirement of energy and environmental policy as we approach the millennium is to meet our Kyoto commitments, and here of course a CO2 tax would have a major role to play. Unfortunately, that has not yet been agreed, but we would ask the Commission to proceed in this direction.

- (EN) L'exigence la plus cruciale de la politique énergétique et environnementale, alors que nous approchons du nouveau millénaire, est de satisfaire aux engagements de Kyoto et, à cet égard, la taxe sur le CO2 jouerait un rôle majeur. Malheureusement, un accord n'a pas encore été conclu mais nous demandons à la Commission de suivre cette voie.


Furthermore, the Commission intends to promote the purchase of fuel-efficient vehicles, particularly by improving vehicle labelling and by introducing legislation that would enable car tax systems in the Member States to take account of CO2 emissions.

Par ailleurs, la Commission prévoit également d'encourager l'achat de voitures moins consommatrices en carburant, notamment grâce à une amélioration de leur étiquetage et à des dispositions visant à ce que les taxes automobiles prélevées par les États membres tiennent compte des émissions de CO2.




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Date index: 2021-11-08
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