Traduction de «checked during » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

help with check-in | show guests around after check-in | assist at check-in | assist during check-in
aider à l'enregistrement | aider à s’enregistrer | aider les clients à s’enregistrer | assistance à l’enregistrement

character check | row parity check | transverse parity check | transverse redundancy check | vertical check | vertical redundancy check
contrôle de parité transversale | contrôle par caractère | contrôle transversal | contrôle transversal par redondance | contrôle vertical par redondance | parité verticale

police checks [ checking of vehicle papers | check on persons | identification checks | roadside checks ]
contrôle de police [ contrôle d'identité | contrôle de personnes | contrôle de route | contrôle des papiers du véhicule ]

block check | column parity check | horizontal check | longitudinal parity check | longitudinal redundancy check | LRC [Abbr.]
contrôle de parité longitudinale | contrôle de redondance longitudinale | contrôle par bloc | parité horizontale

quick turn-around inspection [ AB check | enroute check | en route check | trip check | en route station stop check | between flight check | A-B check ]
inspection de rotation accélérée [ vérification AB | vérification à l'escale | vérification entre deux vols ]

arrange pre-show checks | organize pre-show checks | coordinate pre-show checks | coordinating pre-show checks
coordonner les vérifications avant un spectacle

bad check | bad cheque | check without cover | check without funds | rubber check
chèque sans provision

monitor a check-out point | monitoring check-out points | monitor check-out point | supervise check-out point
surveiller une caisse

simplification of formalities [ reduction of formalities | simplification of customs checks ]
simplification des formalités [ allégement des formalités | simplification des contrôles ]

customs inspection [ customs check ]
contrôle de douane

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

That body should also compile relevant statistics, in particular in relation to the categories of commercial vehicles checked during technical roadside inspections, the number and type of deficiencies found, and their severity .
Cet organisme devrait également élaborer les statistiques nécessaires, notamment en ce qui concerne les catégories de véhicules utilitaires inspectés au cours de contrôles techniques routiers ainsi que le nombre et le type de défaillances trouvées et leur gravité .

2. Where on-the-spot checks reveal significant irregularities for a given measure or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of beneficiaries to be checked on-the-spot in the following year.
2. Dans le cas où des contrôles sur place font apparaître des irrégularités importantes pour une mesure donnée ou dans une région ou partie de région, l’autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l’année en cours ainsi que le pourcentage de bénéficiaires devant faire l’objet d’un contrôle sur place l’année suivante.

6. Where the checks referred to in paragraph 4 reveal irregularities, the competent authority shall carry out additional checks during the year and shall consequently increase the percentage of applicants to be subject to an on-the-spot check the following year, in accordance with Article 26(3) of Regulation (EC) No 796/2004.
6. Au cas où les contrôles visés au paragraphe 4 feraient apparaître des irrégularités, l’autorité compétente effectue les contrôles supplémentaires qui s’imposent pendant l’année en cours et augmente en conséquence le pourcentage des demandeurs devant faire l’objet d’un contrôle sur place l’année suivante, conformément à l’article 26, paragraphe 3, du règlement (CE) no 796/2004.

If SME status has to be checked during the negotiations and every year thereafter, this is likely to make administrative processing more cumbersome and prolong the time needed to negotiate agreements and later approve reports.
Si le statut de PME doit être vérifié en cours de négociation et puis chaque année, cela risque d'alourdir le traitement administratif et le temps nécessaire à la négociation des contrats et ensuite l'approbation des rapports.

3. Should on-the-spot checks reveal significant irregularities in the context of a given aid scheme or in a region or part of a region, the competent authority shall appropriately increase the number of on-the-spot checks during the current year and shall appropriately increase the percentage of farmers to be checked on-the-spot in the following year.
3. Au cas où des contrôles sur place feraient apparaître des irrégularités significatives dans le cadre d'un régime d'aide donné ou dans une région ou partie de région, l'autorité compétente accroît en conséquence le nombre de contrôles sur place pour l'année en cours ainsi que le pourcentage d'agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.

3. Where the checks referred to in paragraph 2 reveal irregularities in at least 3 % of cases, the competent authority shall carry out additional checks during the year and shall consequently increase the percentage of farmers to be subject to an on-the-spot check the following year.
3. Au cas où les contrôles visés au paragraphe 2 feraient apparaître des irrégularités dans au moins 3 % des cas, l'autorité compétente effectue des contrôles supplémentaires pendant l'année en cours et augmente en conséquence le pourcentage des agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.

4. Where the checks referred to in paragraph 3 reveal irregularities in at least 3 % of cases, the competent authority shall carry out additional checks during the year and shall consequently increase the percentage of farmers to be subject to an on-the-spot check the following year.
4. Au cas où les contrôles visés au paragraphe 3 feraient apparaître des irrégularités dans au moins 3 % des cas, l'autorité compétente effectue les contrôles supplémentaires qui s'imposent pendant l'année en cours et augmente en conséquence le pourcentage des agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.

Fortnightly checks during milder months should normally be adequate, with clear provision for more frequent checks where the risk dictates.
Des contrôles bimensuels durant les mois les plus chauds devraient suffire en temps normal, avec une disposition qui prévoit clairement de les multiplier quand le risque l'impose.

(3) It is necessary to have a computerised system for monitoring the intra-Community movement of excisable goods (EMCS - Excise Movement and Control System) , such as will allow Member States to obtain real-time information on those movements and to carry out the requisite checks, including checks during movement of products, within the meaning of Article 15 of Directive 92/12/EEC.
(3) Il est nécessaire de disposer d'un système d'informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises (Excise Movement and Control System - EMCS) permettant aux États membres d'avoir connaissance de ces mouvements en temps réel et d'exercer les contrôles requis, y compris lors de la circulation des produits au sens de l'article 15 de la directive 92/12/CEE.

(3) In view of the findings and recommendations set out in a report delivered on 24 April 1998 by a High Level Group on fraud in the alcohol and tobacco sectors, it is plainly necessary to replace the existing paper-based system with a computerised system for monitoring the movement of excisable goods, such as will allow Member States to obtain real-time information on those movements and to carry out the requisite checks, including checks during movement of products, within the meaning of Article 15 of Directive 92/12/EEC.
(3) Au vu des constatations et recommandations formulées dans le rapport rendu le 24 avril 1998 par un groupe à haut niveau sur la fraude en matière de tabacs et d'alcools, il apparaît nécessaire de remplacer le circuit documentaire papier par un système de suivi informatisé des mouvements des produits soumis à accises permettant aux États membres d' avoir connaissance de ces mouvements en temps réel et de pouvoir exercer les contrôles requis, y compris lors de la circulation au sens de l'article 15 de la directive 92/12/CEE.