Traduction de «checked at least once before » (Anglais → Français) :

In the Ontario law, there is a requirement, after someone has reported to the registry that police check at least once and make sure.
En Ontario, après l'enregistrement d'un individu, la loi oblige la police à vérifier les renseignements du registre au moins une fois pour s'assurer qu'ils sont exacts.

The motion for closure must be moved by a Minister, and the debate on the motion or bill to which closure is to apply must have been adjourned at least once before a closure motion can be moved.
La motion de clôture doit être proposée par un ministre, et le débat sur la motion ou le projet de loi visé doit avoir été ajourné au moins une fois avant que la motion de clôture ne puisse être proposée .

The minimum legal size in different fishing areas was increased to allow more females to reach sexual maturity and to reproduce at least once before they are being fished.
La taille minimale en vigueur dans les diverses zones de pêche a été augmentée pour permettre à davantage de femelles d'atteindre leur maturité sexuelle et de se reproduire au moins une fois avant d'être capturées.

3. Operators of the equipment listed in points (a) to (d) and (g) of Article 4(2) that is subject to paragraph 1 or 2 of this Article shall ensure that leakage detection systems are checked at least once every 12 months to ensure their proper functioning.
3. Les exploitants des équipements visés à l'article 4, paragraphe 2, points a) à d) et g), soumis au paragraphe 1 ou 2 du présent article veillent à ce que les systèmes de détection des fuites soient contrôlés au moins une fois tous les douze mois pour s'assurer de leur bon fonctionnement.

4. Operators of the equipment listed in point (f) of Article 4(2) that is subject to paragraph 2 of this Article shall ensure that leakage detection systems are checked at least once every 6 years to ensure their proper functioning .
4. Les exploitants des équipements visés à l'article 4, paragraphe 2, point f), qui sont soumis au paragraphe 2 du présent article veillent à ce que les systèmes de détection des fuites soient contrôlés au moins une fois tous les six ans pour s'assurer de leur bon fonctionnement.

They shall ensure that that system is subject to random checks, at least once per year, by an independent controller approved by the competent authority for that purpose.
Ils veillent à ce que ce système fasse l'objet de contrôles inopinés, au moins une fois par an, par un contrôleur indépendant agréé à cet effet par l'autorité compétente.

They shall ensure that that system is subject to occasional random checks, at least once a year, by an independent controller approved by the competent authority for that purpose.
Ils veillent à ce que ce système fasse l'objet de contrôles occasionnels inopinés, au moins une fois par an, par un contrôleur indépendant agréé à cet effet par l'autorité compétente.

It should be noted that this formulation has been used at least once before.
Il convient de noter que cette formulation a déjà été utilisée au moins une fois.

(a) applications containing 3 kg or more of controlled substances shall be checked for leakage at least once every 12 months; however equipment with hermetically sealed systems, which are labelled as such and contain less than 6 kg of controlled substances, shall be checked at least once every 24 months;
(a) les applications contenant 3 kg ou plus de substances réglementées font l'objet d'un contrôle d'étanchéité au moins une fois tous les douze mois; cependant, les équipements comportant des systèmes hermétiquement scellés étiquetés comme tels et qui contiennent moins de 6 kg de substances réglementées sont contrôlés au moins une fois tous les 24 mois;

It hardly seems legitimate for us to consider a bill of this importance without having a minister appear at least once before members of this committee.
Il ne nous semble guère légitime d'étudier un projet de loi de cette importance sans que le ministre vienne comparaître au moins une fois.