Vertaling van "but the manufacturer cannot verify whether " (Engels → Frans) :

If the Portuguese Republic is not connected to the European Union driving licence network (RESPER), it cannot verify whether the minimum requirements for the issue of driving licences are fulfilled.
Or, si l’État portugais n’est pas relié au réseau des permis de conduire de l’Union européenne (RESPER), il ne peut pas vérifier si les exigences minimales requises pour l’émission d’un permis de conduire sont remplies.

An error margin applies for those records that are included in the calculation of the average specific emissions and the target but the manufacturer cannot verify whether those values are correct due to the lack of appropriate identifiers.
On applique une marge d’erreur dans le cas des enregistrements pris en compte pour le calcul des émissions spécifiques moyennes et de l’objectif, mais le constructeur n’est pas en mesure de vérifier l’exactitude des valeurs correspondantes faute d’identificateurs appropriés.

That is, we have asked a number of these individuals who are lower risk to leave, but we cannot verify whether they have left because the means of verification would be the exit tracking system.
Nous avons demandé à plusieurs d'entre eux, qui présentent peu de risque, de partir, mais nous ne pouvons pas vérifier s'ils ont quitté le pays, parce que la seule façon de vérifier, ce serait un système de repérage à la sortie.

However, if we cannot verify whether or not there are alternate assumptions, it is a little bit difficult to evaluate the long term sustainability of these plans and the quality of the analyses that have been done.
Toutefois, si on ne peut pas vérifier s'il existe véritablement des hypothèses de substitution, il est un peu difficile d'évaluer la viabilité à long terme et la qualité du travail d'analyse de ces régimes.

In the case of records that have been identified by manufacturers with the error code B as set out in Article 9(3) of Regulation (EU) No 1014/2010, it is necessary to take into account the fact that manufacturers cannot verify or correct those records appropriately due to missing or incorrect identification parameters.
En ce qui concerne les séries de données qui ont été signalées par les constructeurs au moyen du code d’erreur B, conformément à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) no 1014/2010, il convient de tenir compte du fait que les constructeurs ne peuvent ni vérifier ni corriger ces séries de données de manière appropriée, faute de paramètres d’identification ou en raison de paramètres d’identification incorrects.

In the case of records that have been identified by manufacturers with the error code B as set out in Article 9(3) of Regulation (EU) No 1014/2010, it is necessary to take into account the fact that manufacturers cannot verify or correct those records appropriately due to missing or incorrect identification parameters.
Dans le cas des données qui ont été signalées par les constructeurs au moyen du code d’erreur B, conformément à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) no 1014/2010, il y a lieu de tenir compte du fait que les constructeurs ne peuvent ni vérifier, ni corriger ces données de manière appropriée en raison du manque de paramètres d’identification ou du fait que ceux-ci sont incorrects.

Notified bodies in charge of verifying the quality system of the manufacturer (2) should, in addition to the steps foreseen in Sections 1, 2 and 3, verify whether the manufacturing activity ongoing at the time of the unannounced audit is in line with the manufacturer’s documentation relevant for the manufacturing activity and that both are in conformity with legal requirements.
Les organismes notifiés chargés de la vérification du système de gestion de la qualité du fabricant (2) devraient, en sus des étapes prévues aux sections 1, 2 et 3, vérifier si l’activité de fabrication en cours au moment de l’audit inopiné est conforme à la documentation du fabricant correspondant à ladite activité de fabrication et si toutes deux sont conformes aux exigences légales.

The Court held today that the possibility for Member States to verify whether a child aged 12, who arrives independently from the rest of his/her family, meets an integration condition cannot be regarded as running counter to the fundamental right to respect for family life, to the obligation to have regard to the best interests of children or to the principle of non-discrimination on grounds of age.
Concernant la possibilité pour les États membres d’examiner si un enfant de plus de 12 ans, qui arrive indépendamment du reste de sa famille, satisfait à un critère d’intégration, la Cour juge qu’elle ne peut être considérée comme allant à l’encontre du droit fondamental au respect de la vie familiale, de l’obligation de prendre en considération l’intérêt supérieur de l’enfant ou du principe de non-discrimination en raison de l’âge.

The problem is that the UK interprets the public procurement Directives in such a way that contracting authorities would not be obliged to verify whether products or services, which are not manufactured according to the European standards specified in the tender documents, are nevertheless equivalent.
Or, le Royaume-Uni interprète les directives relatives aux marchés publics de manière que les pouvoirs adjudicateurs ne soient pas tenus de vérifier si les produits ou services, qui ne respectent pas les normes européennes mentionnées dans le cahier des charges, sont néanmoins équivalents.

The Regulation foresees that the Commission will re-assess the situation regarding automatic dishwasher detergents by 31 December 2014 to verify whether compliance with the limitation is indeed economically and technically feasible for all EU manufacturers - including for SMEs active in this sector – and will examine the impacts of alternatives to phosphates on water treatment.
Le règlement prévoit que la Commission réévalue la situation en ce qui concerne les détergents pour lave‑vaisselle automatiques au plus tard le 31 décembre 2014, afin de vérifier si cette mise en conformité est réalisable sur les plans économique et technique pour tous les fabricants de l'UE (y compris les PME actives dans ce secteur), et qu’elle examine l'incidence des solutions de remplacement des phosphates sur le traitement des eaux.