Vertaling van "bearing in mind that such programmes could " (Engels → Frans) :

However, whether or not a given notice leads to knowledge or awareness within the meaning of Article 14 of that Directive is to be to be assessed in light of the specificities of the individual case at hand, bearing in mind that such knowledge or awareness can also be obtained in other manners than through notices.
Cependant, le fait qu'une notification donnée permette ou non à un prestataire d'avoir les connaissances visées à l'article 14 de ladite directive doit être apprécié en fonction des particularités de chaque cas examiné, en gardant à l'esprit que de telles connaissances peuvent également s'obtenir par d'autres moyens que les notifications.

46. Calls on the Commission and the Partnership to review the Council recommendation on cancer screening in the light of the latest scientific developments in order to provide encouragement for future European accreditation/certification programmes in the area of cancer screening, diagnosis, and treatment to be drawn up on the basis of the European quality assurance guidelines, bearing in mind that such programmes could also serve as an example for other healthcare fields;
46. invite la Commission et le Partenariat à réexaminer la recommandation du Conseil relative au dépistage du cancer à la lumière des derniers développements scientifiques pour ainsi encourager l'élaboration de programmes européens d'homologation/de certification en matière de dépistage, de diagnostic et de traitement du cancer, fondés sur les lignes directrices européennes sur l'assurance qualité, qui pourraient également servir d'exemple pour d'autres domaines relevant des soins de santé;

46. Calls on the Commission and the Partnership to review the Council recommendation on cancer screening in the light of the latest scientific developments in order to provide encouragement for future European accreditation/certification programmes in the area of cancer screening, diagnosis, and treatment to be drawn up on the basis of the European quality assurance guidelines, bearing in mind that such programmes could also serve as an example for other healthcare fields;
46. invite la Commission et le Partenariat à réexaminer la recommandation du Conseil relative au dépistage du cancer à la lumière des derniers développements scientifiques pour ainsi encourager l’élaboration de programmes européens d’homologation/de certification en matière de dépistage, de diagnostic et de traitement du cancer, fondés sur les lignes directrices européennes sur l’assurance qualité, qui pourraient également servir d’exemple pour d’autres domaines relevant des soins de santé;

Furthermore, Member States or any competent authority that they designate should ensure that the assumptions underpinning the analysis are adapted to local circumstances, bearing in mind parameters such as geographical coverage, electricity demand, peak load and micro- and macroeconomic conditions.
En outre, les États membres ou toute autorité compétente qu’ils désignent devraient veiller à ce que les hypothèses sous-jacentes à l’analyse soient adaptées aux circonstances locales et s’appuient sur des paramètres tels que la couverture géographique, la demande d’électricité, la charge de pointe et les conditions micro- et macroéconomiques.

Bearing this in mind, specific actions under the COSME programme could include promoting the development of sustainable products, services, technologies and processes, as well as resource- and energy-efficiency and corporate social responsibility.
Compte tenu de cet élément, les actions spécifiques menées dans le cadre du programme COSME pourraient inclure des mesures visant à promouvoir le développement de produits, services, technologies et processus durables, ainsi que l'utilisation rationnelle des ressources, l'efficacité énergétique et la responsabilité sociale des entreprises.

28. Believes that introducing principle-based provisions on risk management systems at level 1 could help increase convergence in supervisory practices; thus expects the Commission, once the legislative work on the UCITS III revision is completed, to draw up a list of principle-based criteria for the use of risk management systems, bearing in mind that such systems should correspond to the individual risk profile of each fund; calls on the Commission to examine whether management companies should be obliged to explain the appropriateness of a certain system and whether a general requirement for pre-authorisation of risk management systems through the supervisor or a clearer role of the depositary in the investment activity oversight are necessary; calls on CESR to complete its work on the harmonisation of risk measurement systems;
28. estime que le fait d'introduire dans la législation de premier niveau des dispositions de principe concernant les systèmes de gestion des risques pourrait contribuer à augmenter la convergence des pratiques de surveillance; attend, dès lors, de la Commission, une fois que le travail législatif de révision de la directive OPCVM III aura été achevé, qu'elle dresse une liste de critères de principe encadrant l'usage des systèmes de gestion des risques, en gardant à l'esprit le fait que ces systèmes doivent correspondre au profil individuel des risques de chaque fonds; invite la Commission à examiner si les sociétés de gestion devraient être tenues d'expliquer l'adéquation du système choisi ou s'il est nécessaire de prévoir soit une obligation générale d'autorisation préalable des systèmes de gestion des risques par l'autorité de surveillance, soit un rôle plus clair du dépositaire dans le contrôle des activités d'investissement; demande au CERVM de mener à bien ses travaux d'harmonisation des modèles de mesure des risques;

We should also bear in mind that inappropriate legislation could lead to disruption of highly efficient and low cost markets such as those for domestic transactions in securities and for cross border settlement of Eurobond transactions.
Il convient par ailleurs de ne pas perdre de vue qu'une législation inappropriée pourrait entraîner des perturbations de marchés très efficaces et à faible coût tels que ceux des transactions domestiques de titres et de règlement transfrontalier sur transactions d'euro-obligations.

Such programmes could support institution-building in a number of sectors, depending on Iraqi interests.
De tels programmes pourraient servir à soutenir le développement des institutions dans un certain nombre de secteurs, en fonction des intérêts des Iraquiens.

EU Regional Protection Programmes would need to be flexible and situation-specific and their added value would lie in the improved coordination and systematisation given to each of the identified possible elements of which such Programmes could be comprised.
Les programmes de protection régionaux de l'UE devraient être souples et différenciés en fonction de la situation, et leur valeur ajoutée résiderait dans une meilleure coordination et une meilleure systématisation de chacune de leurs composantes possibles, telles que décrites plus haut.