Vertaling van "animals and should be such that the animals cannot hurt themselves " (Engels → Frans) :

Since the objective of this Regulation, namely to lay down animal health requirements for the non-commercial movement of pet animals of the species listed in Annex I in order to prevent or minimise risks to public or animal health arising from such movement, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity set out in Article 5 of the Treaty on European Union.
Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir l’établissement de conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie des espèces répertoriées à l’annexe I de manière à prévenir et à réduire autant que possible les risques pour la santé publique ou animale associés aux mouvements de ce type, ne peut pas être atteint de manière suffisante par les États membres et peut donc être mieux atteint au niveau de l’Union, celle-ci peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité sur l’Union européenne.

The design and performance of clinical trials, which provide essential information on the safety and efficacy of a veterinary medicinal product, should be such as to provide the most satisfactory results whilst using the minimum number of animals, the procedures should be the least likely to cause pain, suffering or distress to animals and should take into account the principles established by Directive 2010/63/EU.
La conception et la réalisation d’essais cliniques, qui fournissent des informations essentielles sur l’innocuité et l’efficacité d’un médicament vétérinaire, devraient être de nature à produire les résultats les plus satisfaisants tout en utilisant le plus petit nombre d’animaux; les procédures suivies devraient être le moins susceptibles de provoquer la douleur, la souffrance ou la détresse chez les animaux et elles devraient tenir compte des principes établis par la directive 2010/63/UE.

The material shall not be detrimental to the health of the animals and shall be such that the animals cannot hurt themselves.
Ce revêtement ne doit pas être préjudiciable à la santé des animaux ni risquer de les blesser.

36. Considers that a European coordinated network for animal welfare should be set up under the existing Community or Member State institutions, and that its work should be based on the general animal welfare legislation proposed above; considers that such a network should designate one institution as the coordinating body, which should perform the tasks assigned to the ‘central coordination institute’ referred to in the aforementioned Commission communication of 28 October 2009; considers, furthermore, that such a coordinating body should in no way duplicate tasks of the Commission or other agencies, but should become a support tool providing assistance to the Commission, Member States, food chain actors and citizens regarding training and education, best practices, information and consumer communication and assessing and stating its views on future legislative and policy proposals and their impact on animal welfare, assessing animal welfare standards on the basis of the latest available knowledge and coordinating an EU system for testing new techniques;
36. estime qu'il y a lieu d'établir, dans le cadre des institutions existantes de la Communauté ou des États membres, un réseau européen coordonné du bien-être animal, dont l'action doit reposer sur la législation générale sur le bien-être animal, telle que proposée ci-dessus; estime que ce réseau doit désigner une institution faisant office d'organisme de coordination et chargée, à ce titre, de mener à bien les missions assignées à l'«institut de coordination central» visé dans la communication précitée de la Commission du 28 octobre 2009; considère par ailleurs que les missions de cet organisme de coordination ne doivent nullement faire double emploi avec les tâches dévolues à la Commission ou à d'autres agences mais que cet organisme doit constituer un instrument d'appui qui apporte une aide à la Commission, aux États membres, aux acteurs de la chaîne alimentaire et aux citoyens aussi bien en matière de formation et d'éducation, de meilleures pratiques que d'information et de communication à destination des consommateurs, et qui permet d'évaluer les futures propositions législatives et politiques ainsi que leurs incidences sur le bien-être animal, d'émettre un avis sur le sujet, d'apprécier les normes de bien-être animal en se fondant sur les toutes dernières connaissances disponibles et de coordonner un réseau européen d'expérimentation des nouvelles technologies;

The material should not be detrimental to the health of the animals and should be such that the animals cannot hurt themselves.
Ce revêtement ne devrait pas être préjudiciable à la santé des animaux ni risquer de les blesser.

36. Considers that a European coordinated network for animal welfare should be set up under the existing Community or Member State institutions, and that its work should be based on the general animal welfare legislation proposed above; considers that such a network should designate one institution as the coordinating body, which should perform the tasks assigned to the ‘central coordination institute’ referred to in the aforementioned Commission communication of 28 October 2009; considers, furthermore, that such a coordinating body should in no way duplicate tasks of the Commission or other agencies, but should become a support tool providing assistance to the Commission, Member States, food chain actors and citizens regarding training and education, best practices, information and consumer communication and assessing and stating its views on future legislative and policy proposals and their impact on animal welfare, assessing animal welfare standards on the basis of the latest available knowledge and coordinating an EU system for testing new techniques;
36. estime qu'il y a lieu d'établir, dans le cadre des institutions existantes de la Communauté ou des États membres, un réseau européen coordonné du bien-être animal, dont l'action doit reposer sur la législation générale sur le bien-être animal, telle que proposée ci-dessus; estime que ce réseau doit désigner une institution faisant office d'organisme de coordination et chargée, à ce titre, de mener à bien les missions assignées à l"'institut de coordination central" visé dans la communication précitée de la Commission du 28 octobre 2009; considère par ailleurs que les missions de cet organisme de coordination ne doivent nullement faire double emploi avec les tâches dévolues à la Commission ou à d'autres agences mais que cet organisme doit constituer un instrument d'appui qui apporte une aide à la Commission, aux États membres, aux acteurs de la chaîne alimentaire et aux citoyens aussi bien en matière de formation et d'éducation, de meilleures pratiques que d'information et de communication à destination des consommateurs, et qui permet d'évaluer les futures propositions législatives et politiques ainsi que leurs incidences sur le bien­-être animal, d'émettre un avis sur le sujet, d'apprécier les normes de bien-être animal en se fondant sur les toutes dernières connaissances disponibles et de coordonner un réseau européen d'expérimentation des nouvelles technologies;

Since the background of stray and feral animals of domestic species is not known, and since capture and placement into establishments increases distress for such animals, they should not, as a general rule, be used in procedures.
Étant donné que les antécédents d’animaux d’espèces domestiques errants ou devenus sauvages ne sont pas connus et que la capture de ces animaux et leur détention dans des établissements accroissent leur détresse, il y a lieu, en règle générale, de ne pas les utiliser dans des procédures.

Furthermore, in cases where no appropriate additive is on the market, and in cases where an unacceptable situation arises for either public health or animal health and welfare (such as new diseases, cases where the registered products required to deal with a crisis are not available for the species affected or cannot be imported from elsewhere), the Commission should be able to license a product for a limited period only, within the confines of strict post-marketing monitoring arrangements, as provided for in Recital 12 and Article 11(2) of this Regulation.
Par ailleurs, si un additif n'est pas mis sur le marché et en cas d'aléa fâcheux concernant la santé, le bien‑être animal ou la santé publique (nouvelles maladies, absence de produits enregistrés pour cette espèce permettant de gérer la crise, ou impossibilité d'importer ces produits d'autres lieux), la Commission aurait la possibilité d'autoriser, pour une période limitée, un produit à condition qu'il existe un strict suivi de la surveillance consécutive à la mise sur le marché, conformément aux dispositions prévues au considérant 12 et à l'article 11, paragraphe 2, du présent règlement.